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Monoxyde de nickel

Le « Règlement sur les urgences environnementales », pris sous l’article 200 de la « LCPE 1999 », permet au gouvernement fédéral d’établir une liste de substances pour lesquelles un plan d’urgence environnemental est requis lorsqu’une substance entreposée ou utilisée à un site fixe atteint ou dépasse la quantité seuil spécifiée. Les critères considérés dans la sélection des substances pour leur addition à la liste inclus la sévérité des effets aigus sur la santé humaine et sur l’environnement ou sa biodiversité. Les rapports ci-dessous résument l’évaluation du risque faîtes par la Division des urgences environnementales sur les substances qui peuvent être ajoutées ou ont déjà été ajoutées au « Règlement sur les urgences environnementales ». En application du mandat d’Environnement Canada de protéger les Canadiens et l’environnement, nous continuons d’évaluer des substances d’intérêts pour déterminer le risque qu’elles posent dans une perspective d’urgence environnementale. Dans ce processus permanent, à l'aide du Cadre d'évaluation du risque développé par le Ministère, d'autres substances pourraient à l'avenir être proposées pour être ajoutées au Règlement sur les urgences environnementales, ou certains seuils pourraient être ajustés, à la lumière de nouveaux faits scientifiques.

Formats disponibles :

PDF; 75 Ko / HTML

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  • Auteur : Environnement Canada
  • Langue du document : anglais/français séparé
  • Type de document : Rapport
  • Pages : 4
Date de modification :