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Réduire les répercussions des substances nocives

Cible 2.3 : Gestion des produits chimiques – Réduire les risques pour les Canadiens et les répercussions sur l'environnement attribuables aux substances toxiques à la suite d'une réduction des concentrations dans l'environnement et de l'exposition humaine à de telles substances.

Par rapport à 1990, les émissions de mercure dans l'air en 2010 ont diminué de 87 % (30,3 tonnes). Depuis 2005, il y a eu une baisse des émissions de chrome hexavalent dans l'air (réduction de 70 % ou de 2,3 tonnes).

 

Les niveaux de base pour les substances préoccupantes seront établis en 2012-2013 en fonction des données publiées en 2011-2012, qui ont été recueillies lors du cycle 1 de l'Enquête canadienne sur les mesures de santé. De 2007 à 2009, le niveau d'exposition au mercure atteignait 0,69 microgrammes (µg) par litre (l) de sang) et celui au plomb, de 13,4 µg/l de sang. Le niveau d'exposition au cadmium était de 0,35 µg/l de sang, et aux éthers diphényliques polybromés (PBDE 47), de 0,06 µg/l de plasma. Les données de biosurveillance de la population canadienne, recueillies lors du cycle 1 de l'Enquête canadienne sur les mesures de santé, sont importantes pour établir les niveaux de référence des produits chimiques dans la population canadienne, afin de permettre le suivi des tendances sur le plan de l'exposition au fil du temps.

La Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) exige que chaque nouvelle substance fabriquée au Canada ou importée d'autres pays depuis 1994 soit évaluée à la lumière de critères précis pour évaluer les risques qu'elles peuvent présenter pour la santé humaine ou l'environnement. Toutefois, de nombreuses substances chimiques déjà utilisées au Canada avant cela n'avaient pas été évaluées, mais bénéficiaient de droits acquis et avaient été ajoutées à la Liste intérieure des substances (LIS). Les 23 000 substances inscrites sur la LIS ont ensuite fait l'objet d'un processus de catégorisation, grâce auquel 4 300 substances nécessitant une attention plus poussée ont été recensées.

Depuis le lancement du Plan de gestion des produits chimiques en 2006, le gouvernement a travaillé en étroite collaboration avec la santé et les groupes environnementaux, les groupes de consommateurs et de l'industrie pour réduire les risques pour les Canadiens et l'environnement en établissant des priorités claires pour l'évaluation et la gestion des centaines de produits chimiques. Cette approche intégrée a permis au gouvernement de traiter les différentes voies d'exposition aux substances nocives en utilisant les outils de gestion les plus appropriés parmi une série complète de lois fédérales. Des programmes de recherche et de surveillance ont également été intégrés dans l'ensemble des ministères afin que les efforts soient axés sur les travaux hautement prioritaires. Au fur et à mesure que les substances seront évaluées et que les outils pour prendre des mesures de gestion des risques seront élaborés et utilisés, les données de surveillance seront disponibles; elles refléteront les progrès réalisés en matière de gestion des risques. Il s'agit d'un processus itératif et à long terme.

À l'échelle régionale, les intérêts du Canada ont été représentés à la Commission de coopération environnementale pour traiter la gestion des produits chimiques. À l'échelle mondiale, le Canada a travaillé avec des partenaires comme l'Agence européenne des produits chimiques, l'Organisation de coopération et de développement économiques, et dans le cadre de la Convention de Stockholm et de la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance. Ces engagements sont essentiels pour améliorer l'efficacité, de sorte que le dépôt de substances nocives étrangères puisse être réduit.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les stratégies de mise en œuvre qui soutiennent cette cible, veuillez consulter les sites Web suivants : Environnement Canada, Santé Canada, Conseil national de recherches Canada, Ressources naturelles Canada, et Affaires autochtones et Développement du Nord Canada.

Progrès réalisés en vue d'atteindre la cible 2.3 : Rejets canadiens de certaines substances contrôlées

Par rapport à 1990, les émissions de mercure dans l'air en 2010 ont diminué de 87 % (30,3 tonnes). Depuis 2005, il y a eu une baisse des émissions de chrome hexavalent dans l'air (réduction de 70% ou 2,3 tonnes).

En 2010, les émissions nationales de mercure ont totalisé 4,7 tonnes, soit une diminution de 18 % (environ 1 tonne) par rapport aux niveaux de 2009, tel qu'il est illustré dans la figure 2.10. La diminution importante des émissions depuis les années 1990 s'explique principalement par l'adoption de diverses technologies de réduction des émissions de l'industrie de la fonte et de l'affinage des métaux non ferreux, la fermeture de certaines installations et la conformité aux mesures législatives et aux directives fédérales et provinciales. Cette diminution est aussi attribuable aux améliorations apportées à la production d'électricité par les centrales à énergie fossile et au secteur de l'incinération.

Figure 2.10 : Émissions atmosphériques de mercure, Canada, 1990 à 2010

Émissions atmosphériques de mercure, Canada, 1990 à 2010

Description longue

Le graphique linéaire montre la quantité de mercure émise dans l'air au Canada entre 1990 et 2010. En 2010, les émissions nationales de mercure ont diminué de 18 % (environ 1,0 tonne) par rapport aux niveaux de 2009. Les émissions de mercure en 2010 ont été de 87 % ou 30,3 tonnes inférieures aux niveaux de 1990, l'année de référence de nos séries chronologiques. La forte baisse des émissions depuis les années 1990 est principalement attribuable à l'adoption de diverses technologies de réduction des émissions dans l'industrie de la fusion et du raffinage des métaux non ferreux, la fermeture de certaines installations et le respect des lois et des lignes directrices fédérales et provinciales introduites au cours de cette période. Les réductions d'émissions provenant de l'amélioration de la production d'électricité et de l'incinération par combustibles fossiles ont également contribué au déclin.

En 2005, les émissions mondiales de mercure liées à l'activité humaine étaient estimées à 1 930 tonnes. La Chine a contribué à 42,8 % (825,2 tonnes) des émissions totales, suivie de l'Inde avec 8,9 % (171,9 tonnes) et des États-Unis, avec 6,1 % (118,4 tonnes). Le Canada a émis 6,2 tonnes, ce qui correspondait à 0,3 % des émissions de mercure mondiales dans l'air en 2005.

Les rejets de chrome hexavalent provenant des principales installations émettrices en 2010 étaient inférieurs d'une tonne (ou 15 %) par rapport à ceux de 2009. Cette diminution peut être attribuée aux réductions des émissions du secteur de la fabrication de pièces et de produits aérospatiaux et de verre et produits à base de verre. La figure 2.11 illustre la tendance à la baisse des émissions de chrome hexavalent depuis 2005.

Pour obtenir les renseignements les plus récents sur ces indicateurs, veuillez consulter le site Web des ICDE.(mercure; hexavalent chromium).

Figure 2.11 : Émissions atmosphériques de chrome hexavalent, Canada, 2003 à 2010

Émissions atmosphériques de chrome hexavalent, Canada, 2003 à 2010

Description longue

Le graphique linéaire montre la quantité de chrome hexavalent émis dans l'air au Canada entre 2003 et 2010. Les émissions de chrome hexavalent en 2010 ont été de 1,0 tonne ou 15 % inférieures à celles de 2009 et 63 % inférieures à celles de 2003.

Progrès réalisés en vue d'atteindre la cible 2.3 : Niveaux d'exposition aux substances préoccupantes par substance

En août 2010, le gouvernement a publié son Rapport sur la biosurveillance humaine des substances chimiques de l'environnement au Canada, qui présente le premier ensemble complet de données de biosurveillance pour la population canadienne. En plus de l'établissement des niveaux de base des produits chimiques au sein de la population canadienne, ce rapport de 2010 est important pour faire avancer la surveillance de la santé et la recherche dans ce domaine et pour évaluer l'efficacité des mesures prises par le gouvernement et d'autres intervenants au Canada.

La biosurveillance estime la quantité d'une substance chimique présente chez une personne, mais sa présence ne signifie pas nécessairement qu'elle aura un effet sur la santé. D'autres facteurs, dont la dose, la durée, la période d'exposition, et la toxicité de la substance chimique sont des facteurs importants pour déterminer s'il pourrait y avoir un effet sur la santé.

Les niveaux de base pour les substances préoccupantes seront établis en 2012-2013 en fonction des données publiées en 2011-2012, qui ont été recueillies au cours du cycle 1 de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS).

De 2007 à 2009, le niveau d'exposition au mercure était de 0,69 microgramme (µg) par litre (L) de sang et celui au plomb était de 13,4 µg/L de sang. Le niveau d'exposition au cadmium était de 0,35 µg/L de sang et celui aux polybromodiphényléthers (PBDE 47) était de 0,06 µg/L de plasma sanguin. Les données de biosurveillance pour la population canadienne, recueillies dans le cadre du cycle 1 de l’ECMS, sont importantes dans l'établissement des niveaux de base des produits chimiques au sein de la population canadienne afin de permettre le suivi des tendances relatives aux expositions au fil du temps.

Le tableau 2.3 affiche les concentrations de mercure, de plomb, de cadmium et de polybromodiphényléthers (PBDE-47) dans le sang et le plasma sanguin de 2007 à 2009. 

Pour obtenir les renseignements les plus récents sur cet indicateur, veuillez consulter le site Web des ICDE.

Tableau 2.3 : Concentration de mercure, de plomb, de cadmium et de polybromodiphényléthers (PBDE-47) dans le sang et le plasma sanguin, Canada, 2007-2009
(microgrammes par litre)
Produits chimiquesSang (µg/L)Plasma sanguin (µg/L )
Mercure0,69-
Plomb13,4 
Cadmium0,35-
PBDE-47-0,06

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