Rapport sur le rendement pour la Stratégie ministérielle de développement durable 2012-2013 d’Environnement Canada
Table des matières
Vue d'ensemble de la politique et des pratiques en matière de développement durable
- Loi fédérale sur le développement durable (LFDD)
- Stratégie fédérale de développement durable pour 2010-2013
- Vision d'Environnement Canada en matière de développement durable
- Prise de décision ministérielle et pratiques de développement durable
- Description des évaluation environnementale stratégique réalisées en 2012-2013
- Programmes et sous-programmes sous la résultat stratégique 1
- Sous-programme 1.1.1 Politiques et priorités sur la biodiversité
- Sous-programme 1.1.2 Espèces en péril
- Sous-programme 1.1.3 Oiseaux migrateurs
- Sous-programme 1.1.4 Conservation des habitats fauniques
- Sous-programme 1.2.1 Qualité de l’eau et santé des écosystèmes aquatiques
- Sous-programme 1.2.2 Gestion et utilisation des ressources en eau
- Sous-programme 1.2.3 Service et relevé hydrologique
- Sous-programme 1.3.2 Évaluation et approches axées sur les écosystèmes
- Sous-programme 1.3.4 Initiatives axées sur les écosystèmes
- Programme 1.4 Promotion de la conformité et application de la loi – Faune
- Sous-programmes sous la résultat stratégique 2
- Programmes et sous-programmes sous la résultat stratégique 3
- Sous-programme 3.1.1 Gestion des substances
- Sous-programme 3.1.2 Gestion des déchets
- Sous-programme 3.1.3 Urgences environnementales
- Sous-programme 3.1.4 Sites contaminés
- Sous-programme 3.2.1 Programme de réglementation sur les changements climatiques et la qualité de l’air
- Sous-programme 3.2.2 Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air
- Programme 3.3 Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution
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