Tableaux de renseignements supplémentaires
- Sources des revenues disponibles et des revenues non disponibles
- Rapport sur les frais d'utilisation
- Rapport d'étape sur les projets visés par une approbation spéciale du Conseil du Trésor
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Financement pluriannuel initial
- Initiatives horizontales
- Écologisation des opérations gouvernementales
- Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
- Vérifications internes et évaluations
Table des matières
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Rapport sur les frais d'utilisation et redevances réglementaires
- Frais d'utilisation et redevances réglementaires (Loi sur les frais d'utilisation)
- Frais externes (Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation)
Rapport d'étape sur les projets visés par une approbation spéciale du Conseil du Trésor
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Contributions à l'appui de Biodiversité - Espèces sauvages et habitats
- Contributions à l'appui des écosystèmes durables
- Programme d'intendance de l'habitat des espèces en péril
- Subvention à Technologies du développement durable Canada pour le Fonds de biocarburants Pro GenMC
- Initiatives du plan d'action pour l'assainissement de l'eau - Programmes sur l'eau douce - Contributions
Financement pluriannuel initial
- Technologies du développement durable Canada
- Fonds municipal vert
- Conservation de la nature Canada
- Fondation canadienne pour les sciences du climat et de l'atmosphère
- Clayoquot Biosphere Trust
Initiatives horizontales
- Groupe canadien des observations de la Terre
- Initiative de l'écosystème du bassin des Grands Lacs
- Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux
Écologisation des opérations gouvernementales
- Aperçu
- Objectifs en matière de bâtiments écologiques
- Objectif en matière d'émissions de gaz à effet de serre
- Objectif en matière d'équipement électronique et électrique excédentaire
- Objectif en matière de réduction des unités d'impression
- Objectif en matière de consommation de papier
- Objectif par rapport aux réunions écologiques
- Objectifs par rapport aux achats écologiques
Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
Vérifications et évaluations internes
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