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Rapport ministériel sur le rendement 2012-2013

Image et descriptions longues

Architecture d'alignement de programmes d'Environnement Canada 2012-2013

PRIORITÉ DU GOUVERNEMENT DU CANADA : ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN

DURABLE
Résultats stratégiques 1 : L’environnement naturel du Canada est préservé et restauré pour les générations actuelles et futures.

  • 1.1 Biodiversité – Espèces sauvages et habitats
    • 1.1.1 Politiques et priorités sur la biodiversité
    • 1.1.2 Espèces en péril
      • 1.1.2.1 Opérations liées aux espèces en péril
      • 1.1.2.2 Fonds autochtones pours les espèces en péril
      • 1.1.2.3 Programme d’intendance de l’habitat
    • 1.1.3 Oiseaux migrateurs
    • 1.1.4 Conservation des habitats fauniques
      • 1.1.4.1 Partenariats pour la conservation des habitats
      • 1.1.4.2 Partenariats pour la conservation des habitats
      • 1.1.4.3 Aires protégées
  • 1.2 Ressources en eau
    • 1.2.1 Qualité de l’eau et santé des écosystèmes aquatiques
    • 1.2.2 Gestion et utilisation des ressources en eau
    • 1.2.3 Service et relevé hydrologique
  • 1.3 Écosystèmes durables
    • 1.3.1 Rapports axés sur le développement durable et indicateurs
    • 1.3.2 Évaluation et approches axées sur les écosystèmes
    • 1.3.3 Mobilisation communautaire
      • 1.3.3.1 Financement communautaire ÉcoAction
      • 1.3.3.2 Fonds pour dommages à l’environnement
      • 1.3.3.3 Programme d’emploi jeunesse en environnement
      • 1.3.3.4 Éducation et mobilisation
    • 1.3.4 Initiatives axées sur les écosystèmes
      • 1.3.4.1 Grands Lacs
      • 1.3.4.2 Saint-Laurent
      • 1.3.4.3 Lac Simcoe
      • 1.3.4.4 Lac Winnipeg
      • 1.3.4.5 Partenariats communautaires sur les écosystèmes
  • 1.4 Promotion de la conformité et application de la loi – Faune

SÉCURITAIRE
Résultats stratégiques 2 : La population canadienne est équipée pour prendre des décisions éclairées quant aux conditions changeantes du temps, de l’eau et du climat.

  • 2.1 Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens
    • 2.1.1 Observations, prévisions et avertissements météorologiques
    • 2.1.2 Information météorologique liée à la santé
    • 2.1.3 Information, prévisions et outils climatologiques
  • 2.2 Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés
    • 2.2.1 Services météorologiques pour la navigation aérienne
    • 2.2.2 Services météorologiques et des glaces pour la navigation maritime
    • 2.2.3 Services météorologiques pour les opérations militaires
    • 2.2.4 Services météorologiques pour les secteurs économiques et commerciaux

PROPRE
Résultats stratégiques 3 : Les menaces que représente la pollution pour les Canadiens ainsi que pour leur environnement sont minimisées.

  • 3.1 Gestion des substances et des déchets
    • 3.1.1 Gestion des substances
    • 3.1.2 Gestion des déchets
      • 3.1.2.1 Réduction et gestion des déchets
      • 3.1.2.2 Pollution marine
    • 3.1.3 Urgences environnementales
    • 3.1.4 Sites contaminés
  • 3.2 Changements climatiques et qualité de l’air
    • 3.2.1 Programme de réglementation sur les changements climatiques et la qualité de l’air
      • 3.2.1.1 Émissions du secteur industriel
      • 3.2.1.2 Émissions du secteur des transports
      • 3.2.1.3 Secteurs des produits de consommation et commerciaux
      • 3.2.1.4 Mécanismes de marché
    • 3.2.2 Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air
    • 3.2.3 Technologie environnementale
      • 3.2.3.1 Technologies de développement durable
      • 3.2.3.2 Innovation dans la technologie environnementale
  • 3.3 Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution

 

  • 4.1 Services Internes
    • 4.1.1 Soutien à la gouvernance et à la gestion
      • 4.1.1.1 Gestion et surveillance
      • 4.1.1.2 Communications
      • 4.1.1.3 Services juridiques
    • 4.1.2 Services de gestion des ressources
      • 4.1.2.1 Gestion des ressources humaines
      • 4.1.2.2 Gestion financière
      • 4.1.2.3 Gestion de l’information
      • 4.1.2.4 Technologie de l’information
      • 4.1.2.5 Voyages et autres services administratifs
    • 4.1.3 Services de gestion des biens
      • 4.1.3.1 Biens immobiliers
      • 4.1.3.2 Matériel
      • 4.1.3.3 Acquisition

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Évolution des dépenses (Millions $)

ExerciceDépenses totalesDépenses totales + Programmes à financement termporaireVariance
(Dépenses totales)
2008-091 120,41 120,4 
2009-101 095,11 095,1(25,3)
2010-111 088,91 088,9(6,2)
2011-121 008,51 008,5(80,4)
2012-13989,7989,7(18,8)
2013-14951,6974,5(38,1)
2014-15991,11 016,739,5
2015-16846,0918,1(145,1)

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Dépenses par résultats stratégiques

Résultats stratégiquesPourcentageDépenses
RS 1 : L’environnement naturel du Canada est préservé et restauré pour les générations actuelles et futures32,5 %357,1 M$
RS 2 : La population canadienne est équipée pour prendre des décisions éclairées quant aux conditions changeantes du temps, de l'eau et du climat22,9 %252,4 M$
RS 3 : Les menaces que représente la pollution pour les Canadiens ainsi que pour leur environnement sont minimisées28,2 %310,1 M$
Services internes16,4 %180,8 M$
TOTAL 100,0 %1 100,3 M$

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Revenus par type

RevenuPourcentageMontant
Ventes de biens et services79,2 %78,3 M$
Ventes de biens et services gagnés pour le compte du gouvernement5,1 %5,0 M$
Autres revenus6,7 %6,6 M$
Autres revenus gagnés pour le compte du gouvernement9,0 %8,9 M$
TOTAL 98,8 M$

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Passif

PassifPourcentageMontant
Créditeurs et charges à payer34,1 %143,2 M$
Indemnités de vacances et congés compensatoires6,8 %28,3 M$
Revenus reportés1,5 %6,5 M$
Obligation au titre d’immobilisations corporelles louées2,9 %12,4 M$
Avantages sociaux futurs17,7 %74,3 M$
Passif environnemental28,8 %120,8 M$
Autres éléments de passif8,1 %33,8 M$
TOTAL100,0 %419,2 M$

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Actifs

ActifsPourcentageMontant
Somme à recevoir du Trésor public24,0 %135,1 M$
Débiteurs et avances5,1 %28,6 M$
Actifs non financiers70,9 %399,1 M$
TOTAL 562,9 M$

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