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Évaluation des substances dans le cadre du Programme des urgences environnementales

Le Programme des urgences environnementales a réalisé une évaluation des risques liés à 65 substances afin de déterminer quelles substances doivent être ajoutées au Règlement sur les urgences environnementales (le Règlement). À l’issue de l’évaluation des risques, il s’est avéré que 33 substances et catégories de substances (41 substances au total) pouvaient potentiellement créer des urgences environnementales en raison du risque significatif qu’elles représentent pour l’environnement et la santé humaine en cas d’accident, de vandalisme ou d’acte terroriste. Sur la base de cette conclusion, ces substances sont ajoutées à l’annexe 1 du Règlement par l’entremise des modifications apportées au Règlement en 2011. Des rapports sommaires pour les 41 substances ont été rédigés et publiés sur le site Web des urgences environnementales. Certaines de ces substances ont été regroupées en un seul rapport, en raison de leurs propriétés chimiques semblables.

Dans le cadre du mandat d’Environnement Canada qui vise la protection de la population canadienne et de son environnement, le Programme des urgences environnementales continuera d’évaluer les substances qui seront ajoutées à l’annexe 1 de la LCPE (1999). Ce programme évaluera également d’autres substances préoccupantes telles que les substances évaluées en vertu du Plan de gestion des produits chimiques afin de déterminer les risques qu’elles représentent du point de vue des urgences environnementales. D’autres modifications du Règlement pourront entraîner une proposition d’ajout d’autres substances au Règlement ou l’ajustement des seuils lorsque de nouvelles preuves scientifiques le justifient.

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