Sels de voirie
Les Ministres de l'Environnement et de la Santé ont approuvés pour publication le rapport d'évaluation de la substance d'intérêt prioritaire dénomée les sels de voirie. L'avis concernant l'évaluation de cette substance ainsi qu'un sommaire de son rapport d'évaluation ont été publiés dans la Gazette du Canada, Partie I le 1 décembre 2001.
Une ébauche de ce rapport d'évaluation a été mis à la disposition du public pour une période d'examen de 60 jours (du 12 août 2000 au 11 octobre 2000). Après l'étude des commentaires reçus, on a révisé le rapport d'évaluation en conséquence. Pour obtenir le document contenant le résumé des commentaires ainsi que les réponses, envoyez une demande à l'address suivante : existing.substances.existantes@ec.gc.ca.
Publications
- Rapport d’évaluation de la LSIP2 (2001)
Pour obtenir un exemplaire du rapport, veuillez communiquer avec l’Informathèque d’Environnement Canada :
Informathèque
70, rue Crémazie, 7e étage
Gatineau (Québec) K1A 0H3
Téléphone : 1-800-668-6767
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