Guide technique des pâtes et papiers

Environnement et Changement climatique Canada élabore des guides techniques pour les études de suivi des effets sur l'environnement (ESEE) afin d'aider les usines à respecter les exigences réglementaires établies pour les ESEE. Ces guides comprennent des méthodes sur la façon de réaliser des ESEE. Pour obtenir les exigences réglementaires du Programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement dans le secteur des pâtes et papiers, veuillez consulter le Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers.

Le Guide technique de l'étude de suivi des effets sur l'environnement (ESEE) de 2010 (PDF accessible; 3,64 Mo) reflète les modifications apportées au programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement en réponse à ce qui suit :

  • la publication du Règlement modifiant le Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers de 2008;
  • l'expérience dans la mise en œuvre du programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement;
  • les résultats de l'initiative de réglementation intelligente sur l’amélioration de l’efficacité et de l’efficience des ESEE dans le secteur des pâtes et papiers;
  • les nouveaux développements scientifiques.

Pour aider les responsables des usines à déterminer les moyens les plus appropriés dans le cadre du Programme d'étude de suivi des effets sur l’environnement, les arbres de décision ont été revus et intégrés dans le chapitre 1. Un ensemble de questions et de réponses a été élaboré afin de fournir des informations plus claires aux usines.

Avis de révision (avril 2013)
Le tableau 3-5 du Chapitre 3 – Effets sur le poisson et les ressources halieutiques a été révisé.
Formats disponibles:
HTML/PDF


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