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Guide d'utilisation

Tutoriel 3 : Gérer des installations pour votre organisation

Ce tutoriel traitera de la procédure pour ajouter de nouvelles installations, trouver celles qui existent déjà et qui se rapporte à votre organisation ainsi que la façon de mettre à jour les informations de votre installation.

Ajouter des installations

Pour ajouter une installation à une organisation :

  1. Cliquez sur Organisations dans le menu de gauche.
  2. Sélectionnez l'organisation dans la liste à laquelle vous souhaitez ajouter une installation en cliquant sur le nom de l'organisation.
  3. Cliquez sur Installations dans le menu de gauche.

    Image de la liste des installations

  4. La liste des installations actuellement liées à l'organisation (le cas échéant) s'affiche. Les installations qui ont un hyperlien sont celles auxquelles vous avez accès et celles qui n'en ont pas sont celles auxquelles vous n'avez pas accès (si vous avez besoin d'accéder à une installation non liée par un hyperlien, veuillez communiquer avec votre responsable organisationnel ou demander l'accès). Si, après la recherche de TOUTES les installations inscrites, l'installation pour laquelle vous devez produire une déclaration n'est pas répertoriée, vous devrez alors la créer. Pour ajouter une nouvelle installation, cliquez sur le bouton Ajouter une nouvelle installation.
  5. En premier lieu, on vous demandera de faire une recherche dans la base de données afin de s’assurer que l'installation ne se trouve pas déjà dans le système. Vous pouvez effectuer une recherche par le nom de l'installation, le code postal ou les deux. Entrez les renseignements et cliquez sur Recherche.

    Image de l'outil de recherche pour rechercher une installation dans la base de donnees

  6. Les résultats de la recherche sont affichés.

    Image des résultats de recherche après avoir recherché une installation dans la base de donnees

  7. Il y a trois scénarios possibles qui peuvent se présenter lors de cette étape:
    • a. L’installation se trouve dans la base de données du Guichet Unique et elle est déjà liée à une organisation ou à plusieurs organisations.

      Dans ce cas, l’installation apparaîtra dans les résultats de votre recherche mais le nom sera sous la forme d’un hyperlien. Vous devrez cliquer sur le nom de l’installation afin de mettre à jour la page.Vous pouvez trouver que l'installation a déjà été créée par un autre utilisateur dans une différente version de la même organisation. Afin d'éviter les doublons, veuillez lier votre profil à la version existante de l'organisation en vous référant au tutoriel 2. Si vous souhaitez plutôt lier l’installation à votre organisation, vous n’avez qu’à cliquer : ajouter cette installation.

      Sur la page suivante, vous pouvez soumettre une demande à Environnement et Changement climatique Canada pour créer un lien entre cette installation et votre organisation. Vous devez alors spécifier le type de relation qu'entretient votre organisation avec l'installation (propriétaire, opérateur ou les deux). Le personnel d'Environnement et Changement climatique Canada vous demandera la date à laquelle la transaction a eu lieu et de quelle organisation vous avez acheté l'installation. Plus rapidement ces détails seront fournis, plus rapidement la transaction sera approuvée.

      Remarque : Si vous tentez de déplacer une installation d'une organisation vers une autre, ceci peut être accompli dans la plupart des cas sans avoir recours à l'assistance d'Environnement et Changement climatique Canada. Par exemple, si vous avez accès à deux organisations et si vous essayez de déplacer une installation de l'une à l'autre, vous pouvez faire un échange vous-même en « supprimant » tout d'abord l'installation de la première organisation. Lorsque cela se produit, l'installation demeure dans la base de données, mais elle n'est plus liée à une organisation. Une fois que l'installation a été « supprimée » de la première organisation, elle peut facilement être ajoutée à la deuxième organisation en cliquant sur Ajouter une nouvelle organisation sur la page des installations de la deuxième organisation et en la recherchant par son nom.

      Autrement, si vous n'avez pas accès à la première organisation, mais que vous avez un lien avec une personne qui y a accès, vous pouvez lui demander d'exécuter l'étape de suppression.

      Image de demande d'un lien à une installation existante

    • b. L’installation existe dans la base de données du Guichet Unique et elle n’est pas liée à une organisation. Dans ce cas, le nom de l’installation apparaîtra dans vos résultats de recherche mais ne sera pas sous le format d’hyperlien. Cliquez ajouter cette installation pour continuer. 

      À la page suivante, cliquez Soumettre pour établir instantanément un lien avec cette installation, vous arriverez à créer le lien sans nécessiter l’approbation d’Environnement et Changement climatique Canada.

      Image de confirmation d'envoi d'une demande pour lier votre installation à votre

    • c. L'installation ne se trouve pas dans la base de données du Guichet Unique ou elle est déjà liée à votre organisation. Dans ce cas, le nom de l'installation n'apparaîtra pas dans les résultats de recherche, et ce, même si vous utilisez des critères de recherche plus larges. Veuillez-vous assurer que l'installation n'est pas déjà liée à votre organisation. Si ce n'est pas le cas, elle devra être ajoutée à la base de données. À partir de la page des résultats de recherche, cliquez sur Ajouter une nouvelle installation pour obtenir la page détaillée d'une nouvelle installation.

      Image de la page de profil de l'installation

      Remplissez, au minimum, les informations obligatoires (Nom, type de propriété). Cliquez Sauvegarder pour créer votre nouvelle installation.

      Remarque : Plus vous donnez de renseignements, mieux c'est, car ces renseignements peuvent vous être demandés plus tard lorsque vous remplirez votre déclaration. Consultez les exigences de chaque programme.

      Une fois qu'une installation a été créée ou ajoutée, il y a deux options (identificateurs et cheminées) qui apparaissent dans le menu de gauche lorsque vous avez sélectionné l'une de vos installations.

Identificateurs

Sur la page des identificateurs, il existe trois différents onglets, l'onglet des codes du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN), l'onglet des identificateurs de programmes et l'onglet des permis. Entrez tous les identificateurs qui s'appliquent à votre installation.

Pour les codes SCIAN, veuillez noter qu’un maximum de trois codes SCIAN peuvent être ajoutés. Les codes SCIAN seront désignés en tant que primaires, secondaires et tertiaires dans l'ordre dans lequel ils sont entrés. Veuillez noter que chaque code SCIAN ne peut être attribué qu'une seule fois. Cliquez sur l’icône de grossissement afin d’obtenir la liste complète des codes disponibles.

Remarque : Le tableau des codes SCIAN a été mis à jour avec les codes de 2012. Pour les utilisateurs déjà inscrits, veuillez vérifier si vos codes SCIAN sélectionnés l'année dernière sont toujours les meilleurs choix disponibles.

Image de la liste des code SCIAN

Remarque : Si lorsque vous cliquez sur la liste de codes SCIAN le processus est très lent à ouvrir ou à actualiser la page, veuillez-vous assurer que vous utilisez la version récente de votre fureteur internet.

Sous l'onglet Identificateurs, vous pourrez vérifier, entrer ou corriger vos divers identificateurs de programmes. Si aucun identificateur ne vous est attribué, ou si vous en avez oublié un, veuillez ne pas entrer d'identificateur au hasard.

Remarque : Si aucun identificateur ne vous a été attribué, ou si vous en avez oublié un, veuillez ne pas entrer d'identificateur au hasard.

Pour mettre à jour ou modifier un identificateur existant, sélectionnez le programme dans le menu déroulant et entrez l'identificateur « valide » dans le champ de l'identificateur. Veuillez faire attention lorsque vous modifiez des identificateurs qui peuvent avoir été préinscrits. Vérifiez avec le programme correspondant si vous pensez que l'identificateur inscrit est erroné.

Remarque : Le numéro d’identification de l’INRP (No.INRP) et le numéro d’identification de GESON ne peuvent être modifié à partir de cette page. Si vous avez soumis une ou des déclaration(s) par le passé, votre numéro n’a pas besoin d’être modifié. S’il s’agit de votre première déclaration, vous serez en mesure d’entrer le numéro que l’INRP vous a fourni lors de l’application.

Image de la section des identificateurs 

Sous l'onglet Permis, vous pouvez entrer des permis qui sont pertinents pour votre installation. Les permis expirés ou erronés peuvent être supprimés.

Image de la section sur les permis

Cheminées

Des programmes partenaires peuvent exiger l'assignation de certaines émissions à des cheminées de votre installation. Si cela s'applique à vous, ouvrez la page sur les cheminées de votre installation afin de définir vos cheminées.

  1. Cliquez sur Ajouter une nouvelle cheminée.

    Image d'un tableau de cheminées

  2. Au minimum, remplissez tous les champs marqués d'un astérisque rouge, puis cliquez sur Sauvegarder.

    Image de la page de profil des cheminées

  3. Vous pouvez maintenant ajouter d'autres cheminées ou supprimer les cheminées existantes, au besoin.

√ Vous devriez maintenant être en mesure d’ajouter de nouvelles installations, de lier celles qui sont existantes à votre organisation en plus de mettre à jour les informations concernant vos installations.

 

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