Gestion de la qualité des effluents des mines de métaux au Canada

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Globalement, en 2014, le secteur des mines de métaux a atteint un taux de conformité de plus de 99 % aux limites permises pour les métaux, le cyanure et le pH, de plus de 97 % pour le total des solides en suspension énoncés dans le Règlement sur les effluents des mines de métaux (le Règlement). Ces résultats se sont généralement maintenus depuis 2003, à l'exception du total des solides en suspension, dont le taux de conformité a augmenté. Le pourcentage des résultats des essais qui ne présentaient pas une létalité aiguë est aussi demeuré au-dessus de 95 % depuis 2005.

Le Règlement autorise les mines de métaux à rejeter des substances nocives spécifiques, à certaines conditions. Il impose également des limites quant au pH de l'effluent et interdit le rejet d'un effluent présentant une létalité aiguë.Note de bas de page [1]

Pourcentage des données réglementaires présentées par les mines de métaux ne dépassant pas les limites autorisées, Canada, 2003 à 2014

Graphic linéaire - voir description longue ci-dessous

Description longue

Le graphique linéaire présente le pourcentage des données réglementaires qui ne dépassaient pas les limites autorisées pour les substances nocives (arsenic; cuivre; cyanure; plomb; nickel; radium 226; zinc; et total des solides en suspension), le pH (pH faible; pH élevé) et la létalité aiguë, de 2003 à 2014.

Données du graphique
Pourcentage des données réglementaires présentées par les mines de métaux ne dépassant pas les limites autorisées, Canada, 2003 à 2014
Type d'essai2003
(%)
2004
(%)
2005
(%)
2006
(%)
2007
(%)
2008
(%)
2009
(%)
2010
(%)
2011
(%)
2012
(%)
2013
(%)
2014
(%)
Arsenic (As)99,899,799,599,899,899,8100,099,999,899,899,899,9
Cuivre (Cu)99,899,699,7100,099,999,799,599,999,999,899,799,7
Cyanure (CN)100,0100,0100,0100,0100,099,2100,0100,099,798,699,399,8
Plomb (Pb)99,9100,0100,0100,0100,0100,0100,0100,0100,0100,0100,0100,0
Nickel (Ni)99,699,298,698,398,599,299,599,299,699,699,899,3
Radium 226 (Ra-226)99,0100,099,8100,0100,099,1100,099,799,999,999,299,5
Zinc (Zn)99,899,999,199,899,899,799,799,799,799,799,899,6
pH faible99,799,799,299,699,699,299,599,899,799,999,899,3
pH élevé99,599,499,699,799,799,399,799,899,899,999,999,8
Létalité aiguë pour la truite arc-en-ciel (toxicité)95,091,797,897,797,095,596,297,397,598,896,899,0
Total des solides en suspension (TSS)92,195,391,895,493,793,894,595,696,196,397,997,6

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Comment cet indicateur est calculé

Note : Les substances nocives figurant sur la liste du Règlement comprennent l'arsenic (As), le cuivre (Cu), le cyanure (CN), le plomb (Pb), le nickel (Ni), le zinc (Zn), le total des solides en suspension (TSS) et le radium 226 (Ra-226). Le Règlement établit un seuil minimal (pH faible) et un seuil maximal (pH élevé) pour le pH des effluents rejetés. Le test de létalité aiguë renvoie aux essais effectués pour déterminer la létalité aiguë des effluents chez la truite arc-en-ciel et s'exprime par le taux de mortalité.
Source : Environnement et Changement climatique Canada (2016) Évaluation sommaire de la performance des mines de métaux assujetties au Règlement sur les effluents des mines de métaux.

Le Règlement s'applique à toutes les mines de métaux canadiennes (sauf aux exploitations des placers)Note de bas de page [2] dont le débit d'effluent est supérieur à 50 mètres cubes par jour à tout moment après le 6 juin 2002, et qui rejettent une substance nocive dans les eaux ou les lieux visés par le Règlement. Les exploitations minières qui ne sont pas mentionnées dans le règlement (comme les mines de charbon, les mines de diamant, les carrières et autres exploitations minières de minerais non métalliques) sont quand même assujetties aux dispositions de la Loi sur les pêches, y compris à l'interdiction générale de rejeter des substances nocives.

L'industrie d'extraction de métaux représente un secteur économique important pour l'économie du Canada. En 2014, l'industrie d'extraction de minerais métalliques a employé 35 855 CanadiensNote de bas de page [3] et a contribué à 1,1 % du produit intérieur brut du pays.Note de bas de page [4] Le Canada se classe parmi les cinq principaux pays dans le secteur de l'exploitation minière de plusieurs métaux importants.Note de bas de page [5],Note de bas de page [6] Toutefois, sans une réglementation adéquate, l'exploitation des mines de métaux pourrait avoir des effets néfastes sur l'environnement. Par exemple, l'effluent non traité d'une mine pourrait causer de graves dégâts au milieu aquatique récepteur, y compris aux poissons et à leur habitat. Des modes de gestion appropriés peuvent atténuer ces impacts.

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