Cette page Web a été archivée dans le Web
L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers pour l'année de modèle 2006
- 1. Objet
- 2. Introduction
- 3. Sommaire des éléments réglementaires clés relatifs aux émissions moyennes de NOx des parcs
- 4. Sommaire du rendement des émissions moyennes de NOx des parcs des entreprises pour l'année de modèle 2006
- 5. Rendement des émissions de NOx du parc canadien dans son ensemble pour l'année de modèle 2006
- 6. Tendances relatives au rendement des émissions moyennes de NOx du parc canadien
- 7. Conclusions
- Liste des tableaux
1. Objet
Le présent rapport a pour objet de :
- résumer les exigences réglementaires relatives aux normes d'émissions moyennes de NOx des parcs de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers, aux termes du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs;
- résumer le rendement individuel des entreprises et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NOx pour l'année de modèle 2006, selon les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d'année de modèle;
- évaluer l'efficacité du programme sur les émissions moyennes de NOx du parc canadien en vue de l'atteinte des objectifs de rendement environnemental.
- Date de modification :