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Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers pour l'année de modèle 2006

4. Sommaire du rendement des émissions moyennes de NOx des parcs des entreprises pour l'année de modèle 2006

4.1 Portée des rapports des entreprises

Le tableau 3 décrit sommairement la portée des rapports des entreprises qui ont soumis un rapport sur les émissions moyennes de NOx des parcs pour l'année de modèle 2006 conformément aux exigences du Règlement; il fait en outre état des divisions de véhicules et du nombre de groupes d'essai7 couverts dans ces rapports.

Tableau 3 : Portée des rapports des entreprises

EntrepriseDivisionNombre de groupes d'essai
BMW Canada Inc.BMW, Mini, Rolls-Royce13
DaimlerChrysler Canada Inc.Chrysler, Dodge, Jeep31
Ferrari North America, Inc.Ferrari2
Ford Motor Company of Canada, LimitedFord, Lincoln, Mercury39
General Motors of Canada Limited.Buick, Cadillac, Chevrolet, GMC, Hummer, Pontiac, Saab, Saturn44
Honda Canada Inc.Acura, Honda15
Hyundai Auto CanadaHyundai14
Jaguar CanadaJaguar6
Kia Canada Inc.Kia13
Land Rover CanadaLand Rover2
Lotus Cars USA, Inc.Lotus1
Maserati North America, Inc.Maserati1
Mazda Canada Inc.Mazda16
Mercedes-Benz Canada Inc.Mercedes, Smart10
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.Mitsubishi11
Nissan Canada Inc.Infiniti, Nissan17
Porsche Cars Canada, Ltd.Porsche7
Subaru Canada, Inc.Subaru7
Suzuki Canada Inc.Suzuki4
Toyota Canada Inc.Lexus, Toyota23
Volkswagen Canada Inc.Audi, Bentley, Lamborghini, Volkswagen28
Volvo Cars of Canada CorporationVolvo4
Total 308

Un total de 22 entreprises8 ont soumis des rapports couvrant les véhicules de l'année de modèle 2006 contenus dans 308 groupes d'essai.

4.2 Valeurs moyennes de NOx des parcs des entreprises

Les tableaux 4 et 5 offrent respectivement un aperçu sommaire du nombre total de véhicules et des valeurs moyennes de NOx des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises.

Tableau 4 : Sommaire des valeurs moyennes de NOx des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères des entreprises
Norme d'émissions moyennes de NOx des parcs = 0,13 g/mille NOx maximal = 0,6 g/mille (série 10)

EntrepriseNombre total de véhiculesValeur moyenne de NOx (g/mille)
Nota : Les valeurs moyennes de NOx des parcs sont arrondies au même nombre de chiffres significatifs que compte le nombre total de véhicules du parc utilisé dans la formule de l'équation [1].
BMW Canada Inc.25 3860,13152
DaimlerChrysler Canada Inc.138 3930,113105
Ferrari North America, Inc. 1190,0816
Ford Motor Company of Canada, Limited121 7170,0907298
General Motors of Canada Limited319 0320,0866673
Honda Canada Inc.151 7220,0692996
Hyundai Auto Canada62 3900,11126
Jaguar Canada 7740,0786
Kia Canada Inc.30 2310,093899
Lotus Cars USA, Inc. 1810,0700
Maserati North America, Inc. 940,30
Mazda Canada Inc.61 1020,084330
Mercedes-Benz Canada Inc.16 2310,29763
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.13 2030,18767
Nissan Canada Inc.64 8110,077356
Porsche Cars Canada, Ltd.1 3260,2287
Subaru Canada, Inc.16 5710,083314
Suzuki Canada Inc.10 4760,10133
Toyota Canada Inc.146 8010,0794576
Volkswagen Canada Inc.52 3140,31752
Volvo Cars of Canada Corporation11 7660,070000

Tableau 5 : Sommaire des valeurs moyennes de NOx des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises
Norme d'émissions moyennes de NOx des parcs = 0,33 g/mille
NOx maximal = 0,9 g/mille (série 11)

EntrepriseNombre total de véhiculesValeur moyenne de NOx (g/mille)
Nota : Les valeurs moyennes de NOx des parcs doivent être arrondies au même nombre de chiffres significatifs que compte le nombre total de véhicules du parc utilisé dans la formule de l'équation [1].
BMW Canada Inc.2 4610,3806
DaimlerChrysler Canada Inc.33 2550,33577
Ford Motor Company of Canada, Limited64 4810,22970
General Motors of Canada Limited55 8780,27135
Honda Canada Inc.6 3000,07000
Land Rover Canada3 2210,2000
Mercedes-Benz Canada Inc.4 4970,2000
Nissan Canada Inc.3 1560,2065
Porsche Cars Canada, Ltd.1 0020,2403
Toyota Canada Inc.4 6900,2000
Volkswagen Canada Inc. 3800,293

Les valeurs moyennes de NOx des entreprises vont de 0,0692996 g/mille à 0,31752 g/mille pour les parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et de 0,07000 g/mille à 0,3806 g/mille pour les parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers. Les valeurs moyennes de NOx calculées pour 6 des 21 parcs de véhicules légers et de camionnettes légères dépassent la norme d'émissions moyennes de NOx des parcs de 0,13 g/mille. Les valeurs moyennes de NOx calculées pour 2 des 11 parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers des entreprises dépassent la norme d'émissions moyennes de NOx des parcs de 0,33 g/mille. Les valeurs moyennes de NOx qui dépassent la norme d'émissions moyennes de NOx pertinente d'un parc donné sont généralement attribuables à un ou plusieurs des facteurs suivants :

  1. Le parc peut contenir un nombre très limité de véhicules. L'EPA dispense les constructeurs « ayant un faible volume » de se conformer aux exigences réglementaires relatives aux émissions moyennes de NOx des parcs au cours de la période de mise en application progressive. Par exemple, le parc de véhicules légers et de camionnettes légères d'un constructeur « ayant un faible volume » est asujetti à une norme d'émissions moyennes de NOx des parcs de 0,3 g/mille pour 2004 à 2006, puis à une norme d'émissions moyennes de NOx des parcs de 0,07 g/mille en 2007. Par contre, il n'existe aucune disposition de ce genre au Canada. Toutefois, une entreprise peut choisir d'exclure, de l'obligation de conformité aux normes canadiennes d'émissions moyennes de NOx des parcs, le groupe de ses véhicules certifiés par l'EPA qui sont vendus tant au Canada qu'aux États-Unis durant la même période.
  2. Le parc peut comprendre un grand nombre de véhicules à moteur diesel. Il est reconnu que l'atteinte de faibles niveaux de NOx -- en particulier jusqu'à la mise en marché en 2006 du diesel à basse teneur en soufre, qui permet d'avoir recours à des technologies évoluées de contrôle des émissions -- représente un plus grand défi technique pour les véhicules à moteur diesel. Toutefois, de tels moteurs produisent habituellement de plus faibles émissions de gaz organiques non méthaniques (GONM), de monoxyde de carbone (CO) et de dioxyde de carbone (CO2) que les véhicules comparables à moteur à essence.
  3. Il est possible que, en fait, un seul des parcs (parc de véhicules légers et de camionnettes légères ou parc de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers) affiche une valeur moyenne de NOx supérieure à la norme d'émissions moyennes de NOx. Une entreprise peut en effet prendre la moyenne des valeurs des parcs de véhicules légers et de camionnettes légères et des parcs de camionnettes lourdes et de véhicules moyens à passagers pour répondre aux exigences réglementaires du programme canadien relatives aux émissions moyennes de NOx des parcs.
  4. Une entreprise peut avoir obtenu des points relatifs aux émissions de NOx  en enregistrant de meilleures valeurs de NOx que la moyenne pour les années de modèle précédentes. Une entreprise a la possibilité de reporter les points relatifs aux émissions de NOx afin de de compenser le déficit d'une année de modèle ultérieure.

Ferrari North America, Inc., Lotus Cars USA, Inc., Maserati North America, Inc., Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. et Volkswagen Canada Inc. ont choisi d'exclure leur groupe de véhicules vendus au Canada et aux États-Unis au cours de la même période de la conformité obligatoire à la norme d'émissions moyennes de NOx des parcs. En ce qui concerne Ferrari North America, Inc., Lotus Cars USA, Inc. et Maserati North America, Inc., ce choix s'applique effectivement à la totalité de leurs parcs de véhicules pour l'année de modèle 2006. Comme tous les véhicules de leur groupe répondent aux restrictions qui s'appliquent et qu'aucune de ces entreprise n'a indiqué avoir des points, les valeurs moyennes de NOx pour les parcs de ces entreprises apparaissent dans cette section uniquement à titre de renseignement, mais ne produisent aucun point ou déficit d'émission dans la section 4.3 ci-après.

Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. et Volkswagen Canada Inc. ont déclaré des véhicules qui ne respectaient pas toutes les conditions d'exclusion. Par conséquent, un certain nombre de véhicules n'ont pu être exclus de la conformité obligatoire à la norme d'émissions moyennes de NOx des parcs. Bien que les mêmes restrictions concernant les points d'émissions de NOx s'appliquent aux deux entreprises et que les valeurs moyennes de NOx pour leurs parcs sont présentées dans cette section uniquement à titre de renseignement, Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. a également présenté, pour son groupe de véhicules qui doit se conformer à la norme, une valeur moyenne de NOx qui dépassait la norme d'émissions moyennes de NOx du parc. Par conséquent, Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. a enregistré un déficit d'émissions de NOx pour l'année de modèle 2006. Le déficit a été calculé à partir du groupe de véhicules qui doit se conformer à la norme, tel que présenté à la section 4.3 de ce document. La valeur moyenne de NOx de Volkswagen Canada Inc. pour le groupe de véhicules qui doit se conformer à la norme était inférieure à la norme d'émissions moyennes de NOx, et par conséquent, n'a pas entraîné de déficit.

4.3 Points et déficits relatifs aux émissions de NOx pour l'année de modèle 2006

Le tableau 6 offre un aperçu sommaire des points relatifs aux émissions de NOx obtenus par chaque entreprise pour l'année de modèle 2006. Les entreprises qui ont choisi d'exclure leur groupe de véhicules de la conformité obligatoire à la norme d'émissions moyennes de NOx des parcs, incluant le calcul des points, ou qui n'ont pas fait état de véhicules pour un parc donné, ont reçu « 0 » point/déficit.

Tableau 6 : Points et déficits relatifs aux émissions de NOx pour l'année de modèle 2006
(véhicule-g/mille)

EntrepriseVéhicules légers et camionnettes légèresCamionnettes lourdes et véhicules moyens à passagersTotal des points de l'année de modèle 2006

Nota :

Un signe négatif( -)  indique  un déficit.
Les points et déficits relatifs aux émissions de NOx sont arrondis au nombre entier le plus près.
1L'entreprise a choisi d'exclure, de l'obligation de conformité aux normes canadiennes d'émissions moyennes de NOx des parcs, son groupe de véhicules ou elle n'a pas indiqué ses points.
2Le parc de l'entreprise
ne comportait pas de véhicules dans la catégorie donnée.
3L'entreprise a présenté, pour son groupe de véhicules qui doit se conformer à la norme, une valeur moyenne de NOx qui dépassait la norme d'émissions moyennes de NOx du parc. Par conséquent, l'entreprise a enregistré un déficit, selon le groupe de 2 228 véhicules qui doivent se conformer à la norme et qui montrent une valeur moyenne de NOx de 0,3000 g/mille.

BMW Canada Inc.-39-125-164
DaimlerChrysler Canada Inc.2 338-1922 146
Ferrari North America, Inc.0102 0
Ford Motor Company of Canada, Limited4 7806 46711 247
General Motors of Canada Limited13 8253 27717 102
Honda Canada Inc.9 2101 63810 848
Hyundai Auto Canada1 169021 169
Jaguar Canada 4002 40
Kia Canada Inc.1 091021 091
Land Rover Canada02 419 419
Lotus Cars USA, Inc.0102 0
Maserati North America, Inc.0102 0
Mazda Canada Inc.2 791022 791
Mercedes-Benz Canada Inc.-2 721 585-2 136
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc.-379302-379
Nissan Canada Inc.3 412 3903 802
Porsche Cars Canada, Ltd.-131 90-41
Subaru Canada, Inc. 77402 774
Suzuki Canada Inc. 30002 300
Toyota Canada Inc.7 420 6108 030
Volkswagen Canada Inc.0101 0
Volvo Cars of Canada Corporation 70602 706
Total44 58613 15957 745

En tout, 57 745 points ont été obtenus pour l'année de modèle 2006. Quatre entreprises ont connu un déficit global relativement à l'ensemble de leurs parcs de véhicules pour l'année de modèle 2006.

4.4 Solde de fin d'année de modèle des points et déficits relatifs aux émissions

Le tableau 7 fait état de toutes les activités relatives aux points et déficits pour l'année de modèle 2006.

Tableau 7 : Solde de fin d'année de modèle des points et déficits relatifs aux émissions
(véhicule-g/mille)

EntrepriseSolde initialTotal des points pour l'année de modèle 2006Nouveau soldePoints transférésSolde de fin d'année
Nota : Signe négatif (-) indique un déficit.
BMW Canada Inc. 965-164 801 0 801
DaimlerChrysler Canada Inc.39 0782 14641 224-2 20039 024
Ferrari North America, Inc. 0 00 0 0
Ford Motor Company of Canada, Limited24 60211 24735 849 035 849
General Motors of Canada Limited53 62017 10270 722 070 722
Honda Canada Inc.7 90110 84818 749 018 749
Hyundai Auto Canada1 5341 1692 703 02 703
Jaguar Canada 86 40 126 0 126
Kia Canada Inc.3 4351 0914 526 04 526
Land Rover Canada 160 419 579 0 579
Lotus Cars USA, Inc. 0 0 0 0 0
Maserati North America, Inc. 0 00 0 0
Mazda Canada Inc.12 0872 79114 878 014 878
Mercedes-Benz Canada Inc. 49-2 136-2 0872 200 113
Mitsubishi Motor Sales of Canada, Inc. 0-379-3790-379
Nissan Canada Inc.14 5303 80218 332018 332
Porsche Cars Canada, Ltd. 411-41 370 0 370
Subaru Canada, Inc.1 832 7742 606 02 606
Suzuki Canada Inc. 890 3001 190 01 190
Toyota Canada Inc.14 8258 03022 855 022 855
Volkswagen Canada Inc. 0 0 0 0 0
Volvo Cars of Canada Corporation2 832 7063 538 03 538
Total178 83757 745236 582 0236 582

Comme le montre le tableau, pour l'année de modèle 2006, un nombre limité d'entreprises ont utilisé des points accumulés au cours des années de modèle antérieures ou ont échangé des points avec une autre entreprise afin de compenser un déficit pour l'année de modèle 2006. Une entreprise a présenté un solde négatif à la fin de l'année de modèle 2006 et doit compenser ce déficit d'ici la date à laquelle elle présentera son rapport pour la fin de l'année de modèle 2009.


  • Note 7 : Un groupe d'essai constitue l'unité de classement de base aux fins de démonstration de la conformité aux normes d'émissions des gaz d'échappement et se compose de véhicules légers, de camionnettes ou de véhicules moyens à passagers ayant des émissions de gaz d'échappement similaires et qui partagent toutes les caractéristiques décrites dans le Code of Federal Regulations (CFR) des États-Unis, à la partie 86, section de chapitre C, article 1827.
  • Note 8 : Lotus Cars USA, Inc. a soumis un rapport pour l'année de modèle 2006, ce qui porte le nombre d'entreprises ayant soumis des rapports de 21 à 22.
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