Approche technique pour l'« examen préalable rapide » des substances peu préoccupantes pour l'environnement

Annexe C

Voie résultante après l'utilisation des filtres mécaniques

Informations sur l'exposition et les quantités, les rejets et l'industrie
Source d'informationVoie résultante
Liste des substances haut volume de production (HVP) de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)Évaluation plus approfondie
Liste des substances HVP de l'International Council of Chemical Associations (ICCA)Évaluation plus approfondie
Liste des substances HVP des États-UnisÉvaluation plus approfondie
Liste étendue des substances HVPdes ÉUAÉvaluation plus approfondie
Liste des HVP JaponÉvaluation plus approfondie
Liste des HVP AustralieÉvaluation plus approfondie
Projet pilote d'Environnement Canada (EC) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] (CAN)Processus manuel
Avis en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999) (CAN)Processus manuel
Soumissions de l'industrie pour la catégorisation (CAN)Processus manuel
Toxic Substances Control Act - Inventory Update Rule [États-Unis d'Amérique (ÉUA)]Processus manuel
Toxic Substances Control Act - 12(b) Export Notification (ÉUA)Processus manuel
Liste de la Chemical Industries Association (RU)Processus manuel
Research Institute for Fragrance Materials(ÉUA)Processus manuel
Base de données SPIN (Pays Scandinaves)Processus manuel
Indice KEMI - eau de surface, air, sol, traitement des eaux usées (Suède)Processus manuel
Inventaire national des rejets de polluants (CAN)Processus manuel
Toxics Release Inventory (ÉUA)Processus manuel
National Pollutant Inventory [Australie (AUS)]Processus manuel
Pollutant Release & Transfer Register [Japon (JPN)]Processus manuel

 

Listes des substances dangereuses et profils
Source d'informationVoie résultante
Liste d'urgences environnementales de l'article 200 de la LCPE (1999) (CAN)Processus manuel
Dossiers de nomination de la Deuxième liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP2) (CAN)Processus manuel
Liste des produits de l'industrie forestière (CAN)Processus manuel
Liste de l'accélération de la réduction et de l'élimination des toxiques (ARET) (CAN)Processus manuel
211 toxiques atmosphériques des Grands Lacs (CAN/ÉUA)Processus manuel
Liste binationale des substances toxiques des Grands Lacs (CAN/ÉUA)Évaluation plus approfondie
Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (RNSPA) (CAN)Processus manuel
Surveillance atmosphérique au CTE (CAN)Processus manuel
Liste des ingrédients actifs homologués par la Loi sur les produits antiparasitaires (CAN)Processus manuel
Banned or Severely Restricted Pesticides (ÉUA)Processus manuel
Liste des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) (ÉUA)Processus manuel
Air Toxics / Hot Spots Chemicals (Californie)Processus manuel
Clean Water Act Priority Pollutants (ÉUA)Processus manuel
Superfund Site Chemicals (ÉUA)Processus manuel
Liste des constituants dangereux en vertu de la Resource Conservation and Recovery Act (RCRA) (ÉUA)Processus manuel
Liste des substances chimiques dangereuses pour l'environnement, Conseil nordique [Union européenne (UE)]Processus manuel
Liste de la Commission Oslo et Paris (OSPAR) (UE)Processus manuel
Classification Inchem des pesticides du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)/FAO/Organisation mondiale de la santé (OMS) [Nations Unies (NU)]Processus manuel
Liste des consentement préalable donné en connaissance de cause (PIC) (NU)Évaluation plus approfondie
Liste des substances d'intérêt prioritaire (UE)Processus manuel
Liste des substances chimiques toxiques (Chine)Processus manuel
Profils de Camford Product Information (CAN)Processus manuel
Rapports du BUA (Allemagne)Processus manuel
Environmental Health Criteria(EHC) du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) (NU)Processus manuel
RAIS Tox Profile (ÉUA)Processus manuel
TSCATS (ÉUA)Processus manuel
Right to know fact sheets (New Jersey)Processus manuel

 

Bases de données des propriétés et des dangers
Source d'informationVoie résultante
Registres de la Hazardous Substances Data Bank (HSDB) (ÉUA)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
Rapports/études du NTP (ÉUA)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
International Uniform Chemical Information Database (IUCLID) (UE)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
AQUIRE (ÉUA)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
TERRETOX (ÉUA)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
PHYTOTOX (ÉUA)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
ChemFate - Syracuse Research Corporation (ÉUA)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
Datalog - Syracuse Research Corporation (ÉUA)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
Chemical Evaluation Search and Retrieval System (CESARS) - Base de données de l'Ontario (CAN/ÉUA)Processus manuel seulement si la substance est mise en évidence par plus d'un filtre
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