Cette page Web a été archivée dans le Web
L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Réponses aux observations relatives au règlement proposé sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs - Direction des systèmes de transport
- 1. Parties ayant livré des présentations
- 2. Questions sur le texte de réglementation : Observations et réponses
- 3. Questions connexes à la réglementation : Commentaires et réponses
- 4. Autres questions de transport : Commentaires et réponses
- 5. Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Introduction
- 6. Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Comparaison de la composition récente des ventes au Canada et aux États-Unis
- 7. Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Projection de la composition future des ventes au Canada par catégorie de véhicules
- 8. Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Estimation de la distribution future selon les séries d'homologation des émissions de véhicules
- 9. Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Évaluation des taux moyens futurs d'émissions de NOx des parcs automobiles
- 10. Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Taux moyens d'émissions de NOx des parcs automobiles - par entreprise
- 11. Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Conclusions
- 12. Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Annexe A
Parties ayant livré des présentations
Les parties suivantes ont livré des présentations relatives au projet de Règlement :
Gouvernements
Alberta Environment
Ministère de la Protection de l'eau, des terres et de l'air (MPETA) de la C.-B.
Ville de Toronto
District régional du Vancouver métropolitain (GVRD)
Ministère de l'Environnement et de l'Énergie de l'Ontario (MEEO)
Industrie de fabrication de véhicules et de moteurs
Association des fabricants internationaux d'automobiles du Canada (AFIAC)1
Association canadienne des constructeurs de véhicules 1
DaimlerChrysler Inc.2
Engine Manufacturers Association (EMA)
Ford du Canada Limitée3
Conseil de l'industrie de la motocyclette et du cyclomoteur (CIMC)
Volkswagen of America Inc.4
Oil Industry
Institut canadien des produits pétroliers (ICPP)
Shell Canada
Autres groupes ou associations
Alliance canadienne du camionnage
Fondation David Suzuki
West Coast Environmental Law
Particuliers
Cinq particuliers
1Les commentaires de l'ACCV et de l'AFIAC figuraient dans une présentation conjointe.
2DaimlerChrysler s'est déclarée « en faveur des commentaires de l'Association canadienne des constructeurs de véhicules (ACCV) et de l'Association des fabricants internationaux d'automobiles du Canada (AFIAC) ».
3Les commentaires de Ford ont été fournis au nom de cette entreprise ainsi que de ses marques affiliées vendues au Canada, y compris Land Rover, Mazda, Jaguar, Volvo et Aston Martin. Ford a aussi déclaré : « Nous avons également exprimé nos opinions par l'entremise de l'Association canadienne des constructeurs de véhicules (ACCV) et de l'Association des fabricants internationaux d'automobiles du Canada (AFIAC) ».
4Les commentaires de Volkswagen ont été fournis au nom de Volkswagen AG, d'Audi AG, de Bentley Motor Cars et d'Automobili LAMBORGHINI S.p.A. Volkswagen a également déclaré qu'elle : « appuie fortement les commentaires présentés le 30 mai 2002 à Environnement Canada par l'Association canadienne des constructeurs de véhicules (ACCV) et l'Association des fabricants internationaux d'automobiles du Canada (AFIAC) ».
- Date de modification :