Réponses aux observations relatives au règlement proposé sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs - Direction des systèmes de transport

Au Canada, la composition des ventes de véhicules à passagers diffère de celle qui est observée aux États-Unis. L'analyse des données révèle que, ces dernières années, les Canadiens ont tendance à acheter davantage de véhicules à passagers et moins de camionnettes¹ que les Américains. La différence de pourcentage varie selon la source de données consultée, mais en général, le pourcentage de vente de voitures à passagers au Canada est de 2 à 8 % plus élevé qu'aux États-Unis. Selon le magasine Automotive News², ³ cette tendance se maintiendra et le pourcentage de voitures à passagers vendues au Canada se stabilisera à 53 %, ce qui est, selon les prévisions du magasine, environ 5 % plus élevé que le pourcentage de voitures à passagers vendues aux États-Unis.

On observe également de nettes différences dans la composition des ventes de sous-catégories de voitures à passagers et de camionnettes. Le graphique suivant montre le pourcentage de véhicules vendus dans chaque sous-catégorie au Canada et aux États-Unis, selon les données d'Industrie Canada⁴. Les données présentées sont fondées sur la moyenne des ventes annuelles de 1995 à 1999.

Figure 1 : Composition moyenne des ventes par catégorie, 1995-1999

La figure présente un graphique à barres comparant le pourcentage de véhicules par catégorie vendus au Canada avec celui des États-Unis, en moyenne durant la période de 1995 à 1999.

• Le pourcentage de voitures compactes vendues au Canada est de 23 et celui des États-Unis est de 14.
• Le pourcentage de voitures intermédiaires vendues au Canada est de 23 et celui des États-Unis est de 27.
• Le pourcentage de grosses voitures vendues au Canada est de 4 et celui des États-Unis est de 5.
• Le pourcentage de voitures de luxe vendues au Canada est de 5 et celui des États-Unis est de 8.
• Le pourcentage de camionnettes vendues au Canada est de 16 et celui des États-Unis est de 19.
• Le pourcentage d’utilitaires sport vendus au Canada est de 10 et celui des États-Unis est de 16.
• Le pourcentage de fourgonnettes vendues au Canada est de 18 et celui des États-Unis est de 11.

L'image originale de la figure est disponible dans la version PDF.

Le graphique montre que les Canadiens achètent généralement davantage de voitures compactes (23 % comparativement à 14 %) et de fourgonnettes (18 % comparativement à 11 %) (particulièrement les mini-fourgonnettes) et moins de véhicules de l'ensemble des autres catégories (voitures intermédiaires, grosses voitures, voitures de luxe, pick-up et utilitaires sport).

Aux fins d'homologation des émissions, on considère que toutes les voitures à passagers forment une catégorie homogène, alors que les camionnettes sont classées en quatre catégories distinctes fondées sur des propriétés de poids. Ces propriétés comprennent le « poids nominal brut du véhicule » (PNBV), qui correspond au poids en charge maximum du véhicule précisé par le constructeur; le « poids avec charge » qui correspond au poids à vide en ordre de marche du véhicule auquel on ajoute 136,1 kg (300 lb); et le « poids avec charge ajusté » qui correspond à la moyenne du poids à vide en ordre de marche du véhicule et du PNBV. Le tableau suivant résume les quatre catégories de camionnettes fondées sur ces propriétés.

Pour évaluer l'incidence des différences de préférence à l'égard des véhicules au Canada sur le taux d'émissions moyen du parc automobile canadien, la composition des ventes doit être ventilée en cinq catégories : la catégorie des véhicules légers (c.-à-d., voitures à passagers) et les catégories de camionnettes 1 à 4. Cette ventilation a été réalisée en utilisant les données canadiennes d'immatriculation de l'année de modèle 2000 ainsi que les données d'homologation de 2000 de l'EPA américaine pour répartir chaque modèle de véhicule énuméré dans les données d'immatriculation⁵ dans la catégorie de véhicules appropriée (c.-à-d., véhicules légers et camionnettes 1 à 4). La répartition des modèles de véhicule dans la catégorie des véhicules légers ou les catégories de camionnettes 1 à 4 est présentée à l'annexe A. Le tableau 2 montre le nombre et le pourcentage de véhicules par catégorie.

¹Les camionnettes comprennent les fourgonnettes, les pick-up et les utilitaires sport.
²Automotive News, 2002 Market Data Book, 27 mai 2002.
³Automotive News, 2001 Market Data Book, mai 2001.
⁴Industrie Canada, « Revue statistique sur l'industrie canadienne de l'automobile : édition 2000 ». "
⁵Les données fournies par l’Association canadienne des constructeurs de véhicules (ACCV) et l’Association des fabricants internationaux d’automobiles du Canada (AFIAC) ont été utilisées pour vérifier et, dans certains cas, corriger la répartition des modèles de véhicule dans les catégories appropriées.