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Avis d'opposition à l'ajout proposé de l'hexachlorobutadiène (HCBD) à la Liste de quasi-élimination

Réponse du Ministre aux inquiétudes suscitées par Halogenated Solvents Industry Alliance, Inc.

M. Stephen Risotto
Executive Director
Halogenated Solvents Industry Alliance, Inc.
1300 Wilson Boulevard, 12th floor
Arlington VA 22209
U.S.A.

Cher Monsieur Risotto :

En tant que Ministre responsable de l'administration de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), je réponds à votre demande visant l'établissement d'une commission de révision contenue dans votre lettre du 14 octobre 2003 adressée à M. James Riordan de mon Ministère et dans laquelle vous avez fait part de votre opposition à l'ajout proposé de l'hexachlorobutadiène (HCBD) à la Liste de quasi‑élimination en vertu de la Loi.

J'ai examiné attentivement et soigneusement votre avis d'opposition. Les renseignements que vous présentez en ce qui a trait à une baisse des niveaux d’hexachlorobutadiène (HCBD) ne modifient pas notre conclusion que c’est une substance persistante et bioaccumulable au sens des règlements canadiens, que sa présence dans l’environnement résulte principalement de l'activité humaine et qu'il ne s'agit pas d'un radionucléide d'origine naturelle ou d'une substance inorganique d'origine naturelle.

Je note que, dans votre lettre, vous avez compris que les fonctionnaires d’Environnement Canada laissent entendre qu'une évaluation mise à jour de l'HCBD pourrait conclure que la substance ne répond plus aux critères pour la désigner comme étant toxique en vertu de l'alinéa 64a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Je vous assure que je demeure convaincu que la conclusion sur la toxicité et la science sur laquelle elle a été fondée sont éprouvées.

Comme votre lettre ne donne aucun renseignement supplémentaire en ce qui a trait à la nature et à l’étendue du danger posé par l'HCBD, je ne suis pas convaincu que l'établissement d'une commission de révision est justifié, c'est pourquoi je refuse votre demande.

En ce qui concerne les préoccupations particulières soulevées dans votre lettre, un document résumant tous les commentaires reçus durant la période de commentaires du public de 60 jours, et y répondant, sera publié au début du printemps sur le site Internet du « Registre environnemental de la LCPE ». Nous communiquerons avec vous directement lorsque le document sera disponible.

Je me réjouis à l'idée du dialogue continu entre l'industrie et Environnement Canada, comme nous travaillons pour répondre aux préoccupations relatives à l'HCBD et à d'autres substances toxiques.

Je vous prie d'agréer mes salutations distinguées.

Stéphane Dion

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