Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement

Résumé de la méthode d'examen préalable rapide

La méthode d'examen préalable rapide comporte une série d'étapes qualitatives et prudemment quantitatives permettant de déterminer efficacement la probabilité qu'une substance cause des dommages écologiques. À chacune des étapes indiquées à la figure 1, les substances qui pourraient causer des dommages sont classées dans le groupe de substances qui doit faire l'objet d'une évaluation préalable plus poussée que l'examen préalable rapide. Pour les des substances qui franchissent toutes les étapes sans être ainsi désignées il est considéré qu'il est peu probable qu'elles causent des dommages écologiques et que, pour l'instant, elles sont peu susceptibles de répondre au critère spécifié à l'alinéa 64(a) de la LCPE (1999).

Figure 1 : Aperçu de la méthode d'examen préalable rapide

Aperçu de la méthode d'examen préalable rapide

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La première étape consiste à déterminer si les substances appartiennent aux catégories à évaluer dans le cadre de l'évaluation par catégorie. Ces substances doivent faire l'objet d'une évaluation préalable plus poussée que l'examen rapide et ne se rendent pas à l'étape 2.

La deuxième étape consiste à appliquer différents scénarios d'exposition au moyen de modèles du devenir dans l'environnement. Tout d'abord, deux scénarios génériques d'exposition en milieu aquatique sont examinés afin de relever les préoccupations potentielles près du point de rejet d'une substance dans l'environnement. Un modèle régional multimédia appelé RAIDAR (Risk Assessment, IDentification And Ranking) est aussi utilisé pour cerner les préoccupations potentielles dans différents milieux naturels ainsi que dans les chaînes alimentaires.

La troisième étape fait appel à un processus mécanique permettant de savoir si une substance figure ou non sur différentes listes ou sources d'information concernant les dangers ou l'exposition (y compris la quantité commercialisée). Cela met en évidence les substances qui, dans les initiatives nationales ou internationales, ont été jugées plus préoccupantes en raison de leurs propriétés dangereuses, ou qui peuvent maintenant être commercialisées en quantités supérieures à ce qui était estimé en fonction de l'information disponible.

Selon la nature des sources d'information, il peut être conclu que les substances retenues par le processus mécanique nécessitent une évaluation plus poussée que l'examen préalable rapide, ou qu'elles soient soumises dans le cadre de l'examen préalable rapide à une évaluation plus détaillée au cas par cas grâce au moyen d'un « processus manuel ». Ce processus consiste en une évaluation ponctuelle permettant de décider, par exemple, si l'information dans la source qui a retenu la substance est pertinente à la situation au Canada, ce qui peut aussi comprendre la collecte et l'examen d'information provenant de d'autres sources qui ne se prêtent pas ¸à l'évaluation par une méthode mécanique. Le processus manuel comprend l'évaluation du poids et de la pertinence de l'information obtenue de toutes les sources relevées.

Cette méthode est décrite en détail dans un document distinct (Environnement Canada, 2007a).

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