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ARCHIVÉ - Partie I : Plan national de mise en oeuvre (PNMO) du Canada en vertu de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants
Annexe A : Glossaire
- ACDI
- Agence canadienne de développement international
- ALENA
- Accord de libre-échange nord-américain
- ANACDE
- Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement
- ARLA
- Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
- BPB
- Biphényles polybromés
- BPC
- Biphényles polychlorés
- CCME
- Conseil canadien des ministres de l'environnement
- CdP
- Conférence des Parties
- CIN
- Comité international de négociation
- CNACE
- Commission nord-américaine de coopération environnementale
- CPATLD
- Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance
- CEE-ONU
- Commission économique pour l'Europe des Nations Unies
- ET-I
- Facteurs internationaux d'équivalence toxique
- FEM
- Fonds pour l'environnement mondial
- FISC
- Forum intergouvernemental sur la sécurité chimique
- HCB
- Hexachlorobenzène
- INRE
- Institut national de recherche sur les eaux
- INRP
- Inventaire national des rejets de polluants
- LCPE1999
- Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999
- LIS
- Liste intérieure des substances
- LPA
- Loi sur les produits antiparasitaires
- MPE
- Meilleures pratiques environnementales
- MTD
- Meilleures techniques disponibles
- OCDE
- Organisation de coopération et de développement économiques
- OMS
- Organisation mondiale de la santé
- ONG
- Organisations non gouvernementales
- PAN
- Plan d'action national relatif aux POPPNI
- PARNA
- Plan d'action régional nord-américain
- PGST
- Politique de gestion des substances toxiques (PGST fédérale ou PGST du CCME)
- PIGRPC
- Programme interorganisations pour la gestion rationnelle des produits chimiques
- PISSC
- Programme international sur la sécurité des substances chimiques
- PLCN
- Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord
- PNMO
- Plan national de mise en oeuvre
- PNUE
- Programme des Nations Unies pour l'environnement
- POP
- Polluant organique persistant
- POPPNI
- Polluants organiques persistants produits non intentionnellement
- RCE
- Réseau canadien de l'environnement
- RMDA
- Réseau de mesure des dépôts atmosphériques
- RRCSN
- Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la LCPE 1999
- TPC
- Triphényles polychlorés
- Chapitre 1. Introduction
- Chapitre 2. Le Canada et les POP
- Chapitre 3. Mesures propres à réduire ou à éliminer les rejets résultant d'une production et d'une utilisation intentionnelles
- Chapitre 4. Inscription de dérogations explicites et substances chimiques assujetties à un usage limité
- Chapitre 5. Mesures propres à réduire le volume total des rejets résultant d'une production non intentionnelle
- Chapitre 6. Mesures propres à recenser et à gérer les stocks et les déchets
- Chapitre 7. Activités de soutien
- Chapitre 8. Autres engagements
- Chapitre 9. Sommaire et rapport sur les consultations au sujet du PNMO
- Annexe A : Glossaire
- Annexe B : Rapport sommaire de 2002
- Annexe C : Résumé des mesures nationales
- Annexe D : Résumé des consultations avec les intervenants
- Date de modification :