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ARCHIVÉE - Rapport annuel de la LCPE pour la période d'avril 2004 à mars 2005
- Avant-propos
- 1. Exécution
- 2. Participation du public
- 3. Collecte de l'information et établissement d'objectifs, de lignes directrices et de codes de pratique
- 4. Prévention de la pollution
- 5. Substances toxiques
- 6. Substances biotechnologiques animées
- 7. Contrôle de la Pollution et gestion des déchets
- 8. Urgences Environnementales
- 9. Opérations gouvernementales, territoire domanial et terres autochtones
- 10. Contrôle d'application
- 11. Dispositions diverses
- Annexe A : Mesures de gestion des risques proposées ou mises au point en 2004-2005
- Annexe B : Personnes-ressources
- Liste des abréviations et acronymes
- Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada
Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada
Canada. Environnement Canada
LCPE (1999), rapport annuel pour la période d'avril 2004 à mars 2005 [ressource électronique].
Annuel.
Publication en série électronique en version PDF.
Mode d'accès: World Wide Web.
Publ. aussi en anglais sous le titre: CEPA 1999 Annual Report: April 2004 to March 2005.
Également publ. en version imprimée.
ISSN: 1492-0220
ISBN: 0-662-70690-0
No de cat.: En81-3/2005F-PDF
1. Canada. Loi canadienne sur la protection de l'environnement--Périodiques.
2. Environnement--Droit--Canada--Périodiques.
3. Environnement--Protection--Canada--Périodiques.
4. Pollution--Droit--Canada--Périodiques.
5. Environnement--Politique gouvernementale--Canada--Périodiques.
I. Titre.
KE3575.C32C3214
354.3'35'097105
C99-80411-1
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