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Document de consultation sur la gestion des risques proposée pour le 2,4,6-TTBP
Document de consultation
sur la gestion des risques proposée pour le
2,4,6-tri-tert-butylphénol (2,4,6-TTBP)
en vertu du Plan de gestion des produits chimiques
Numéro de registre du Chemical Abstracts Service (nº CAS) : 32-26-3
Environnement Canada
Janvier 2011
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Table des matières
- 1. Introduction
- 2. Contexte
- 3. Utilisations et rejets du 2,4,6-TTBP
- 3.1 Utilisations actuelles
- 3.2 Substances de remplacement possibles
- 3.3 Sources de rejet et d'exposition dans l'environnement
- 4. Mesures de gestion des risques existantes
- 5. Mesures de gestion des risques proposées pour le 2,4,6-TTBP
- 5.1 Approche de gestion des risques proposée
- 5.2 Modification afin d'ajouter le carburant diesel au Règlement sur les urgences environnementales
- 5.3 Application des dispositions relatives à une nouvelle activité de la LCPE (1999) pour le 2,4,6-TTBP
- 6. Demande de commentaires
- 7. Prochaines étapes
- 8. Références
Résumé
Le présent document de consultation précise les mesures de gestion des risques proposées pour le 2,4,6-tri-tert-butylphénol (désigné sous le nom de 2,4,6-TTBP). Les parties intéressées sont invitées à soumettre leurs commentaires sur le contenu du présent document de consultation ou à fournir tout autre renseignement qui pourrait contribuer à éclairer la prise de décisions.
Le gouvernement du Canada consultera également les intervenants au cours de l'élaboration d'un instrument ou d'instruments de gestion des risques spécifiques.
Résumé de la gestion des risques proposée
- Le gouvernement du Canada propose de modifier le Règlement sur les urgences environnementales afin d'ajouter le carburant diesel, dans lequel le 2,4,6-TTBP peut être utilisé en tant qu'additif, à la liste des substances visées par ce Règlement.
- Le gouvernement du Canada propose d'appliquer les dispositions relatives à une nouvelle activité de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) au 2,4,6-TTBP afin de pouvoir évaluer toute nouvelle utilisation qui pourrait entraîner des rejets dans l'environnement.
Remarque : Ce résumé est une liste abrégée des instruments et des outils proposés pour gérer les risques liés à cette substance. Veuillez vous reporter à la section 5du présent document pour obtenir une explication complète des mesures de gestion des risques proposées.
- Date de modification :