Méthode technique d’examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l’environnement : annexe D
Annexe D - Autres sources d'information utilisées lors du processus manuel
| Source d'information | Description (résumé de l'information contextuelle sur la source) | Interprétation / Importance |
|---|---|---|
| European Pollutant Emission Register (EPER) (Union européenne [UE]) (disponible en anglais seulement) | EPER est le Registre européen des émissions de polluants, établi par une décision de la Commission du 17 juillet 2000. En vertu de la décision EPER, les États membres doivent rédiger un rapport triennal sur les émissions des établissements industriels dans l'atmosphère et dans l'eau. | Ces sources internationales peuvent renseigner sur les quantités en commerce, sur les utilisations, sur les rejets, etc. Elles ne se prêtent pas à une recherche par numéro Chemical Abstract Service (CAS) dans le cadre d'une évaluation mécanique. |
| KemI-stat (Suède) (disponible en anglais seulement) | KemI-stat est un instrument de compilation de statistiques tirées de données contenues dans le registre des pesticides et dans celui des produits du service d'inspection des produits chimiques (KemI). Les statistiques de ce service sont fondées sur les registres de Statistique Suède (SCB) et sur ses propres registres. Les données sont transmises tous les ans à KemI par les entreprises inscrites. | Ces sources internationales peuvent renseigner sur les quantités en commerce, sur les utilisations, sur les rejets, etc. Elles ne se prêtent pas à une recherche par numéro CAS dans le cadre d'une évaluation mécanique. |
| Substances toxiques au foyer (États-Unis d'Amérique [ÉUA]) (disponible en anglais seulement) | Les données dont il est question en vertu de programmes du New Jersey et du Massachusetts entre 1995 et 2000 montrent qu'une masse de plus d'un milliard de livres, de plus d'une centaine de substances chimiques suspectées d'être des neurotoxines, des cancérogènes ou des toxines sur le plan de la reproduction ou du développement, ou reconnues comme telles, ont été incluses dans des produits expédiés à partir de certaines installations industrielles de ces États. Elles fabriquent des produits susceptibles d'être trouvés au foyer même si certains produits d'installations peuvent aussi servir à des fins industrielles ou de fabrication. | Ces sources internationales peuvent renseigner sur les quantités en commerce, sur les utilisations, sur les rejets, etc. Elles ne se prêtent pas à une recherche par numéro CAS dans le cadre d'une évaluation mécanique. |
| Source d'information | Description (résumé de l'information contextuelle sur la source) | Interprétation / Importance |
|---|---|---|
| ChemIndustry.com (disponible en anglais seulement) | ChemIndustry.com est le plus important répertoire exhaustif et moteur de recherche des professionnels de l'industrie chimique et des domaines connexes. Il offre des services spécialisés de recherche de noms chimiques, d'emplois, d'études de marché et de consultants. | Ces sources peuvent procurer des renseignements d'ordre général sur les utilisations, les rejets et les propriétés des substances. |
| Chemfinder.com (disponible en anglais seulement) | ChemFinder.Com est un portail de bases de données scientifiques à consultation gratuite ou par abonnement : bases de données de références, chimiques, de réactions, sur la sûreté... Il loge de l'information sur les structures chimiques, sur les propriétés physiques et chimiques ainsi que des liens hypertexte conduisant à d'autres sites Web. | Ces sources peuvent procurer des renseignements d'ordre général sur les utilisations, les rejets et les propriétés des substances. |
| ChemicalLand21 (disponible en anglais seulement) | ChemicalLand21 est le site Web d'un fournisseur mondial de produits chimiques. Il donne des renseignements sur les produits inscrits auprès de Chemical Land 21. | Ces sources peuvent procurer des renseignements d'ordre général sur les utilisations, les rejets et les propriétés des substances. |
| Environmental Defense Fund - cartes de pointage (disponible en anglais seulement) | Les cartes de pointage donnent des renseignements détaillés, incluant toutes les substances chimiques dont l'usage est répandu aux ÉUA et de toutes celles qui sont réglementées en vertu des lois environnementales importantes. Les cartes de pointage décrivent qui sont les pollueurs, quels polluants sont les plus nocifs, quelles sont les pires pollutions, etc. | Ces sources peuvent procurer des renseignements d'ordre général sur les utilisations, les rejets et les propriétés des substances. |
| InfoChems (disponible en anglais seulement) | Infochems Inc. est un commerçant mondial de substances chimiques. Il fournit de l'information sur ces substances par l'entremise de son site Web qui est couplé à un dispositif de commerce hors connexion. | Ces sources peuvent procurer des renseignements d'ordre général sur les utilisations, les rejets et les propriétés des substances. |
| Chemical House (disponible en anglais seulement) | Chemical House (http://www.chemicalhouse.com/index.htm) a mis sur pied un site Web contenant de l'information sur les substances chimiques (achat et vente, fabrication, fiches signalétiques, etc.) | Ces sources peuvent procurer des renseignements d'ordre général sur les utilisations, les rejets et les propriétés des substances. |
| Encyclopédie Kirk-Othmer (disponible en anglais seulement) | L'encyclopédie Kirk-Othmer Encyclopedia of Chemical Technology rassemble et traite de façon systématique des renseignements sur les propriétés, la fabrication et l'utilisation de matériaux et de substances chimiques, sur des procédés et sur des principes techniques, doublés d'aperçus de la recherche la plus moderne, des technologies émergentes et d'éléments économiques. On y traite également de préoccupations pour la santé et pour l'environnement. | Ces sources peuvent procurer des renseignements d'ordre général sur les utilisations, les rejets et les propriétés des substances. |
| Merck Index (disponible en anglais seulement) | Le Merck Index contient des renseignements sur les noms chimiques et génériques, sur les marques de commerce et sur les entreprises associées, sur les numéros CAS, sur les structures chimiques, sur les formules moléculaires, sur la composition en poids et en pourcentage. Il présente des condensés des classes de composés et de leur signification scientifique, des références à des documents scientifiques et aux brevets, des données physiques et toxicologiques, et de l'information sur les utilisations thérapeutiques et commerciales ainsi que sur la sûreté et les dangers associés à certains de ces produits. | Ces sources peuvent procurer des renseignements d'ordre général sur les utilisations, les rejets et les propriétés des substances. |
| Moteur de recherche Google | Ce moteur de recherche sur Internet a servi à la recherche à partir de numéros CAS. | Ce moteur de recherche permet de trouver sur Internet des renseignements sur des substances en particulier ou sur des groupes de substances. |
| Source d'information | Description (résumé de l'information contextuelle sur la source) | Interprétation / Importance |
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| Chem ID Plus (disponible en anglais seulement) | Chem ID plus donne accès à des renseignements sur la structure et la nomenclature de substances chimiques citées dans les bases de données de la NLM en vue de leur identification. Il existe une version, la ChemIDplus Lite, pour la recherche par CAS et par nom. | Ces sources de référence peuvent contenir des renseignements sur la toxicité et sur les dangers des substances chimiques. |
| INCHEM (disponible en anglais seulement) | INCHEM donne des renseignements sur la sûreté de substances chimiques émanant d'organismes intergouvernementaux (Nations Unies [NU], Organisation mondiale de la santé [OMS], Organisation de coopération et de développement économiques [OCDE], FAO). Il donne rapidement accès à de l'information examinée à l'échelle internationale par des pairs sur des substances chimiques d'usage courant partout dans le monde et qui peuvent aussi contaminer l'environnement et les aliments. | Ces sources de référence peuvent contenir des renseignements sur la toxicité et sur les dangers des substances chimiques. |
| Base de données Material safety data sheets (MSDS) (disponible en anglais seulement) | MSDS Online a mis sur pied des services en ligne uniques qui simplifient l'accès, la gestion et la diffusion de fiches signalétiques. Cette entreprise décrit les dangers associés à des substances et la manière de manipuler, d'utiliser et de stocker ces substances de façon sécuritaire. | Ces sources de référence peuvent contenir des renseignements sur la toxicité et sur les dangers des substances chimiques. |
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