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Établissement de normes canadiennes pour le soufre dans le mazout lourd et le mazout léger
- 1. Introduction
- 2. Historique
- 3. Règlements actuels pour le contrôle des teneurs en soufre du mazout lourd et du mazout léger
- 4. Émissions produites par la combustion de mazouts
- 5. Effets de la réduction du soufre dans les mazouts sur l'environnement et la santé
- 6. Coûts possibles pour la mise en oeuvre de teneurs en soufre similaires à celles de l'Europe
- 7. Différence de prix possible entre les mazouts à faible teneur en soufre et les mazouts à teneur élevée en soufre
- 8. Autres considérations
- 9. La voie à suivre : des instruments possibles pour réduire la teneur en soufre dans les mazouts canadiens
- 10. Questions pour les parties intéressées
- 11. Prochaines étapes
- Annexe 1 : Liste des rapports de référence
- Annexe 2 : Avis d'intention du gouvernement fédéral pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants.
- Annexe 3 : Production, importations, exportations et utilisation de mazoutléger et de mazout lourd au Canada de 1985 à 2001
- Annexe 4 : Consommation de mazouts lourds à faible teneur en soufre et régulier aux États-Unis par district PADD
- Annexe 5 : Utilisation finale des mazouts par secteur
- Annexe 6 : Exemple de texte de règlement pour l'établissement d'exigences pour le soufre dans les mazouts
- Annexes
Annexe 1 : Liste des rapports de référence
Les rapports sont disponibles en version électronique à l'adresse www.ec.gc.ca/oged-dpge. Il est également possible d'obtenir des exemplaires imprimés en communiquant avec :
Marie-Claude Kirouac
Direction du pétrole, du gaz et de l'énergie
351 boul. St-Joseph, 10e étage
Hull (Québec) K1A 0H3
Téléphone : 819-953-3363
Télécopieur : 819-953-8903
Courriel : marie-claude.kirouac@ec.gc.ca
Activités fédérales :
- Gouvernement du Canada, 2001. Avis d'intention pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants. Gazette du Canada, Partie I, 17 février 2001, pp. 452-457.
- Environnement Canada, 2001. Document d'appui à l'Avis d'intention pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants. Février 2001.
- Environnement Canada, 2000. Utilisation de mazout lourd dans les installations fédérales au Canada atlantique. Environnement Canada, Région de l'Atlantique, juin 2000.
- Tushingham, M. et Bellamy, J., 2001. Réductions possibles des émissions de dioxyde de soufre par la limitation des teneurs en soufre des mazouts lourds et légers. Environnement Canada, mars 2001.
Inventaire des émissions :
- Thompson, L. et Dufour, J., 2002. Le soufre dans les carburants liquides 2001. Environnement Canada, juillet 2002.
- Thompson, L. et White, M., 2002. Emissions résultant de la combustion du mazout - Inventaire des émissions de SOx, de PM2,5 et de PM10. Environnement Canada, juillet 2002.
Effets du soufre dans les mazouts :
- Razbin, V.V., Lee, S.W. et Friedrich, F.D., 2002. Research Stratégies de recherche sur les caractéristiques du mazout domestique- Étude documentaire, Centre de la technologie de l'énergie de CANMET, Ressources naturelles Canada, rapport CETC 02-01(TR), mai 2002.
- Lee, S.W. et al., 2002. Effets de la teneur en soufre du combustible sur les émissions de particules par des systèmes de combustion de mazout dans des conditions accélérés en laboratoire, Centre de la technologie de l'énergie de CANMET, Ressources naturelles Canada, rapport CETC 02-09(CF), mars 2002.
Effets sur la qualité de l'air :
- Kaminski, J.K., 2002. Simulations à l'aide du modèle ADOM (Acid Deposition and Oxydant Model) de scénarios pour des réductions possibles de la teneur en soufre des mazouts lourds et légers. ARM Consultants, Service météorologique du Canada, contrat KM155-01-0225, 31 janvier 2002.
Coûts des mazouts à faible teneur en soufre
- Monastesse, L, 2002. Mazouts à faible teneur en soufre - Estimation préliminaire des coûts pour l'industrie canadienne basée sur des données européennes. Environnement Canada, août 2002.
Activités internationales :
- Olivastri, B. et Williamson, M., 2001. Examen des initiatives internationales visant à accélérer la réduction du soufre dans le carburant diesel. Contrat d'Environnement Canada, septembre 2001
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