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Réponse aux commentaires présentés sur l'ébauche du Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé
2. Parties ayant soumis des commentaires
Des commentaires sur la proposition de règlement ont été présentés par les parties suivantes :
- Engine Manufacturers Association (EMA), par l'entremise d'un conseiller juridique
- Outdoor Power Equipment Institute (OPEI), par l'entremise de conseillers juridiques
- Manufacturers of Emission Controls Association (MECA)
- Le ministère de l'Environnement de l'Ontario
Veuillez noter que les commentaires ont été traduits de l'anglais.
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