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ARCHIVÉE - Rapport annuel de la LCPE pour la période d'avril 2001 à mars 2002
- Avant-propos
- 1. Exécution
- 2. Participation du public
- 3. Collecte de l'information et établissement d'objectifs, de directives et de codes de pratique
- 4. Prévention de la pollution
- 5. Substances toxiques
- 6. Substances biotechnologiques animées
- 7. Contrôle de la pollution et gestion des déchets
- 8. Urgences environnementales
- 9. Opérations gouvernementales, territoire domanial et terres autochtones
- 10. Contrôle d'application
- 11. Dispositions diverses
- Abréviations et acronymes
- Personnes-ressources
- Données de catalogage avant publication de la Bibliothèque nationale du Canada
Abréviations et acronymes
ADN
Acide désoxyribonucléique
ARET
Accélération de la réduction et de l'élimination des toxiques
BPC
Biphényles polychlorés
BPL
Bonnes pratiques de laboratoire
CCME
Conseil Canadien des ministres de l'Environnement
CCN
Comité consultatif national
CECCCE
Commission nord-américaine de coopération environnementale
CFC
Chlorofluorocarbones
COV
Composé organique volatil
EPE
Entente sur la performance environnementale
GER
Gestion écologiquement rationnelle
HAP
Hydrocarbure aromatique polycyclique
INRP
Inventaire national des rejets de polluants
ISOOIN
Organisation internationale de normalisation
LCPE (1988)
Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1988 (abrogée)
LCPE (1999)
Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999
LIS
Liste intérieure des substances
LSIP
Liste des substances d'intérêt prioritaire
LSIP1
Première liste des substances d'intérêt prioritaire
LSIP2
Deuxième liste des substances d'intérêt prioritaire
MRPE
Mesures de rechange en matière de protection de l'environnement
MTBEOTBM
Oxyde de tert-butyle et de méthyle
NPE
Le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés
OCDE
Organisation de coopération et de développement économiques
OEMPE
Ordre d'exécution en matière de protection de l'environnement
P2
Prévention de la pollution
PAM
Programme d'action mondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres
PARNA
Plans d'actions régionaux nord-américains
PE
Protocole d'entente
PM10
Matières particulaires avec un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 10 microns
PM2,5
Matières particulaires avec un diamètre aérodynamique inférieur ou égal à 2,5 microns
PNUE
Programme des Nations Unies pour l'environnement
POP
Polluants organiques persistants
ppm
parties par million
REP
Responsabilité élargie des producteurs
RNSPA
Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique
SHP
Substances hormonoperturbantes
SRN
5 ministères des Ressources Naturelles
UE
Urgence environnementale
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