Deuxième rapport du groupe de travail chargé de l'inventaire national des rejets de polluants de 2001 à 2002 : annexe D
Annexe D : Éléments proposés pour la liste type des COV candidats pour la spéciation
EC indiquera les numéros de registre CAS manquants le cas échéant.
NOTA 1 : La substance doit être comparée à une autre substance sur la liste (un rapprochement peut être requis). EC complétera l'examen d'ici septembre.
NOTA 2 : Le sous-groupe recommande le retrait de ce mélange de la liste des espèces de COV.
NOTA 3 : EC doit mener une enquête pour savoir si la liste doit s'appliquer à tous les isomères ou seulement à ceux qui figurent dans la colonne de droite.
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