Exigences relatives aux moyennes des sous-parcs et aux rapports de fin d'année de modèle pour les motocyclettes routières - Document d'orientation
- 1. Introduction
- 2. Champ général d'application des exigences relatives aux moyennes pour les sous-parcs
- 3. Normes d'émissions de gaz d'échappement et de gaz d'évaporation
- 4. Limites d'émissions de la famille de moteurs et exigences relavites aux moyennes des sous-parcs
- 5. Calcul des valeurs moyennes des émissions pour les sous-parcs
- 6. Points et déficits relatifs aux émissons de HC+NOx
- 7. Exigences relatives aux rapports de fin d'année de modèle
- Annexe A : Lettre type de présentation
- Annexe B : Format du rapport suggéré
- Annexe C : Formulaire pour la soumission électronique des données
Document d'orientation
Dans le cadre du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs et en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Division du transport
Environnement Canada
avril 2008
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Le présent document est offert uniquement à titre d'information. Il ne remplace ni ne modifie d'aucune façon la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ou le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs, pris en vertu de la présente Loi. En cas d'incompatibilité entre le texte du présent document et celui de la Loi ou du Règlement, celui de la Loi ou du Règlement a préséance.
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