Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l’environnement : résumé des résultats

Résumé des résultats

Les résultats obtenus à chaque étape de la méthode d'examen préalable rapide sont résumés à la figure 2. Une feuille de calcul simplifiée indiquant le résultat de chaque étape de la méthode pour chacune des substances est aussi disponible (Environnement Canada, 2007c).

Des 1 066 substances évaluées à l'aide de la méthode d'examen préalable rapide, quatre composés organiques possédaient des structures chimiques semblables à celles des substances désignées persistantes, bioaccumulables et d'une toxicité intrinsèque pour les organismes non humains (PBTi) dans le processus de catégorisation (étape 1). Ces catégories structurales ont été jugées prioritaires pour l'évaluation préalable. Il a donc été conclu que ces quatre substances nécessitaient une évaluation plus poussée et ne devaient pas franchir les étapes subséquentes de l'examen préalable rapide.

Des 1 062 substances évaluées à l'aide des scénarios d'exposition (étape 2), les résultats portaient à croire que 836 d'entre elles n'étaient pas susceptibles de causer des dommages écologiques en raison des scénarios d'exposition prudents envisagés. Les 226 autres substances nécessitaient une évaluation plus poussée et n'ont pas franchi les étapes subséquentes de l'examen préalable rapide.

Les 836 substances qui restaient ont été évaluées à l'aide de filtres mécaniques (étape 3). De ce nombre, 29 figuraient sur les listes internationales des substances chimiques fabriquées en haut volume de production (HVP), et il a donc été décidé qu'elles nécessitaient sans plus une évaluation plus poussée. Trois cent quatre-vingt-dix autres substances ont passé à l'étape du processus manuel, et il a été jugé que 53 d'entre elles nécessitaient une évaluation plus approfondie.

Figure 2 : Résumé des résultats de l'examen préalable rapide

Conclusion

Il a été conclu que, en tout, 312 des 1 066 substances évaluées à l'aide de la méthode d'examen préalable rapide devaient faire l'objet d'une évaluation préalable plus poussée, et que les 754 autres ne satisfaisaient donc pas au critère spécifié à l'alinéa 64(a) de la LCPE. Une liste de ces deux groupes de substances figure à l'annexe B et annexeC, respectivement.

Incertitudes et nouvelles activités

Il est reconnu que des incertitudes sont liées aux conclusions résultant de l'utilisation de l'examen préalable rapide parce que cette méthode fait appel seulement à des données relativement faciles à obtenir. Toutefois, on croit que le nombre de fausses conclusions négatives sera faible en raison de l'utilisation d'une grande diversité de filtres (se rapportant à la fois à la quantité utilisée et aux préoccupations relatives aux dangers écologiques de la substance), et de différents scénarios d'exposition prudents. Le pourcentage élevé de ces substances peu préoccupantes pour l'environnement dont on a jugé, à la suite de leur examen préalable rapide, qu'elles nécessitaient une évaluation plus poussée (30 %) témoigne de la prudence de la méthode employée.

Les valeurs des propriétés physiques, chimiques et dangereuses générées pendant la catégorisation de la Liste intérieure des substances (LIS) ont servi de données d'entrée pour la modélisation à l'aide du modèle "Risk Assessment, IDentification And Ranking" (RAIDAR). Tel que reconnu dans la documentation associée à la catégorisation, des incertitudes sont liées à ces valeurs, en particulier à celles qui ont été générées au moyen de différentes méthodes de modélisation. Dans le cadre de l'examen préalable rapide, les valeurs extrêmes calculées par différents modèles ont été remplacées dans RAIDAR par des valeurs limites de propriété physicochimique ou par des valeurs de toxicité calculées d'une autre façon (Canadian Environmental Modelling Centre (CEMC), 2007a). Un document supplémentaire (Environnement Canada, 2007d) analyse plus en détail certains de ces facteurs dans le contexte de l'examen préalable rapide.

En outre, l'examen préalable rapide est fondé en partie sur l'examen des données concernant l'utilisation et la quantité qui ont été fournies lorsque la LIS a été dressée pour la première fois il y a 20 ans. Les sources d'information consultées à l'étape 3 de l'examen préalable rapide ont servi à vérifier si les hypothèses concernant les quantités actuelles commercialisées étaient justifiées. Tel qu'annoncé par le gouvernement du Canada en décembre 2006, de nouvelles exigences seront imposées pour la mise à jour de cette information. Les conclusions de cet examen préalable rapide seront réexaminées pour tenir compte des nouvelles données sur les quantités et les utilisations.

D'ici là, il est important de reconnaître que le gouvernement du Canada peut identifier les substances à évaluer en se fondant sur un certain nombre de considérations différentes. Les substances peuvent faire l'objet d'une évaluation qu'elles satisfassent ou non aux critères de catégorisation, et que le Programme des substances existantes ait précédemment conclu ou non qu'elles ne satisfaisaient pas aux critères spécifiés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE).

Le gouvernement du Canada tient à préciser que même si le processus de catégorisation constitue un mécanisme important d'établissement des priorités, les six autres mécanismes continueront de servir à la collecte et à l'évaluation continue d'information. Les substances mises en évidence grâce à ces autres mécanismes seront intégrées dans le plan d'établissement des priorités avec les autres substances désignées lors de la catégorisation comme étant prioritaires pour l'évaluation.

Les substances qui ne répondent pas aux critères exposés à l'article 64 de la LCPE et pour lesquelles aucune autre mesure ne s'impose pour le moment selon les résultats de la méthode d'examen préalable rapide et d'autres considérations peuvent néanmoins faire l'objet d'un réexamen si de nouvelles informations indiquent qu'une évaluation plus poussée est justifiée. Voici des exemples du genre d'information qui peut nous amener à procéder à une évaluation plus poussée :

• Preuve de quantités plus importantes que prévu dans le commerce. Étant donné que la méthode d'examen préalable rapide repose en partie sur des renseignements concernant les quantités utilisées, une information actualisée donnant à penser que des quantités plus importantes que prévu sont utilisées pourrait indiquer qu'une évaluation plus poussée s'impose.
• Preuve de rejets plus élevés que prévu. Les scénarios d'exposition utilisent des hypothèses que l'on suppose prudentes pour la plupart des substances. Une information actualisée révélant que les conditions présumées ne sont pas prudentes eu égard à une substance en particulier, en raison de la manipulation et de l'utilisation dont elle fait couramment l'objet, pourrait indiquer qu'une évaluation plus poussée s'impose.
• Preuve d'exposition dans l'environnement. Des données de surveillance qui révèlent la présence détectable d'une substance dans un milieu naturel pourraient indiquer qu'une évaluation plus poussée s'impose.
• Preuve d'un autre risque possible pour l'environnement. Une information qui n'a pas été prise en compte par la méthode d'examen préalable rapide, mais qui pourrait avoir son importance parce qu'elle indique qu'une substance a des chances de présenter un risque pour l'environnement pourrait entraîner une évaluation plus poussée.
• Preuve qu'une substance est PBTi. Étant donné que les substances PBTi ne sont pas soumises à la méthode d'examen préalable rapide, toute information donnant à penser qu'une substance est PBTi pourrait entraîner une évaluation plus poussée.
• Mise en évidence dans le cadre d'une catégorie soumise à une évaluation. Si une substance fait partie d'un groupe appelé à subir en priorité une évaluation par catégorie à un moment ou à un autre, elle peut être soumise à cette évaluation poussée.

Ces types d'information peuvent être obtenus d'un certain nombre de sources différentes, dont les suivantes :

• les présentations directes faites par les parties intéressées;
• les activités de recherche, de surveillance et de mise à jour relatives à la LIS menées dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques du gouvernement fédéral;
• d'autres activités d'évaluation ou de réglementation au Canada ou dans des forums étrangers ou internationaux.

Références

Canadian Environmental Modelling Centre (CEMC). 2007a. Risk Prioritization for a Subset of Domestic Substances List Chemicals using the Risk Assessment, IDentification And Ranking (RAIDAR) Model. Produit par le Centre canadien de la modélisation environnementale de l'Université Trent, en Ontario, à l'intention de la Division des substances existantes, Environnement Canada, Gatineau, Québec, Canada. Disponible sur demande auprès de la Division des substances existantes d'Environnement Canada.

CEMC. 2007b. Spreadsheet of results associated with the report "Risk Prioritization for a Subset of Domestic Substances List Chemicals Using the RAIDAR Model". Produit par le Centre canadien de la modélisation environnementale de l'Université Trent, en Ontario, à l'intention de la Division des substances existantes, Environnement Canada, Gatineau, Québec, Canada. Disponible sur demande auprès de la Division des substances existantes d'Environnement Canada.

Environnement Canada. 2007a. Méthode technique d'examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement. Division des substances existantes, Environnement Canada, Gatineau, QC, Canada. Disponible sur demande à la Division des substances existantes.

Environnement Canada. 2007b. Résultats de l'évaluation écologique préalable des substances peu préoccupantes pour l'environnement - Feuille de calcul détaillée. Division des substances existantes, Environnement Canada, Gatineau, QC, Canada. Disponible sur demande à la Division des substances existantes.

Environnement Canada. 2007c. Résultats de l'évaluation écologique préalable des substances peu préoccupantes pour l'environnement - Feuille de calcul simplifiée. Division des substances existantes, Environnement Canada, Gatineau, QC, Canada. Disponible sur demande à la Division des substances existantes.

Environnement Canada. 2007d. Résultats de l'évaluation écologique préalable des substances peu préoccupantes pour l'environnement - évaluation supplémentaire des résultats du modèle RAIDAR. Division des substances existantes, Environnement Canada, Gatineau, Québec, Canada.