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Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, camionnettes et véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2004
- 1. Objet
- 2. Introduction
- 3. Sommaire des éléments réglementaires clés relatifs aux émissions moyennes de NOx pour les parcs
- 4. Sommaire du rendement des émissions moyennes de NOx pour les parcs d'entreprises
- 5. Rendement des émissions de NOx de l'ensemble du parc de véhicules canadiens
- 6. Conclusions
- Liste des tableaux
Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, camionnettes et véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2004 par rapport au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Division du transport
Environnement Canada
Mai 2006
Avertissement
Le présent document présente uniquement un rapport sommaire. Il ne remplace ni ne modifie d'aucune façon la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 ou le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs, développé en vertu de la présente Loi. En cas d'incompatibilité entre le texte du présent document et celui de la Loi ou du Règlement, celui de la Loi ou du Règlement a préséance.
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