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ARCHIVÉ - Réponse aux commentaires reçus sur l'ébauche du projet de Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression - mai 2004
Intervenants ayant présenté des commentaires
Des commentaires sur la proposition de règlement ont été présentés par les intervenants suivants :
- Alberta Association of Municipal Districts and Counties (AAMD&C)
- Ministère de l'Environnement de la C.B.
- Association canadienne de fabricants d'équipement (CAED)
- Cummins Western Canada
- Engine Manufacturers Association (EMA)
- Gouvernement du Yukon
- Manufacturers of Emission Controls Equipment (MECA)
- Ministère de l'Environnement et de la Main-d'oeuvre de la Nouvelle-Écosse
- Ministère de l'environnement de la Saskatchewan
- Stevenson Equipment Limited
Veuillez noter que les commentaires ont été traduits de l'anglais.
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