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Évaluation formative de la LCPE 1999
Remerciements
L'équipe de l'évaluation remercie le comité d'évaluation d'Environnement Canada formé de V. Neimanis, Mary Taylor et Shelley Tice. Nous remercions aussi Cynthia Wright et Jean Leclerc qui ont contribué de façon importante au projet. Enfin, nous tenons à remercier les nombreuses personnes qui nous ont aidés dans la réalisation des travaux, plus particulièrement :
- toutes les personnes de l'extérieur qui ont bien voulu répondre à nos questions et nous communiquer leurs connaissances des réalisations et des défis du ministère en ce qui concerne l'application de la LCPE 1999;
- tous les responsables du ministère qui ont facilité le travail de l'évaluation dans leurs aires de responsabilité;
- tous les autres employés du ministère qui ont donné suite à nos demandes de documents et fourni des renseignements détaillés et formulé des remarques qui se sont avérés essentiels à la réussite de l'examen.
- Acronymes utilisés dans le rapport
- Remerciements
- Résumé
- 1.0 Introduction
- 2.0 Résultats fondés sur l'examen des parties de la loi
- 2.1 Partie 1 : Exécution
- 2.2 Partie 2 : Participation du public
- 2.3 Partie 3 : Collecte de l'information et établissement d'objectifs, de directives et de codes de pratiques
- 2.4 Partie 4 : Prévention de la pollution
- 2.5 Partie 5 : Substances toxiques
- 2.6 Partie 6 : Substances biotechnologiques animées
- 2.7 Partie 7 : Contrôle de la pollution et gestion des déchets
- 2.8 Partie 8 : Questions d'ordre environnemental en matière d'urgences
- 2.9 Partie 9 : Opérations gouvernementales, territoire domanial et terres autochtones
- 2.10 Partie 10 : Contrôle d'application
- 2.11 Partie 11 : Dispositions diverses
- 3.0 Constatations à l'échelle de la loi
- 4.0 Conclusions et recommandations
- Annexe I - Sommaire des obligations du ministre : LCPE 1999
- Annexe II - Responsabilités à l'égard de la LCPE
- Annexe III - Sommaire des mesures prioritaires mentionnées
- Annexe IV - LCPE 1999 : Résultats prévus
- Annexe V - Modèle de collecte de l'information
- Annexe VI - Modèle des sommaires de renseignements
- Annexe VII - Guide d'entrevue des intervenants
- Annexe VIII - Entrevues auprès des intervenants
- Annexe IX - Aperçu des mesures et des instruments de gestion des risques élaborés (2000-2004)
- Annexe X - Mesures de gestion des risques et délais correspondants
- Annexe XI - Mesures et instruments de gestion des risques adoptés
- Annexe XII - Évaluation des risques présentés par les substances inscrites sur les listes 1 et 2 des substances d'intérêt prioritaire
- Appendice 1 - Sommaire des avis des intervenants
- Appendice 2 - Sites web
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