Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Proposition visant à ajouter des composés à la liste d'exclusion de la définition des composés organiques volatils : chapitre 2

Page précédente 
Table des matières 
Page suivante

2.0 Contexte

Les émissions de COV contribuent à la pollution atmosphérique. Dans l'atmosphère, les réactions photochimiques entre les COV et d'autres polluants atmosphériques courants, tels que les oxydes d'azote, entraînent la formation d'ozone troposphérique, un irritant respiratoire et l'un des composants du smog. Le smog est un mélange nocif de polluants atmosphériques, constitué essentiellement d'ozone troposphérique et de matières particulaires, qui peut souvent être observé sous la forme d'une brume sèche en suspension dans l'air, plus particulièrement au-dessus des centres urbains.

Il a été démontré que la pollution atmosphérique a des répercussions néfastes importantes sur la santé humaine. Elle est notamment à l'origine d'une augmentation des décès prématurés, des admissions dans les hôpitaux et des visites aux services d'urgence. Les études indiquent que la pollution atmosphérique est liée à l'augmentation des risques de cancer des poumons et de maladies cardiaques. En outre, des preuves scientifiques démontrent que l'ozone troposphérique peut avoir des répercussions nuisibles sur l'environnement. Ces répercussions peuvent entraîner une diminution de la production agricole et du rendement des forêts d'intérêt commercial, une diminution de la croissance et de la capacité de survie des semis d'arbres, et rendre les végétaux plus vulnérables aux maladies, aux organismes nuisibles et à d'autres facteurs de stress environnementaux (p. ex. les conditions climatiques rigoureuses).

Le 2 juillet 2003, les COV ont été ajoutés à la Liste des substances toxiques figurant à l'annexe 1 de la LCPE (1999)1. Certains COV ne sont toutefois pas assujettis aux exigences liées à la Liste des substances toxiques au Canada en vertu d'une liste d'exclusion. À cette époque, celle-ci était similaire à la liste d'exclusion de l'Environmental Protection Agency des États-Unis (US EPA).

Depuis novembre 2004, l'US EPA a ajouté 13 composés à la liste d'exclusion de la définition des COV à la suite de requêtes de l'industrie. Il a été déterminé que les composés suivants contribuent de façon négligeable à la formation de l'ozone troposphérique :

Le 17 octobre 2011 et le 15 février 2013, l'US EPA a également proposé d'ajouter les deux composés suivants à la liste d’exclusion de la définition des composés organiques volatils :

La décision de l'US EPA concernant ces deux composés est toujours en attente.

 

1 La définition des COV est enoncée à l'article 65 de l'annexe 1 de la Liste des substances toxiques : http://www.ec.gc.ca/lcpe-cepa/default.asp?lang=Fr&n=0DA2924D-1&wsdoc=4ABEFFC8-5BEC-B57A-F4BF-11069545E434

2 http://www.epa.gov/EPA-AIR/2004/November/Day-29/a26070.htm

3 Idem

4 Idem

5 Idem

6 http://www.epa.gov/EPA-AIR/2004/November/Day-29/a26069.htm

7 http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-AIR/2007/January/Day-18/a638.htm

8 http://www.epa.gov/EPA-AIR/2009/January/Day-21/a1150.htm

9 Idem

10http://www.regulations.gov/contentStreamer?objectId=090000648105eff5&disposition=attachment&contentType=html

11 http://www.gpo.gov/fdsys/pkg/FR-2013-02-12/pdf/2013-03057.pdf

12 Idem

13 Idem

14 Idem

15http://www.regulations.gov/contentStreamer?objectId=0900006480f53f34&disposition=attachment&contentType=html

16 http://www.regulations.gov/#!documentDetail;D=EPA-HQ-OAR-2012-0393-0016

 

Page précédente 
Table des matières 
Page suivante

Détails de la page

Date de modification :