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Programme des substances nouvelles - Manuel des politiques opérationnelles

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6. Acronymes

DSN
Déclaration de substance nouvelle
LCPE 1999
Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999
LES
Liste extérieure des substances
LIS
Liste intérieure des substances
NAc
Nouvelle activité
RDSN
Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles
RRSN
Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles
TSCA
Toxic Substances Control Act (USEPA)
USEPA
Agence de protection de l'environnement des États Unis
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