Codes de pratiques environnementales

Déchets

• Code de pratiques provisoire pour la gestion du bois traité après utilisation (disponible aux bibliothèques d'Environnement Canada au moyen de prêts entre bibliothèques)

Émissions

• Code d'usages environnementaux sur les halons (1996)
  
• Code de pratiques environnementales pour l'élimination des rejets dans l'atmosphère de fluorocarbures provenant des systèmes de réfrigération et de conditionnement d'air (avril 2015)
  
• Code de pratiques pour la gestion des émissions atmosphériques des installations de pâtes et papiers (juillet 2018)
  
• Code de pratiques pour la gestion des émissions de P_2,5 dans le secteur de la potasse au Canada (septembre 2017)
  
• Code de pratiques pour la réduction des émissions de dichlorométhane résultant de l'utilisation de décapants pour peinture dans les entreprises commerciales de remise à neuf de meubles et pour d'autres applications de décapage (juin 2003)
  
• Code de pratiques pour la réduction des émissions de composés organiques volatils provenant de bitume fluidifié et d’émulsion de bitume (février 2017)
  • Rapport d'étape sur le code de pratiques pour la réduction des émissions de composés organiques volatils provenant de bitume fluidifié et d'émulsion de bitume 2019 (avril 2021)
  • Rapport d'étape sur le code de pratiques pour la réduction des émissions de composés organiques volatils provenant de bitume fluidifié et d'émulsion de bitume 2017 (décembre 2018)
    
• Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (P_2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire (mai 2016)
  
• Code de pratiques pour réduire les émissions fugitives de matières particulaires totales et de composés organiques volatils provenant du secteur de l'acier, du fer et de l'ilménite (mai 2016)
  
• Code de pratique sur le 2-butanone, oxime (butanone-oxime) dans le cadre de l'application intérieure de peintures et de revêtements alkydes destinés aux consommateurs (2014)

Lieux contaminés

• Code de recommandations techniques pour les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés (2003)

Prévention de la pollution

• Code de pratique pour la gestion écologiquement rationnelle des substances chimiques dans les secteurs des produits chimiques, des plastiques et du caoutchouc (2024)
• Code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie
  • Indicateurs de performance et des cibles nationales concernant le code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie au Canada (2014)
     
• Code de pratique pour la gestion écologiquement responsable des lampes au mercure en fin de vie utile (février 2017)
  
• Code de pratique pour la gestion du tétrabutylétain au Canada (novembre 2011)
  • Rapport d’étape sur le code de pratique pour la gestion du tétrabutylétain au Canada (mai 2015)
  • Deuxième rapport d’étape sur le code de pratique pour la gestion du tétrabutylétain au Canada (mai 2017)
  • Troisième rapport d'étape sur le code de pratique pour la gestion du tétrabutylétain au Canada (avril 2019)
  • Quatrième rapport d'étape sur le code de pratique pour la gestion du tétrabutylétain au Canada (mars 2022)
    
• Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées (mars 2001)
  
• Code de pratiques écologiques pour les aciéries non-intégrées (mars 2001)
  
• Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs : Code de pratique de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (mars 2006)
  
• Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux (2009)
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux centrales thermiques : phase de l'exploitation (Rapport SPE 1/PG/5, novembre 1992)
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux centrales thermiques : phase de la mise hors de service (Rapport SPE 1/PG/6, novembre 1992)

Conseil canadien des ministres de l'environnement (CCME)

• Code de pratiques pour les appareils résidentiels de chauffage au bois (2012). Disponible en version PDF (2,19 Mo)
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement - Programmes d'inspection et d'entretien pour le contrôle des émissions des véhicules lourds sur la route (2003). Disponible en version PDF (332 ko)
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol et souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés (2003). Disponible en version PDF (765 ko)