Version préliminaire du Plan national de mise en oeuvre du Canada en vertu de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants - mai 2005

Partie I - Plan national de mise en oeuvre du Canada en vertu de la Convention de Stockholm

Partie II - Ébauche du Plan d'action national du Canada relatif aux polluants organiques persistants produits non intentionnellement (PAN)

  1. Introduction
  2. Le Canada et les POP
  3. Mesures propres à réduire ou à éliminer les rejets résultant d'une production et d'une utilisation intentionnelles
  4. Inscription de dérogations explicites et substances chimiques assujetties à un usage limité
  5. Mesures propres à réduire le volume total des rejets résultant d'une production non intentionnelle
  6. Mesures propres à recenser et à gérer les stocks et les déchets
  7. Activités de soutien
  8. Autres engagements
  9. Sommaire et rapport sur les consultations au sujet du PNMO
  1. Introduction
  2. Généralités
  3. Rejets de POP produits involontairement au Canada
  4. Lois et politiques
  5. Stratégies visant à réduire les rejets totaux
  6. Utilisation des meilleures techniques disponibles et des meilleures pratiques environnementales
  7. Utilisation de matériels, de produits et de prodédés modifiés ou de remplacement
  8. Éducation, formation et sensibilisation
  9. Calendrier de mise en oeuvre et examen des stratégies
  10. Conclusions

Détails de la page

Date de modification :