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ARCHIVÉE - Rapport annuel de la LCPE (1999) pour la période d'avril 2008 à mars 2009
- Avant-propos
- Résumé
- 1. Exécution (Partie 1)
- 2. Participation du public (Partie 2)
- 3. Collecte de l'information et établissement d'objectifs, de directives et de codes de pratique (Partie 3)
- 4. Prévention de la pollution (Partie 4)
- 5. Contrôle des substances toxiques (Partie 5)
- 6. Substances biotechnologiques animées (Partie 6)
- 7. Contrôle de la pollution et gestion des déchets (Partie 7)
- 8. Urgences environnementales (Partie 8)
- 9. Opérations gouvernementales, territoire domanial et terres autochtones (Partie 9)
- 10. Conformité et application de la loi (Partie 10)
- Annexe A : Personnes-ressources
- Annexe B : Liste des sigles
- Annexe C : Décisions d'évaluations préalables et finales relatives aux substances du Défi du Plan de gestion des produits chimiques
- Longues descriptions pour les figures
Annexe A : Personnes-ressources
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la LCPE (1999) et les activités qui en découlent, veuillez consulter les sites Web suivants :
Site Web du Registre environnemental de la LCPE;
Site Web d'Environnement Canada;
Site Web de Santé Canada.
Les publications du Ministère sont disponibles à la bibliothèque d'Environnement Canada ou dans les bibliothèques locales. De plus, on peut se procurer de nombreuses publications ministérielles en ligne ou à l'informathèque d'Environnement Canada :
Informathèque
Environnement Canada
351, boulevard Saint-Joseph
Place Vincent-Massey, 8e étage
Gatineau (Québec) K1A 0H3
Téléphone 819-997-2800 ou 1-800-668-6767
Télécopieur : 819-994-1412
ATS : 819-994-0736 (téléimprimeur pour les personnes malentendantes)
Courriel : enviroinfo@ec.gc.ca
Vous pouvez obtenir des renseignements supplémentaires en communiquant avec les ministères suivants :
Environnement Canada
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Santé Canada
Relations avec les médias
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Ottawa (Ontario) K1A 0K9
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