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ARCHIVÉ - Plan national de mise en oeuvre du Canada établi en vertu de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP)

Partie II: Plan d'action national du Canada sur les POP produits involontairement

Table des matières

Résumé

Sommaire

1 Introduction

2 Généralités

3 Rejets de POP produits involontairement au Canada

4 Lois et politiques

5 Stratégies visant à réduire les rejets totaux

6 Utilisation des meilleures techniques disponibles et des meilleures pratiques environnementales

7 Utilisation de matériels, de produits et de procédés modifiés ou de remplacement

8 Éducation, formation et sensibilisation

9 Calendrier de mise en oeuvre et examen des stratégies

10 Conclusions

Annexe A : Résumé des sources, des rejets et des stratégies de gestion des POPPI au Canada

Annexe B : Mesures législatives visant la combustion résidentielle sur place des déchets

Annexe C : Exemples de sources et de fiches d'information sur les POP produits involontairement, leurs sources et les mesures visant à en réduire les rejets

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