Contenu archivé

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

Avis

Formats substituts de fichiers

2001-06-23 - Gazette du Canada - Partie I, vol. 135 No 25

  1. Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une substance - ammoniac dans le milieu aquatique - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la LCPE (1999) (PDF 1,68 Mo, allez à la page 60)

  2. Publication de la décision finale concernant l'évaluation du nonylphénol et de ses dérivés éthoxylés - substances inscrites sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la LCPE (1999) (PDF 1,68 Mo, allez à la page 63)

  3. Publication de la décision finale concernant l'évaluation d'une catégorie de substances - les effluents des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé - inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire de la LCPE (PDF 1,68 Mo, allez à la page 67)

  4. Publication de la décision finale concernant l'évaluation des Chloramines, une catégorie de substances inscrite sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)) (PDF 1,68 Mo, allez à la page 70)

  5. Avis est par les présentes donné que le permis numéro 4543-2-04233 est approuvé conformément aux dispositions de la partie 7, section 3, de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). (PDF 1,68 Mo, allez à la page 4)

  6. Avis est par les présentes donné que le permis d'urgence numéro 4543-2-06132 est approuvé conformément aux dispositions de la partie 7, section 3, de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). (PDF 1,68 Mo, allez à la page 5)

Date de modification :