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Réussites en prévention de la pollution

Une vitrine de projets de prévention de la pollution et de leurs réussites

Le partage d'exemples de réussites en matière de prévention de la pollution contribue à promouvoir la prévention de la pollution au Canada et à « créer un climat dans lequel la prévention de la pollution devient un facteur important dans les activités industrielles », un des cinq grands buts établis dans La prévention de la pollution – Une stratégie fédérale de mise en œuvre.

Tous les cas de réussites publiés sur ce site Web reconnaissent les résultats des efforts de P2 obtenus par les entreprises, les établissements, les organisations et les installations qui ont mis en œuvre une procédure, une politique, une technologie ou un système nouveaux et innovateurs, ou qui ont adapté ceux d'un autre intervenant pour satisfaire à leurs besoins. Le site fait également ressortir les relations que les organisations ou les groupes entretiennent avec leurs clients et les organisations membres ou les services qu'ils offrent afin de faciliter la mise en œuvre de la P2.

Les cas de réussites publiés ne constituent d'aucune manière que ce soit la promotion d'un produit, d'une technologie ou d'un service particulier par le gouvernement fédéral, ni ne décrivent un partenariat, une association ou une relation de mandataire entre Environnement Canada et n'importe quelle des entreprises, institutions, organisations ou installations dont les projets de P2 sont décrits sur le site Web. L'information présentée a été fournie par des sources externes. Les utilisateurs qui désirent utiliser cette information devraient consulter directement la source appropriée.

Nous vous encourageons à lire nos politiques et nos procédures en matière de sélection des cas de réussites et d'entretien du site. Si vous désirez copier le contenu d'un des cas de réussites ou créer un lien vers l'un de ceux-ci sur un autre site Web, vous êtes priés de vous référer aux conditions d'Environnement Canada concernant l'utilisation de son contenu Internet.

Procédure de sélection

Tous les cas de réussites affichés sur le site doivent décrire des projets de prévention de la pollution qui ont été exécutés et qui ont produit d'importants avantages environnementales, économiques et sociales. Le site ne fait pas la promotion de technologies. Par contre, les technologies ou les services décrits dans des cas et qui, à la suite du projet, ont donné des résultats précis (avantages environnementaux, économiques et sociaux) peuvent être mis en valeur. Si des fabricants du secteur technologique ont mené des activités de P2 à l'échelle de leurs installations et ont obtenu des résultats concrets, ces activités peuvent également être décrites dans un cas de réussite.

Environnement Canada détermine les cas potentiels pour publication par le biais de différentes sources, qui peuvent inclure, entre autres, des programmes de déclaration, des programmes de récompenses et des recommandations des membres du personnel d'Environnement Canada. Les municipalités, les groupes, les organisations et les entreprises de toute taille sont admissibles à la diffusion de leur cas de réussite sur le site.

Politique de validation du contenu des cas de réussites et de diligence raisonnable

Environnement Canada s'efforce de s'assurer que le contenu des cas de réussites est précis. Les critères de validation suivants doivent être satisfaits avant qu'un cas ne soit affiché :

  • Environnement Canada exige une lettre d'appui ou de documentation d'un tiers attestant que les données et les faits présentés dans le cas de réussite sont authentiques et précis, compte tenu de l'année au cours de laquelle le cas a été affiché. Des fournisseurs, des clients, des associations, etc., constituent des tiers potentiels.
  • La partie mise en valeur doit également être soumise à une vérification de conformitéNote de bas de page 1 effectuée par Environnement Canada et des employés provinciaux d'application de la loi.

Remarque : Cette politique de validation a été adoptée le 1er avril 2008. Elle s'applique à tous les cas de réussites publiés depuis.

Entretien du site

Environnement Canada s'engage à maintenir un site Web à jour et à fournir de l'information valide sur les coordonnées des entreprises, organisations, etc., mises en valeur afin de faciliter le transfert des connaissances à d'autres parties intéressées. Pour ce faire, tous les cas sont passés en revue chaque année. Les entreprises, groupes et organisations dont les projets sont mis en valeur sur le site doivent veiller à ce que l'information présentée soit à jour et précise.

Les cas de réussites seront retirés du site Web s'ils répondent à l'un des critères suivants :

  • la partie mise en valeur ne veut plus que son projet de P2 soit présenté ou elle ne répond pas dans un délai de quatre mois à la demande d'Environnement Canada d'actualiser son cas;
  • la partie mise en valeur n'existe plus ou ses coordonnées ne sont plus valides;
  • les projets de P2 ne sont plus exécutés.

Veuillez prendre note qu'Environnement Canada se réserve le droit de retirer un cas de réussite du site s'il survient un problème de conformité, de validation ou d'actualité de l'information.

Les cas de réussites de plus de trois ans sont automatiquement archivés sur le site, mais demeurent accessibles au public.

Nouvelles réussites en matière de la P2

août 2010

août 2008

Notes de bas de page

Note de bas de page 1

Les vérifications de conformité sont effectuées par les divisions d'application de la loi pertinentes, qui passent en revue les dossiers et les bases de données afin d'assurer que les parties mises en valeur se conforment à tous les règlements applicables.

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