Créer et mettre en œuvre votre plan de la prévention de la pollution

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La planification de la prévention de la pollution (P2) sert à examiner les opérations courantes et à élaborer un plan pour éliminer ou réduire la pollution à la source. En élaborant un plan de prévention de la pollution, vous pouvez :

• découvrir les façons les plus économiques de prévenir ou de réduire la pollution et les déchets
• cibler un polluant en particulier, de multiples polluants ou un aspect en particulier (ou plusieurs aspects) des procédés de vos installations
• remplacer les matériaux toxiques par des matériaux non toxiques ou moins toxiques
• apporter des améliorations au cycle de vie des produits 
• augmenter la productivité par une utilisation plus efficace de l’énergie et des matières premières
• déterminer où investir et le type d’investissements qui pourraient mener à des économies de coûts

Si vous faites l’objet d’un avis du gouvernement du Canada pour la planification de la prévention de la pollution, vous devez élaborer et mettre en œuvre un plan de la P2. Les lignes directrices fournies sur cette page Web vous aideront à vous conformer à cette exigence.. Les lignes directrices fournies sur cette page Web vous aideront à vous conformer à cette exigence. Pour vous renseigner sur les exigences légales qui vous concernent, consultez les avis de planification de la prévention de la pollution et vos obligations légales.

Les renseignements contenus sur cette page Web constituent des conseils génériques sur les « pratiques exemplaires ». Même si la prévention de la pollution peut se traduire par des avantages substantiels pour les organisations, il se peut que la séquence précise, le niveau d’effort, la portée de l’analyse et les solutions examinées varient d’un endroit à l’autre. Vous devriez adapter ces conseils à votre situation particulière.

Commencer par un engagement

Élaborez un énoncé de politique qui résume l’engagement de votre entreprise envers la prévention de la pollution et qui donne le ton en ce qui concerne les activités et pratiques de votre entreprise. Cet énoncé devrait être approuvé par le propriétaire et distribué à tous les employés.

N’oubliez pas de désigner un membre parmi les cadres qui se chargera de diriger le programme de la prévention de la pollution. Consacrez au projet des ressources suffisantes en établissant une équipe de la prévention de la pollution ou en travaillant avec une « équipe verte » déjà en place. L’équipe devrait comprendre des représentants des principales divisions opérationnelles comme la recherche, la conception et le développement, la gestion de produits, l’expédition et la réception des marchandises, le génie industriel, la production, le marketing, l’entretien et les questions environnementales, la santé et la sécurité. Les exploitants des procédés ont d’excellentes idées sur les possibilités et les solutions de prévention de la pollution. Mis à part l’équipe de prévention de la pollution, on doit informer les employés de tous les secteurs de l’organisation au sujet du programme et demander leur participation.

Félicitations à toutes les installations qui ont mis en place un système de gestion environnementale! Étant donné qu’un plan de prévention de la pollution peut être pleinement intégré à un système de gestion environnementale, vous pouvez décider de ne pas réaliser de plan de P2 distinct. Ce niveau d’intégration peut contribuer à l’inclusion des principes et des pratiques de P2 dans les opérations courantes.

Établir une base de référence

Un examen de base repose sur une approche systématique qui suppose qu’on examine attentivement les procédés de vos installations et qu’on documente les intrants et les extrants. La planification de la prévention de la pollution exige des connaissances approfondies des procédés de production ou du cycle de vie des produits. L’examen vous aidera à définir les techniques de prévention de la pollution et à vérifier l’efficacité du plan durant sa mise en œuvre.

Définir les limites du système

La première étape de votre examen de base devrait consister à définir les limites de votre système sur lesquelles on s’appuiera pour définir la portée de votre plan de la prévention de la pollution. La décision d’établir les limites du système est importante, car elle influera fortement sur la détermination des possibilités et des solutions de prévention de la pollution. Au moment de choisir les limites de votre système, tâchez de déterminer quelles étapes du cycle de vie d’un produit, d’un procédé ou d’un service ont les répercussions les plus importantes sur l’environnement (c’est-à-dire l’extraction ou le traitement des matières premières et des intrants, la fabrication des produits, l’utilisation des produits, ou la fin de vie).

Évaluer la situation existante

Mettez en place un profil des schémas de procédés et des diagrammes d’acheminement des matières pour les opérations et les procédés pertinents. Ce faisant, il faut déterminer les éléments associés que voici :

• Les intrants (c’est-à-dire tous les matériaux, l’énergie, les services et la main‑d’œuvre qui entrent dans le système);
• Les produits (c’est-à-dire les produits finis ou les services qui représentent les extrants désirés du système);
• Les extrants autres qu’un produit ou les pertes (c’est-à-dire les extrants d’un procédé de fabrication sous la forme de sous-produits, de déchets solides, d’émissions gazeuses ou d’effluents d’eaux usées qui quittent le procédé avant le traitement).

Quantifiez vos flux et utilisez la comptabilité des matières^{Note de bas de page 1}  ou un bilan massique des matières^{Note de bas de page 2}  pour vérifier que toutes les pertes ont été circonscrites.

Déterminez les causes fondamentales d’importants extrants autres qu’un produit (déchets) et des sources de pollution et tâchez d’en comprendre la raison. Cela pourrait comprendre une révision structurée des installations, des échanges avec les employés de l’usine et des professionnels de la prévention de la pollution dans l’industrie, et une analyse plus détaillée du cycle de vie de la pollution découlant de l’utilisation du produit et de son élimination.

Si vous faites l’objet d’un avis de planification de la prévention de la pollution, assurez‑vous de recueillir les renseignements nécessaires pour les rapports que vous devez présenter au gouvernement. Voici en quoi consistent ces renseignements :

• on pourrait vous demander la quantité de substance importée, fabriquée, utilisée, éliminée, envoyée à des fins de transformation ou rejetée sous forme de déchets;
• le type d’activités menées dans vos installations;
• le niveau de traitement des eaux usées sur place;
• l’équipement de contrôle de la pollution utilisé sur place;
• les lignes directrices opérationnelles ou les pratiques exemplaires de gestion utilisées.

Créer un plan

La création de votre plan de la prévention de la pollution devrait suivre une séquence précise et s’appuyer sur les renseignements de base que vous avez préalablement recueillis.

Définir les mesures de prévention de la pollution

Demandez-vous quelles mesures de prévention de la pollution peuvent corriger les causes fondamentales du problème de pollution.

Vous pourriez :

• modifier la conception du produit pour améliorer le résultat sur le plan environnemental et économique;
• modifier l’équipement ou les procédés pour éliminer les déchets ou réduire l’utilisation de l’énergie;
• éliminer ou remplacer les substances et les matériaux toxiques;
• déterminer ce que vous pourriez réutiliser ou recycler dans les procédés auxquels vous avez recours dans vos installations;
• améliorer les techniques d’achat et d’inventaire.

Pour d’autres idées, vous trouverez les sept techniques principales de prévention de la pollution expliquées plus en détail sur cette page Web sur les manières dont votre entreprise peut prévenir la pollution.  

Établir des objectifs, des cibles et des indicateurs de rendement

Étant donné que la création d’un plan de la prévention de la pollution est un processus itératif, vous pourriez établir des objectifs et des cibles potentielles et les parfaire progressivement quand vous évaluez les mesures particulières de P2. On devrait établir des objectifs, des cibles et des solutions pour prévenir la pollution causée par l’organisation en soi et la pollution associée avec les services fournis ou les polluants contenus dans les produits qui sont distribués ou vendus à l’extérieur des installations.

Vos objectifs et cibles de prévention de la pollution devraient être axés sur une fin en particulier, mesurables, réalistes et appliqués au moment opportun, et ils devraient rendre compte des mesures de P2 comme définies. Pour établir des objectifs et des cibles réalistes, il est également important d’évaluer la faisabilité, le caractère applicable et les répercussions potentielles d’un large éventail de pratiques de prévention de la pollution.

Évaluer les techniques de prévention de la pollution

On devrait évaluer chaque mesure potentielle ou groupe de mesures potentiel de prévention de la pollution en fonction des éléments suivants :

• Faisabilité sur le plan technique : évaluer la disponibilité et le rendement éprouvé d’une technologie, l’impact sur la qualité des produits, le risque associé au non-rendement, la facilité de mise en œuvre.
• Efficacité environnementale : estimer à la fois les avantages potentiels pour l’environnement de chaque mesure ainsi que les effets négatifs possibles;  est-ce qu’une réduction de la production d’émissions dans l’atmosphère se traduit par une augmentation des déchets ou des effluents dangereux?
• Rapport coût-efficacité : analyser les différences entre les coûts du procédé courant et les coûts projetés des mesures proposées; la comptabilité totale des coûts peut aider à estimer tous les coûts, toutes les économies et tous les autres avantages qui s’appliquent.
• Autres considérations opérationnelles : notamment les aspects juridiques, les aspects réglementaires et les tendances du marché susceptibles d’influer sur les activités à venir, les questions sociales et culturelles, l’image de l’entreprise, les possibilités de partenariats, l’apprentissage partagé et les synergies.

Sélectionner les mesures de la prévention de la pollution et parfaire le plan

En fonction des considérations liées à l’évaluation énumérées ci-dessus, classez par ordre de priorité et choisissez les différentes mesures de P2 que vous devez inclure dans votre plan de la prévention de la pollution, finalisez les cibles et établissez un calendrier des mesures à mettre en œuvre. Prenez note qu’on ne sélectionnera pas toutes les mesures potentiellement applicables. Il se peut qu’il faille établir la séquence d’établissement des mesures ou un calendrier progressif d’application. Dans certains cas, les sommes épargnées dans un ensemble d’initiatives peuvent contribuer à financer les initiatives de la génération suivante.

Plan modèle : Un plan modèle est à votre disposition pour vous faciliter la tâche. Il s’agit d’un modèle qu’on peut utiliser pour préparer et documenter un plan de la prévention de la pollution. La section 5, « Options de prévention de la pollution et mesures prévues », donne des exemples de tableaux et de grilles de cotation qui peuvent être utilisés pour faciliter le processus de sélection des solutions de P2 optimales pour votre situation. Communiquez avec nous pour obtenir un exemplaire.

Mettre le plan en œuvre

La mise en œuvre de votre plan de la prévention de la pollution exige des efforts de la direction et de tous les employés. Assurez-vous de disposer des ressources humaines (y compris l’expertise technique) adéquates et d’un budget suffisant.

Une personne peut surveiller la mise en œuvre tandis que d’autres employés se chargent de différentes mesures de P2, lesquelles peuvent nécessiter la modification ou la mise à jour des processus opérationnels, des méthodes d’achat ou du contrôle de l’inventaire. Pour assurer votre réussite, élaborez des programmes de formation et de mesures incitatives qui aideront les employés à se renseigner sur les nouveaux processus et le nouvel équipement de prévention de la pollution.

Pour atteindre certains objectifs et certaines cibles, il faut parfois compter sur la collaboration de tiers, notamment les fournisseurs et les clients. Dans ce cas, il est important de mobiliser ces intervenants tout au long de la création et de la mise en œuvre du plan de la prévention de la pollution.

Surveillance et rapports

Ne vous arrêtez pas maintenant! Il est important de faire le suivi du rendement, des coûts, des sommes épargnées et des progrès accomplis.

Pour ce faire, vous pouvez élaborer un plan de surveillance. Vous trouverez ci-dessous certaines lignes directrices pour vous aider à vous assurer que l’information recueillie pour votre plan est complète et exacte :

• Contrôlez régulièrement vos progrès; vous pourrez ainsi détecter les écarts par rapport aux objectifs et aux cibles d’origine et corriger la situation tôt dans le processus.
• Pour calculer les réductions, utilisez la même méthode de mesure que vous avez employée pour calculer les données de base.
• Documentez les méthodes utilisées et la fréquence de la mesure et veillez à ce que l’employé qui se charge du processus ait la formation nécessaire à cet égard.
• Conservez les dossiers de mesure dans vos dossiers pour référence ultérieure des données consignées.
• Créez un programme de mesures correctives pour déterminer le besoin d’apporter des changements en fonction des résultats de surveillance et assurez-vous de prendre les mesures appropriées pour corriger le problème de base de toutes les anomalies constatées.

Mettez en place un moyen de partager cette information avec tous les employés à l’aide de rapports internes ou de bulletins. La réussite de votre action peut aussi figurer dans le rapport annuel de votre entreprise, les sites Web ou même, les médias locaux.

Revoir, évaluer et améliorer le plan

Comme pour n’importe quel plan d’affaires, votre plan de la prévention de la pollution devrait en permanence faire l’objet d’améliorations pour comporter des avantages continus sur le plan économique, sur le plan de la santé humaine et sur celui de l’environnement.

La haute direction devrait revoir régulièrement les réalisations du programme de prévention de la pollution, évaluer si les objectifs et les cibles demeurent pertinents, déterminer si le plan atteint les objectifs et si les mesures correctives ou des améliorations s’imposent. Pour les organisations qui disposent d’un système en bonne et due forme de gestion environnementale, le programme de P2 peut faire l’objet d’une révision dans le cadre de l’examen du système de gestion environnementale.

Considérez le processus de P2 sous l’angle d’un cycle continu pour guider votre entreprise vers la mise en œuvre et le maintien d’un programme efficace de prévention de la pollution.

Information connexes

• Liste des avis de planification de la prévention de la pollution
• Intégration de la prévention de la pollution dans les systèmes de gestion de l'environnement

Pour nous joindre

Innovation réglementaire et systèmes de gestion
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard Saint-Joseph
Gatineau (Québec)  K1A 0H3

Email: planp2-p2plan@ec.gc.ca