Liste des substances toxiques : Oxyde nitreux

L'oxyde nitreux (N₂O) est un gaz incolore, ininflammable, dégageant une agréable odeur et plus lourd que l'air. Utilisé comme anesthésique en dentisterie et en chirurgie et comme propulseur dans les canettes d'aérosol, l'oxyde nitreux est le plus souvent produit par le réchauffement du nitrate d’ammonium (NH₄NO₃). Il est également produit naturellement par les océans, par les bactéries dans le sol et par les déchets d'origine animale. D'autres sources d'émissions d'oxyde nitreux sont la production industrielle de nylon et d'acide nitrique, la combustion de combustibles fossiles et de biomasse, les pratiques culturales et l'utilisation d'engrais commerciaux et biologiques.

L'oxyde nitreux est présent dans l'atmosphère terrestre en faibles concentrations et agit comme un gaz à effet de serre. L'oxyde nitreux a été ajouté à l'annexe 1 de la LCPE en novembre 2005. En vertu du paragraphe 90(1) de la LCPE, une substance peut être ajoutée à l'annexe 1 de la LCPE par le gouverneur en conseil, sur la recommandation des ministres de l'Environnement et de la Santé si l'on détermine qu'une substance pénètre ou risque de pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui peuvent :

a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique;

b) mettre en danger l’environnement essentiel pour la vie;

c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaine.

Selon une analyse des données scientifiques connues, consignées notamment dans le troisième rapport d’évaluation (TRE) du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) et les rapports subséquents, notamment le Cinquième rapport d’évaluation (2014), il existe des preuves suffisantes pour conclure que les principaux gaz à effet de serre répertoriés, à savoir le dioxyde de carbone (CO₂), le méthane (CH₄), l'oxyde nitreux (N₂O), les hydrofluorocarbures (HFC), les hydrocarbures perfluorés (PFC) et l'hexafluorure de soufre (SF₆) mettent en danger l’environnement essentiel pour la vie. L’ajout de l'oxyde nitreux à l’Annexe 1 de la LCPE donne au gouvernement le pouvoir de mettre en place un éventail de mesures de prevention et de contrôle de N₂O dans le cadre de cette même loi. La déclaration des rejets atmosphériques de N₂O est également réglementée en vertu de l'article 46 de la LCPE et est obligatoire pour les grandes installations industrielles et commerciales dont les émissions combinées en équivalents en CO₂ des six principaux gaz à effet de serre atteignent un certain seuil.

Numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service) : 10024-97-2

Évaluation du risque

• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques.
• Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Autres renseignements

• Inventaire canadien des gaz à effet de serre
• Programme de déclaration des émissions de gaz à effet de serre

Personne-ressource

Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Environnement et changement climatique Canada
Gatineau QC K1A 0H3

Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-3231
Courriel : substances@ec.gc.ca

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