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Consultation - Archivée

Préservation du bois : Les plans de prévention de la pollution

Dans le cadre des consultations auprès des intervenants, Environnement Canada a considéré les commentaires recueillis sur le Projet d'avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et (ou) de l'hexachlorobenzène utilisés pas les installations de préservation du bois qui a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 14 mai 2005. Le projet d'avis et les commentaires recueillis ont servi à élaborer une ébauche d'un avis final.

Vous trouverez ci-joint, pour votre information, l'ébauche de l'avis final et un document intitulé Révisions et réponses aux commentaires reçus. Ce document présente les révisions apportées au projet d'avis ainsi que les réponses d'Environnement Canada aux commentaires reçus.

Notez que l'ébauche de l'avis final et l'information présentée dans le document Révisions et réponses aux commentaires reçus peuvent toujours faire l'objet de modifications jusqu'à l'approbation définitive. Après son approbation définitive, l'avis final sera publié dans la Partie I de la Gazette du Canada. On prévoit publier à l'automne 2005.

Si vous avez des questions ou désirez de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Division des substances toxiques
Direction de la protection de l'environnement
Environnement Canada
4999 - 98th Avenue
Edmonton (Alb.)
T6B 2X3
Tél. : (780) 951-8873
Téléc. : (780) 4952758

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