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Hydrobromofluorocarbures
Les hydrobromofluorocarbures (HBFC) sont composés de molécules qui contiennent un, deux ou trois atomes de carbone et au moins un atome d'hydrogène, de brome et de fluor. Les HBFC ont été produits et utilisés au Canada par le passé, mais jamais à des fins commerciales.
Les hydrobromofluorocarbures ont un potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone; aussi sont-ils définis comme des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.
Le Canada est partie au Protocole de Montréal relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone, selon lequel les parties ont l'obligation de diminuer progressivement la production et la consommation des substances qui appauvrissent la couche d'ozone ainsi que de réduire et d'éliminer le commerce de ces substances. Depuis le 1er janvier 1996, la fabrication, l'importation et l'exportation des HBFC sont interdites au Canada, sauf si ces substances servent de normes d'analyse.
Plus d'un numéro d'enregistrement CAS s'applique à ce groupe de substances.
Évaluation du risque
- Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques.
- Gestion intégrale de la substance (voie 2) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.
Outil(s) de gestion du risque
Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :
- Règlement fédéral sur les halocarbures (2003)
- Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone (1998)
Autres informations
Personne-ressource
Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau QC K1A 0H3
Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-3231
Courriel : substances@ec.gc.ca
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