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Rapport ministériel sur le rendement (2012-2013) - Tableaux supplémentaires

Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles


Revenus disponibles (en millions de dollars)

ProgrammeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
1.1 Biodiversité – Espèces sauvages et habitats0,50,70,80,80,80,8
1.2 Ressources en eau17,616,419,619,619,619,0
1.3 Écosystèmes durables0,30,40,40,40,40,4
1.4 Promotion de la conformité et application de la loi - Faune0,00,00,00,00,00,0
2.1 Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens4,12,62,42,45,25,0
2.2 Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés35,735,341,441,436,435,6
3.1 Gestion des substances et des déchets2,22,02,32,32,32,2
3.2 Changements climatiques et qualité de l’air1,40,90,70,71,51,4
3.3 Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution0,10,10,10,10,10,0
4.1 Services internes0,20,10,20,21,61,5
Total des revenus disponibles62,258,567,867,867,866,0
1.1 Biodiversité – Espèces sauvages et habitats
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Produits d’information0,00,1--0,20,2
Licences et permis--0,10,10,00,0
Divers--0,10,10,00,0
Biens immobiliers (locaux)0,10,20,20,20,20,2
Services de réglementation0,20,20,20,20,20,2
Services scientifiques et professionnels0,10,20,30,30,10,1
Sous-total0,50,70,80,80,80,8
1.2 Ressources en eau
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Produits d’information7,46,81,51,58,48,4
Divers--0,50,50,00,0
Biens immobiliers (locaux)0,20,20,80,80,50,2
Services de réglementation--0,50,50,20,0
Services scientifiques et professionnels10,09,416,316,310,510,4
Sous-total17,616,419,619,619,619,0
1.3 Écosystèmes durables
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Divers--0,00,00,00,0
Biens immobiliers (locaux)0,30,40,40,40,40,4
Services scientifiques et professionnels0,00,0--0,00,0
Sous-total0,30,40,40,40,40,4
1.4 Promotion de la conformité et application de la loi - Faune
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Produits d’information0,00,0----
Biens immobiliers (locaux)0,00,00,00,00,00,0
Sous-total0,00,00,00,00,00,0
2.1 Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Produits d’information2,01,00,90,93,43,4
Divers--0,00,00,00,0
Biens immobiliers (locaux)0,70,50,30,30,70,7
Services scientifiques et professionnels1,41,11,31,31,00,9
Services0,00,00,00,00,00,0
Sous-total4,12,62,42,45,25,0
2.2 Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Produits d’information32,632,126,626,632,632,5
Divers0,00,00,10,10,00,0
Biens immobiliers (locaux)0,10,0--0,00,0
Services scientifiques et professionnels3,03,214,614,63,73,0
Services0,00,00,20,2--
Sous-total35,735,341,441,436,435,6
3.1 Gestion des substances et des déchets
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Produits d’information0,00,0--0,00,0
Divers--0,00,0--
Biens immobiliers (locaux)0,00,0--0,00,0
Services de réglementation1,41,41,81,81,71,6
Services d'établissement de rapports0,00,0----
Services scientifiques et professionnels0,80,60,50,50,50,5
Sous-total2,22,02,32,32,32,2
3.2 Changements climatiques et qualité de l’air
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Biens immobiliers (locaux)0,00,0----
Services de réglementation0,00,2--0,70,6
Services scientifiques et professionnels1,40,80,70,70,80,8
Sous-total1,40,90,70,71,51,4
3.3 Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Divers--0,00,0--
Biens immobiliers (locaux)0,10,00,10,10,10,0
Services scientifiques et professionnels0,00,0--0,00,0
Sous-total0,10,10,10,10,10,0
4.1 Services internes
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Budget principal des dépenses
2012-2013
Revenus prévus
2012-2013
Autorisations totales
2012-2013
Chiffres réels
2012-2013
Produits d’information0,00,0--0,90,8
Divers--0,20,2--
Biens immobiliers (locaux)0,20,1--0,00,0
Services de réglementation----0,20,2
Services scientifiques et professionnels0,00,0--0,50,5
Sous-total0,20,10,20,21,61,5

Remarque : Les totaux peuvent être différents entre les tableaux et au sein des tableaux en raison de l’arrondissement des chiffres.

Haut de la section


Revenus non disponibles (en millions de dollars)

Program2010–
2011
Actual
2011–
2012
Actual
2012–
2013
Planned
revenue
2012–
2013
Actual
1.1 Biodiversité – Espèces sauvages et habitats2,73,93,43,9
1.2 Ressources en eau1,82,72,92,4
1.3 Écosystèmes durables0,10,3-0,2
1.4 Promotion de la conformité et application de la loi – Faune0,10,1-0,1
2.1 Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens0,50,90,10,6
2.2 Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés3,23,45,13,2
3.1 Gestion des substances et des déchets0,30,3-0,3
3.2 Changements climatiques et qualité de l’air1,00,30,11,2
3.3 Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution0,20,1-0,2
4.1 Services internes0,40,5-0,6
Total Non-Respendable Revenue10,112,511,612,8
1.1 Biodiversité – Espèces sauvages et habitats
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Licences et permis2,33,23,43,5
Divers0,20,5-0,3
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,10,1-0,1
Biens immobiliers (locaux)0,00,0-0,0
Services de réglementation0,10,0--
Contrats avec les tiers0,00,0--
Sous-total2,73,93,43,9
1.2 Ressources en eau
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Produits d’information0,10,31,40,2
Divers1,12,10,01,9
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,20,2-0,1
Biens immobiliers (locaux)0,00,0-0,0
Redevances0,10,0-0,0
Services scientifiques et professionnels0,00,01,5-
Contrats avec les tiers0,30,1-0,2
Sous-total1,82,72,92,4
1.3 Écosystèmes durables
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Divers0,10,1-0,1
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,00,0-0,1
Contrats avec les tiers0,00,2--
Sous-total0,10,3-0,2
1.4 Promotion de la conformité et application de la loi – Faune
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Amendes0,00,0-0,0
Divers0,00,0-0,0
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,00,0-0,1
Sous-total0,10,1-0,1
2.1 Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Produits d’information0,00,00,0-
Divers0,30,80,00,6
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,10,1-0,1
Biens immobiliers (locaux)0,00,0--
Redevances0,10,0-0,0
Services scientifiques et professionnels0,00,00,1-
Sous-total0,50,90,10,6
2.2 Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Produits d’information0,10,11,7-
Divers3,13,31,63,2
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,00,0-0,0
Produits0,00,00,0-
Redevances---0,0
Services scientifiques et professionnels0,00,01,7-
Sous-total3,23,45,13,2
3.1 Gestion des substances et des déchets
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Divers0,30,2-0,1
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,00,0-0,0
Services de réglementation---0,1
Sous-total0,30,3-0,3
3.2 Changements climatiques et qualité de l’air
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Divers0,20,2-0,4
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,70,2-0,8
Redevances---0,0
Services scientifiques et professionnels0,00,00,1-
Sous-total1,00,30,11,2
3.3 Promotion de la conformité et application de la loi – Pollution
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Fines---0,0
Divers0,10,0-0,0
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,10,1-0,1
Redevances0,00,0--
Sous-total0,20,1-0,2
4.1 Services internes
Activité de programmeDépenses réelles en 2010-2011Dépenses réelles en 2011-2012Revenus prévus en 2012-2013Chiffres réels en 2012-2013
Divers0,30,3-0,5
Produit de l'aliénation de biens en surplus de la Couronne0,10,2-0,1
Redevances---0,0
Sous-total0,40,5-0,6

Remarque : Les totaux peuvent être différents entre les tableaux et au sein des tableaux en raison de l’arrondissement des chiffres.

Date de modification :