Guide technique pour l'étude de suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux

Objet du guide

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En 1996, Environnement Canada a entrepris une évaluation des effets de l’exploitation minière sur le milieu aquatique au Canada (AQUAMIN, 1996¹), qui a fourni des recommandations relativement à l'examen et aux modifications du Règlement sur les effluents liquides des mines de métaux (actuellement intitulé Règlement sur les effluents des mines de métaux [REMM]) et à l’élaboration d’un programme national de suivi des effets sur l'environnement pour les mines de métaux. Le REMM, en vertu de la Loi sur les pêches, oblige les mines de métaux à mener des études de suivi des effets sur l'environnement comme condition régissant l’autorisation de rejeter un effluent (REMM, partie 2, article 7). L'étude de suivi des effets sur l'environnement (ESEE) est un outil scientifique de mesure du rendement qui permet d'évaluer la pertinence du règlement. Bien que le présent document d'orientation ne soit pas un document juridique, il vise à fournir une orientation aux mines leur permettant de respecter les exigences applicables à l'ESEE et de mener des études à cet égard. Pour ce qui est des exigences réglementaires applicables à l'ESEE, veuillez vous reporter à l'article 7, annexe 5 du REMM. Le présent document d'orientation remplace la version publiée en 2002.

1. AQUAMIN. 1996. Évaluation des effets de l’exploitation minière sur le milieu aquatique au Canada. Environnement Canada – rapport disponible sur demande par courriel à EEM-ESEE@ec.gc.ca