Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement
Résultats de l'évaluation écologique préalable
Division des substances existantes
Environnement Canada
20 mars 2007
Table des matières
- Contexte législatif
- Résumé de la méthode d'examen préalable rapide
- Substances visées par la présente évaluation
- Évaluation de la "toxicité" en vertu de l'alinéa 64(a) de la LCPE (1999)
- Résumé des résultats
- Conclusion
- Incertitudes et nouvelles activités
- Références
- Annexe A : Nombre de substances retenues par chaque filtre mécanique
- Annexe B : Substances qui requièrent une évaluation plus poussée
- Annexe C : Substances ne satisfaisant pas au critère spécifié à l'alinéa 64(a) de la LCPE (1999)
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