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Code de pratiques environnementales pour l'élimination des rejets dans l'atmosphère de fluorocarbures provenant des systèmes de réfrigération et de conditionnement d'air

4.0 Entretien

4.1 Démarrage du système

Avant de démarrer le système, le technicien devrait consulter les règlements applicables, le présent code de pratiques et les manuels d'installation, d'opération et d'entretien du fabricant. L'objectif du démarrage permet de s'assurer que tous les composants et toutes les commandes sont en état de marche, grâce à un essai de rendement fonctionnel. Voici quelques pratiques exemplaires :

  • s'assurer que le système répond à toutes les exigences précisées;
  • vérifier l'installation de tous les composants du système, y compris les conduites, les raccordements des conduites, les dispositifs d'ancrage, les supports, les dispositifs d'isolation des vibrations et l'isolation;
  • s'assurer que l'étiquetage du système et de ses composants est adéquat;
  • confirmer que les systèmes électriques sont câblés convenablement. Lors d'une exploitation avec une alimentation électrique triphasée, le système devrait se remettre à l'arrêt si l'une ou l'autre des phases est ouverte;
  • s'assurer que les fonctions de sécurité et la ventilation de la salle des machines sont adéquates;
  • vérifier et mettre à l'épreuve tous les contrôles du système, les détecteurs et servocommandes;
  • compiler les résultats des essais et préparer un rapport de mise en service;
  • créer le registre d'entretien de ce système.

Se reporter à la section 4.9 – Chargement et aux recommandations du fabricant afin de terminer la mise en service. Si le système est déjà rempli, suivez les recommandations du fabricant concernant le démarrage.

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4.2 Plan d'entretien préventif

Établir un plan d'entretien préventif pour tous les systèmes de climatisation et de réfrigération prolongera leur vie et profitera à l'environnement. Le plan devrait tenir compte des exigences réglementaires du Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), et de celles des règlements provinciaux et territoriaux concernant les éléments suivants :

  • certification de sensibilisation environnementale;
  • installation, entretien et chargement;
  • détection des fuites;
  • registres d'entretien;
  • tenue de dossiers;
  • rapports.

Afin d'améliorer le plan d'entretien préventif, il y aurait lieu de tenir compte des recommandations des fabricants. Le plan pourrait contenir les éléments suivants :

  • procédure pour assurer que des mesures immédiates sont prises pour colmater une fuite de frigorigènes;
  • inventaire des systèmes de refroidissement autres que les petits systèmes;
  • fréquence d'inspection et d'étalonnage du matériel d'essai;
  • procédure de suivi des réparations des systèmes et des plaintes afin de cerner les tendances et de prendre les mesures pertinentes;
  • affectations des ressources pour mener à bien le plan d'entretien préventif;
  • procédure de mise en œuvre des recommandations découlant des inspections.

S'assurer de communiquer le plan d'entretien préventif aux employés et aux entrepreneurs.

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4.3 Inspection

Une ronde d'inspection fréquente est un moyen simple et rentable de réduire le nombre de pannes du système de refroidissement et les rejets de frigorigène. Outre les exigences techniques recommandées par les fabricants, les éléments suivants devraient être vérifiés au cours d'une inspection :

  • la circulation d'air autour du système n'est pas obstruée;
  • les panneaux d'indication sont en place et les dispositifs de protection des systèmes sont en bon état de fonctionnement;
  • le bruit et les vibrations;
  • le moniteur de la qualité de l'air dans la salle des machines est fonctionnel;
  • l'aire d'entreposage des frigorigènes;
  • des indices indiquant que les aires occupées de l'immeuble sont trop ou pas assez refroidies (par exemple, les aérateurs sont fermés hermétiquement ou il y a des déflecteurs improvisés);
  • des signes de fuite d'huile, de dommages ou de corrosion;
  • les niveaux des jauges et les paramètres des capteurs et des contrôles;
  • le niveau et le débit de fluide dans les voyants; la présence de bulles dans le frigorigène peut être une indication de faibles niveaux de frigorigène;
  • les déshydrateurs-filtres et les produits déshydratants;
  • les courroies des compresseurs entraînés par courroie ne sont pas usées ou endommagées; s'assurer que les courroies sont alignées et que la tension est appropriée;
  • la présence d'accumulation de glace;
  • le bac à condensat de drainage;
  • les vannes Schrader sont munies d'un capuchon pour empêcher la saleté d'entrer. Les capuchons métalliques dotés de garniture en caoutchouc sont privilégiés, car ils fournissent une bonne étanchéité;
  • les portes de réfrigérateur et de congélateur sont étanches.

Pour compléter l'inspection, il est recommandé de dresser une liste des points vérifiés et des mesures recommandées.

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4.4 Essai de détection des fuites

En vertu du Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), un essai de détection des fuites doit être effectué avant de charger un système de refroidissement. Un essai de détection des fuites peut aussi être effectué en tout temps afin de déterminer si un système fuit.

Les provinces et les territoires peuvent également avoir des exigences relatives aux essais de détection des fuites.

Fréquence

Le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) exige qu'un essai de détection des fuites soit effectué au moins une fois tous les douze mois. La fréquence de l'essai pourrait être augmentée pour les systèmes qui fonctionnent dans des conditions rigoureuses. En vertu du Règlement, les petits systèmes de climatisation ou de réfrigération (comme les climatiseurs de fenêtre, les refroidisseurs d'eau, les distributeurs automatiques et les réfrigérateurs domestiques) n'ont pas à faire l'objet d'un essai de détection des fuites annuel. Les systèmes de climatisation qui sont conçus pour les occupants d'un véhicule automobile sont dispensés de l'application de la disposition de douze mois.

Procédure de détection des fuites

En vertu du Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), les chlorofluorocarbures (CFC) ne doivent pas être utilisés pour effectuer des essais de détection des fuites. En outre, le fait de ne pas utiliser d'halocarbures aux fins de détection des fuites constitue une pratique exemplaire. Certains systèmes de refroidissement sont plus sujets à des fuites et devraient faire l'objet d'une attention particulière, notamment les conduites et les raccordements de dispositifs (les vannes, les voyants de liquides, les jauges, etc.), les joints d'étanchéité des compresseurs et les joints d'étanchéité des axes tournants.

Une procédure de détection des fuites comprend habituellement les étapes suivantes :

  1. rechercher des signes de taches ou de dépôts d'huile;
  2. s'assurer que la salle des machines n'est pas contaminée par un frigorigène avant l'essai;
  3. protéger la zone lorsque des essais de détection des fuites ont lieu à l'extérieur et qu'il vente beaucoup (par exemple, en utilisant une bâche);
  4. effectuer un essai de détection des fuites des composants d'un système de refroidissement venant en contact avec un halocarbure présentant une fuite, et ce en utilisant l'une des méthodes suivantes ou une combinaison de ces méthodes :
    • un détecteur de fuite électronique ayant un niveau de détection minimal convenable;
    • un détecteur ultraviolet à colorant fluorescent;
    • à l'aide du test des bulles (solution d'eau savonneuse);
    • à l'aide du test par immersion dans l'eau pour les pièces qui ont été retirées.
  5. prévenir le propriétaire si une fuite est détectée;
  6. apposer un avis d'essai de détection des fuites, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable;
  7. mettre à jour le registre d'entretien, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable;
  8. réparer la fuite au besoin.

De plus, pour certains systèmes, la pression du frigorigène est la même partout dans le système quand il est à l'arrêt. La pression statique est normalement suffisante pour repérer les fuites.

Sur les systèmes à gaz chauds, le côté à basse pression pourrait être mis sous pression avant d'effectuer un essai de détection des fuites de l'évaporateur, l'échangeur thermique, le détendeur thermostatique ou des vannes électromagnétiques en court-circuitant les gaz chauds du côté à basse pression. La pression ne doit pas dépasser la pression limite du dispositif de protection contre la surpression.

Sur les systèmes subatmosphériques, la température de l'eau de l'évaporateur peut être augmentée de quelques degrés pour permettre l'essai de détection des fuites.

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4.5 Réparation de la fuite du système

Avant d'amorcer une réparation, il est recommandé de consulter le registre du système qui indiquerait si des mesures additionnelles doivent être prises en compte.

Il est recommandé de procéder à la réparation si celle-ci peut être effectuée immédiatement, par exemple, si la fuite est attribuable à un raccordement mécanique desserré et qu'elle nécessite le resserrement du raccordement de la conduite.

Autrement, la procédure comprend généralement les mesures suivantes :

  1. Isoler la portion du système où il y a une fuite et récupérer l'halocarbure de la portion en question ou récupérer l'halocarbure du système.
    • Le frigorigène est récupéré dans un contenant conçu et fabriqué pour être rempli et pour contenir ce type bien précis d'halocarbures, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003).
  2. Réparer la fuite. Par exemple, réparer les vannes Schrader en utilisant des outils permettant de remplacer l'intérieur de la valve pendant que le système est sous pression si la vanne présente une fuite.
    • Le brasage et le soudage sont généralement privilégiés pour la réparation des fuites sur les conduites.
    • Remplacer les composants qui ont rouillé ou les boîtiers présentant une fuite.
  3. Effectuer un essai standard, comme suit :
    • un test de vide à 75 µm Hg (3 po Hg) pendant 15 minutes, ou;
    • un test de pression à 1 034 kPa (150 lb/po²) d'azote sec pendant 24 heures.
  4. Effectuer un essai de détection des fuites.
  5. Apposer un avis d'essai de détection des fuites, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable.
  6. Charger le système.
  7. Mettre à jour le registre d'entretien, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable.
  8. Faire fonctionner le système conformément aux instructions du fabricant (de 4 à 48 heures) et confirmer que le système est étanche.

Nota : si la fuite ne peut être colmatée, récupérer le frigorigène et éliminer le système conformément au règlement en vigueur.

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4.6 Agents d'étanchéité

Lorsqu'il est ajouté dans un système, un agent d'étanchéité infiltrera les petits trous ou les fissures et, au contact de l'air, il se solidifiera et comblera le trou. Étant donné qu'un agent d'étanchéité continuera à agir sur les petits trous et fissures ultérieurs, il peut masquer la détérioration d'un composant d'un système et ainsi possiblement mener à une fuite plus importante. Un agent d'étanchéité contenant un colorant ultraviolet peut indiquer l'endroit où une fuite a été colmatée.

Un agent d'étanchéité devrait être considéré seulement pour utilisation dans les emplacements éloignés; en cas d'urgence sur les systèmes mobiles; et pour les systèmes tels que les distributeurs automatiques, les vitrines de crèmes glacées et les refroidisseurs d'eau. Apposer une étiquette au système quand un agent d'étanchéité y est ajouté.

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4.7 Récupération, réutilisation, recyclage et régénération des frigorigènes

Conformément aux règlements applicables, le frigorigène récupéré d'un système de refroidissement peut être :

  • réutilisé;
  • recyclé;
  • régénéré;
  • éliminé.

Il est interdit au Canada de rejeter un halocarbure. L'équipement utilisé pour la récupération doit être en bon état de marche avant son utilisation. L'efficacité de l'extraction doit répondre aux normes établies par la province ou le territoire où le travail est accompli.

S'il n'est pas contaminé, le frigorigène récupéré peut être réutilisé dans le même système.

Méthodes de récupération du frigorigène

Il existe deux méthodes acceptables de récupération du frigorigène dans un système de refroidissement : la récupération active et la récupération par adsorption. Il existe de plus deux types de récupération active. Dans le premier, l'équipement de récupération active récupère simplement le frigorigène. Le frigorigène est retourné dans le même système ou dans un système semblable au sein de l'organisme. Dans le deuxième type (récupération/recyclage), l'équipement récupère le frigorigène et améliore sa qualité en éliminant les matières particulaires, l'humidité, l'acide et l'huile. Le frigorigène est alors de qualité supérieure à celui récupéré en utilisant la méthode de type 1. Cette méthode n'enlève habituellement pas les colorants ultraviolets et les agents d'étanchéité. La méthode de récupération par adsorption consiste à transférer le frigorigène dans un contenant avec de la résine, qui est ensuite envoyé au fournisseur afin qu'il régénère le frigorigène.

Équipement de récupération

Choisir l'équipement de récupération selon le travail prévu et considérer les meilleures pratiques suivantes :

  • l'équipement a été entretenu comme il se doit :
    • les contenants d'huile ont été vidés;
    • l'huile du compresseur a été changée;
    • les déshydrateurs ont été remplacés;
    • les filtres ont été remplacés avant chaque activité d'entretien; et
    • l'équipement et les tuyaux ont été inspectés pour les fuites.
  • l'équipement répond aux normes de récupération en ce qui a trait à l'efficacité de l'extraction.
  • l'équipement n'a pas été contaminé par d'autres frigorigènes.
  • l'équipement est approprié au type de frigorigène récupéré et permettra de le nettoyer de façon à respecter les exigences techniques du fabricant.

Contenants de récupération de frigorigène

Les contenants de récupération sont gris et jaunes, et lorsqu'ils sont utilisés pour récupérer un frigorigène, ils sont étiquetés selon le frigorigène qu'ils contiennent. En général, ils ne sont pas identifiés par le code de couleur de l'American Society of Heating, Refrigerating and Air Conditioning Engineers (ASHRAE). Il existe plusieurs types de contenants :

  • les fûts de récupération sont gris avec un couvercle jaune; ils sont utilisés pour les frigorigènes liquides;
  • les bouteilles de récupération sont grises avec une large bande jaune à leur sommet; elles sont équipées d'une vanne de la phase liquide/vapeur à écoulement bidirectionnel;
  • les réservoirs à grande capacité sont gris avec une large bande jaune autour de leurs extrémités; ils sont utilisés pour récupérer de grandes quantités de frigorigène d'un système de refroidissement, et ce, afin de faciliter la réutilisation du frigorigène après l'entretien;
  • les tamis moléculaires ou les contenants à résine d'adsorption ne sont pas des bouteilles pressurisées; ils sont approuvés par Transports Canada pour la récupération de frigorigène. Les contenants de récupération peuvent être exposés à des contaminants qui pourraient compromettre leur intégrité.

La Loi sur le transport des marchandises dangereuses contient des exigences techniques concernant les contenants de récupération de frigorigène. Se reporter à la section 4.10 – Manutention et entreposage des frigorigènes pour obtenir de plus amples renseignements sur les contenants de frigorigène.

Procédure de récupération

La procédure de récupération suit habituellement les étapes suivantes :

  1. s'assurer que les contenants de récupération utilisés sont appropriés et en bon état. Les récipients sous pression sont les contenants de récupération privilégiés pour tous les types de frigorigènes, y compris ceux qui sont liquides;
  2. remplir le contenant de récupération avec un seul type de frigorigène (ne pas mélanger les frigorigènes);
  3. placer le contenant de récupération sur une balance pour éviter le débordement;
  4. prévoir un espace d'au moins 10 % de la hauteur du fût pour un frigorigène à basse pression si on utilise un fût de récupération pour entreposer un frigorigène liquide;
  5. veiller à ce que la pression maximum indiquée sur la bouteille ou le réservoir à grande capacité ne soit jamais dépassée pendant la récupération, et ce même temporairement;
  6. tenir compte du fait que la capacité de charge d'un contenant de récupération peut être influencée par certains facteurs. Les mélanges de frigorigènes/huile ont une plus faible densité que les frigorigènes seuls et, par conséquent, la capacité de charge d'un contenant de récupération sera réduite. Voici une bonne pratique :
    • ne pas dépasser 80 % de la capacité maximale en poids net estampillée sur la partie supérieure de la bouteille de récupération, pour des températures ambiantes d'environ 21 °C (70 °F); ou
    • ne pas dépasser 60 % de la capacité maximale en poids net si la température ambiante pourrait atteindre 49 °C (120 °F).
  7. superviser toute l'opération de récupération; ne pas laisser l'équipement sans surveillance;
  8. ouvrir lentement la vanne de la bouteille de récupération ou du réservoir de grande capacité;
  9. apposer une étiquette sur le contenant de récupération pour indiquer le type de frigorigène, y compris toute l'information sur les additifs pouvant être contenus dans le frigorigène récupéré (par exemple, colorants ultraviolets ou agents d'étanchéité);
  10. surveiller le poids du frigorigène récupéré.

En vertu du Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), si l'on prévoit désassembler, mettre hors service ou détruire un système, on doit l'étiqueter pour indiquer que le frigorigène a été récupéré. Certaines provinces ou territoires peuvent avoir des exigences réglementaires similaires. Si le frigorigène récupéré est contaminé, il devrait être envoyé pour sa régénération ou pour son élimination conformément à la réglementation en vigueur.

C'est une bonne pratique de réchauffer le système grâce à l'élément chauffant du carter d'huile ou avec de la chaleur indirecte afin que l'on puisse récupérer le frigorigène de l'huile avant que celle-ci ne soit enlevée. On ne peut pas utiliser une flamme. L'huile du carter peut également être chauffée afin que l'on puisse vaporiser le frigorigène résiduel. Sur les systèmes à basse pression, la température de l'évaporateur peut être augmentée grâce à de l'eau chaude.

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4.8 Nettoyage

La réparation d'un système contaminé à la suite d'une défaillance du compresseur ou de la conversion d'un système fonctionnant avec un frigorigène de type HCFC et une huile minérale à un autre fonctionnant avec un frigorigène de type HFC et une huile d'ester à base de polyol nécessite habituellement un nettoyage approfondi par rinçage. L'équipement d'entretien plus ancien peut ne pas être compatible avec les nouveaux frigorigènes et, par conséquent, de nouveaux tuyaux souples, joints d'étanchéités et joints toriques peuvent être nécessaires.

En règle générale, la procédure est la suivante :

  1. Récupérer le frigorigène et l'huile.
  2. Rincer le système.
    • Suivre la procédure recommandée par le fabricant.
    • Utiliser un agent de rinçage n'appauvrissant pas la couche d'ozone approuvé pour le frigorigène et l'huile à nettoyer.
    • Utiliser un agent de rinçage liquide dans un contenant pressurisé, étant donné que les agents de rinçage dans des bouteilles ouvertes peuvent être contaminés par l'humidité dans l'air. Les agents de rinçage biodégradables dont le point d'ébullition varie de 85 à 90 °C (de 185 à 195 °F) sont efficaces.
    • Rincer le système jusqu'à ce que l'agent de rinçage ne contienne plus de contaminant. Il est à noter que le rinçage supprimera à la fois le frigorigène et l'huile.
  3. Enlever l'agent de rinçage.
    • Faire un vide à 500 µm Hg (20 po Hg) afin de s'assurer que tout l'agent de rinçage a été éliminé.
  4. Changer les composants.
    • Désassembler le système section par section et changer les composants au besoin. Considérer le remplacement du déshydrateur-filtre. Le fait de remplacer les joints d'étanchéité par de nouveaux joints constitue une bonne pratique.
  5. Réassembler le système.
  6. Effectuer un essai standard, comme suit :
    • un test d'étanchéité de vide à 75 µm Hg (3 po Hg) pendant 15 minutes, ou
    • un test de pression à 1 034 kPa (150 lb/po²) d'azote sec pendant 24 heures.
  7. Effectuer un essai de détection des fuites.
  8. Apposer un avis d'essai de détection des fuites, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable.
  9. Charger le système.
  10. Mettre à jour le registre d'entretien, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable.
  11. Faire fonctionner le système conformément aux instructions du fabricant (de 4 à 48 heures) et s'assurer que le système est étanche.

Autres systèmes

Les réservoirs de réception auxiliaires ou les réservoirs volumineux spécialement approuvés peuvent être utilisés pour récupérer le frigorigène à partir de systèmes de refroidissement, et ce afin de faciliter la réutilisation du frigorigène après l'entretien. Il est préférable de nettoyer chaque section d'un système séparément. Envisager de nettoyer le composant hors du site.

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4.9 Chargement

Généralement, la procédure de chargement est la suivante :

  1. s'assurer que le système est propre et exempt d'humidité, rincer le système, si nécessaire;
  2. s'assurer que les matériaux de l'équipement de chargement sont compatibles avec le frigorigène;
  3. installer soit des soupapes de décharge revenant automatiquement à leur siège ou des vannes d'isolement de 15 à 30 cm (6 à 12 po) du bout des conduites de charge;
  4. utiliser des raccords à débranchement rapide avec des vannes unidirectionnelles;
  5. installer un nouveau déshydrateur-filtre dans le système;
  6. s'assurer que les contenants de frigorigène ne sont pas raccordés à un système à plus haute pression;
  7. effectuer un essai standard, comme suit :
    • un test d'étanchéité de vide à 75 µm Hg (3 po Hg) pendant 15 minutes, ou
    • un test de pression à 1 034 kPa (150 lb/po²) d'azote sec pendant 24 heures;
  8. effectuer un essai de détection des fuites;
  9. apposer un avis d'essai de détection des fuites, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable;
  10. peser les contenants de frigorigène pour déterminer la quantité de frigorigène;
  11. charger le système. Ajouter le frigorigène lentement, composant par composant, afin de pressuriser le système;
    • ajuster la charge de frigorigène selon les paramètres de pression indiqués par le fabricant du système. Il est à noter que la charge de frigorigène dans les systèmes assemblés avec des composants déjà chargés peut nécessiter un ajustement;
  12. mesurer la quantité de frigorigène chargée à l'aide d'une balance ou d'un dispositif de charge volumétrique;
  13. faire fonctionner le système conformément aux instructions du fabricant (de 4 à 48 heures) et s'assurer que le système est étanche;
  14. mettre à jour le registre d'entretien, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable. Noter la quantité et le type de frigorigène chargé dans le système. De plus, considérer noter le type et la quantité d'huile et d'additif ajoutés au système (le cas échéant);
  15. apposer sur le système des étiquettes permanentes à l'épreuve des intempéries indiquant la date, le type et la charge du frigorigène, et le type et la quantité d'huile. Si un colorant ultraviolet a été ajouté à la charge, cette information doit également figurer sur l'étiquette.

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4.10 Manutention et entreposage des frigorigènes

Divers types de contenants sont utilisés pour entreposer des frigorigènes vierges ou récupérés, qu'ils soient dans un état liquide ou gazeux. On en trouve de différentes tailles, formes et capacités de pression. Les contenants pour frigorigène peuvent être associés à un code de couleur pour déterminer le frigorigène ou le mélange de frigorigène qu'ils contiennent. Tous les contenants de frigorigène devraient respecter les exigences techniques établies par la Commission canadienne des transports en vertu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses.

Les bouteilles de frigorigène réutilisables doivent être inspectées visuellement et requalifiées selon les exigences techniques de la compétence applicable. Un grand nombre de bouteilles de frigorigène réutilisables vendues au Canada sont blanches avec une étiquette qui respecte un code de couleur qui indique le type de frigorigène contenu dans la bouteille.

En vertu du Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), un frigorigène doit être récupéré dans un contenant conçu et fabriqué pour être réutilisé et pour contenir le type spécifique d'halocarbure en cause.

Se reporter à la section 4.7 – Récupération, réutilisation, recyclage et régénération des frigorigènes pour obtenir des renseignements sur les contenants de récupération de frigorigène.

Entreposage des frigorigènes et de leurs contenants

Voici quelques-unes des pratiques exemplaires relatives aux contenants de frigorigène :

  • protégés de la rouille;
  • étanches;
  • entreposés à la verticale et de façon sécuritaire en s'assurant que toutes les vannes et les bondes sont fermées;
  • entreposés loin de toute source de chaleur ou d'un endroit où les températures pourraient dépasser 51 °C (125 °F).

Il est recommandé que les zones d'entreposage, de manutention et d'entretien soient :

  • sans fumée;
  • clôturées, étiquetées et protégées du vandalisme et des conditions météorologiques;
  • bien ventilées, fraîches et sèches, à l'écart des risques d'incendie, des sources directes de chaleur et de la lumière provenant du soleil;
  • surveillées lorsque de grandes quantités de contenants de frigorigène sont entreposées.

Outre les pratiques générales de manutention et d'entreposage, en ce qui a trait aux frigorigènes inflammables, les exigences relatives à la protection contre les incendies devraient être respectées comme suit :

  • les bouteilles devraient être entreposées à au moins trois mètres (dix pieds) de tout autre édifice et être mises à la terre; cette mise à la terre devrait faire l'objet d'une vérification régulière afin de déceler toute trace de corrosion;
  • tout le matériel électrique devrait être évalué de façon appropriée;
  • une signalisation appropriée devrait être installée dans la zone.

Manutention et transfert de frigorigènes

Voici les pratiques exemplaires de manutention et de transfert des frigorigènes :

  • Manipuler soigneusement les contenants de frigorigène, éviter de glisser et de les laisser tomber, et bien fixer les contenants. Lorsqu'elles ne sont pas utilisées, fermer les vannes des bouteilles et visser le capuchon sur la vanne d'évacuation.
  • Utiliser une pompe et une balance au moment de transférer un frigorigène afin de prévenir les rejets et d'éviter la surcharge du contenant. Une différence de pression peut être établie entre les contenants grâce à l'utilisation d'une pompe ou, encore, en chauffant le contenant à décharger dans des conditions contrôlées. Le contenant à décharger peut être chauffé indirectement avec de l'eau chaude ou de l'air chaud forcé jusqu'à un maximum de 49 °C (120 °F). Ne pas utiliser de chauffage direct, sauf dans le cas de bouteilles de charge à brancher (à sûreté intégrée). Éviter de mélanger les frigorigènes dans un seul contenant. S'assurer que le contenant comporte un code de couleur et est étiqueté de façon appropriée.
  • Les procédures de manutention des frigorigènes qui sont inflammables sont semblables à celles applicables aux autres substances inflammables :
    • s'assurer que la manutention est effectuée dans une zone bien aérée;
    • s'assurer qu'il n'y a aucune source d'inflammation dans un rayon de 3 mètres;
    • mettre à la terre et relier tous les composants, y compris les appareils de charge et les bouteilles;
    • porter l'équipement de protection individuel requis, notamment des gants, des lunettes et des vêtements antistatiques.

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4.11 Rapports sur les rejets

Le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) et la plupart des provinces et des territoires canadiens définissent des exigences en matière de déclaration des rejets d'halocarbures pour les systèmes de refroidissement. Certains de ces documents précisent que les rejets, au-delà d'une certaine quantité (habituellement 10 kg) doivent être déclarés aux autorités. Les propriétaires de systèmes de refroidissement devraient se familiariser avec les exigences de production de rapports sur les rejets d'halocarbures dans les juridictions applicables.

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4.12 Tenue de dossiers

En vertu du Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), les propriétaires de systèmes de refroidissement doivent conserver un registre d'entretien où ils consignent les renseignements sur l'installation, l'entretien, le chargement, les essais de détection des fuites ou tout autre travail effectué sur le système pouvant entraîner le rejet d'un halocarbure. Des documents peuvent également être tenus sur les contenants d'entreposage des frigorigènes. Le registre d'entretien doit être mis à jour chaque fois que le système est entretenu et qu'un essai de détection de fuites est effectué. Des modèles sont disponibles sur demande à l'adresse suivante : ProgrammesProtectionOzone@ec.gc.ca. Il serait souhaitable de conserver une copie à jour du registre d'entretien à proximité du système. Un exemplaire peut être remis aux entreprises de service, lequel exemplaire contiendra des renseignements de base sur les antécédents en matière d'entretien général et d'entretien préventif. Consulter le règlement provincial ou territorial afin de déterminer s'il existe d'autres exigences en ce qui concerne la tenue de dossier.

Rapports sur la consommation

Certaines juridictions exigent que des rapports annuels soient rédigés concernant la consommation de frigorigènes.

Rétention des dossiers

Le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003), et certaines administrations exigent que les propriétaires de systèmes de refroidissement conservent au site du système de refroidissement, et ce, durant une période déterminée, tous les registres d'entretien, avis, comptes rendus, documents, rapports et registres.

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4.13 Conversion d'un système utilisant un autre frigorigène (modernisation)

L'un des meilleurs moyens de réduire l'incidence environnementale des rejets de substances appauvrissant la couche d'ozone est de convertir les systèmes de refroidissement en systèmes qui reposent sur l'utilisation d'un frigorigène affichant un potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone significativement inférieur.

Les propriétaires de systèmes de refroidissement multiples devraient considérer l'élaboration d'un plan stratégique à long terme pour leur mise à niveau.

Pour déterminer s'il est avantageux ou non de procéder à la conversion d'un système de refroidissement, s'assurer qu'une personne qualifiée dans l'industrie du refroidissement participe au processus de prise de décisions. Les propriétaires peuvent suivre les étapes suivantes :

  • consulter le fabricant du système pour évaluer la faisabilité d'une modernisation;
  • confirmer que le besoin de refroidissement est le même; dans le cas contraire, le recalculer;
  • évaluer l'état du système en place;
  • réaliser une analyse du coût du cycle de vie pour déterminer si le remplacement du système existant par un autre plus efficace pourrait se traduire par un coût réduit pour la durée de vie du système;
  • tenir compte de l'efficacité énergétique des options envisagées;
  • prendre en considération que les HCFC (y compris le R-22) et les mélanges contenant des HCFC ne seront autorisés à être importés que jusqu'en 2020.

S'il est déterminé que la modernisation du système de refroidissement existant est la meilleure solution, les éléments suivants sont à prendre en compte dans le choix d'un autre frigorigène et d'une autre huile :

  • consulter le fabricant du système et les fabricants de frigorigènes;
  • examiner le potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone, le potentiel de réchauffement planétaire et la toxicité de la solution de rechange;
  • étudier les effets sur l'efficacité du système;
  • examiner la compatibilité avec tous les composants du système.

La conversion d'un système utilisant un frigorigène de type CFC/HCFC en un utilisant un frigorigène de type HFC peut nécessiter de :

  • changer les garnitures et les joints d'étanchéité;
  • ajuster les commandes;
  • adopter des lubrifiants synthétiques.

La conversion d'un système utilisant un frigorigène de type HFC en un utilisant un frigorigène de type hydrocarbures (HC) peut avoir les conséquences suivantes :

  • changer des composants clés du système;
  • modifier certaines installations pour respecter les exigences en matière de protection anti-déflagration.

Une trousse de conversion peut parfois être obtenue auprès du fabricant pour aider à la conversion d'un système. Elle peut même être propre à un modèle et à son application. La modernisation d'un système peut être l'occasion d'utiliser des composants améliorés, tels que des moteurs à rendement élevé ou des condenseurs plus efficaces.

Étapes à suivre pour la modernisation :

  1. recourir à un technicien certifié. En vertu du Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) et de la plupart des mesures de contrôles provinciales et territoriales ayant trait aux substances appauvrissant la couche d'ozone, la récupération de frigorigènes aux halocarbures doit être effectuée par un technicien certifié;
  2. s'assurer que le système est en bon état de marche;
  3. récupérer le frigorigène et l'huile;
  4. nettoyer et rincer le système;
  5. effectuer la modernisation conformément aux directives du fabricant; remplacer les composants qui ne sont pas compatibles. Il existe possiblement des trousses de conversion notamment pour les systèmes à usage domestique;
  6. effectuer un essai de détection de fuites;
  7. un avis d'essai de détection des fuites, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable;
  8. charger le système;
  9. mettre à jour le registre d'entretien, comme il est prescrit dans le Règlement fédéral sur les halocarbures (2003) ou dans le règlement applicable;
  10. faire fonctionner le système conformément aux instructions du fabricant (de 4 à 48 heures) et s'assurer que le système est étanche;
  11. s'assurer que le frigorigène est manipulé et éliminé de façon adéquate;
  12. apposer une étiquette sur le système pour indiquer le type et la quantité de frigorigène nouvellement ajouté.

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4.14 Arrêt du système

Pour un système, autre qu'un petit système, qui doit être arrêté pour une période prolongée, il faut envisager d'isoler le frigorigène dans un réservoir de réception du système ou de l'entreposer dans un contenant d'entreposage approuvé.

Lorsque l'on a retiré le frigorigène d'un système et que l'on compte l'utiliser de nouveau, on peut charger le système avec de l'azote sec ou de l'air sec afin de prévenir toute contamination. On devrait également considérer d'entreposer les systèmes de refroidissement hors service dans un immeuble chauffé.

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4.15 Mise hors service

Lorsque l'on met hors service ou élimine un système, il faut considérer les étapes suivantes :

  • récupérer le frigorigène et l'huile;
  • entreposer le frigorigène dans un contenant approuvé;
  • apposer une étiquette sur le système indiquant que le frigorigène a été retiré. L'étiquette doit être conforme aux exigences de la compétence applicable;
  • apposer une étiquette sur le contenant de frigorigène;
  • conserver une preuve que le frigorigène a été récupéré du système de refroidissement.

Les appareils pour usage domestique (comme des réfrigérateurs) qui contiennent un frigorigène devraient être manipulés avec soin et possiblement transportés sur un site désigné afin de procéder à la récupération du frigorigène. Dans certains cas et conformément à la réglementation applicable, le frigorigène peut être enlevé en premier.

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4.16 Élimination de frigorigène

Lorsqu'un frigorigène est contaminé et ne peut plus être utilisé, il doit être retourné à un fournisseur de frigorigène ou un autre établissement approuvé pour être recyclé, régénéré ou détruit; il peut également être envoyé à un centre d'élimination des déchets dangereux. L'huile doit être éliminée conformément à la réglementation applicable.

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Partie 2 – Systèmes de réfrigération et de climatisation mobiles (systèmes de refroidissement mobiles)

Les systèmes mobiles comprennent les systèmes de réfrigération et de climatisation (systèmes de refroidissement mobiles) dans :

  • les camions frigorifiques et les remorques de transport (« wagons réfrigérants »);
  • le transport ferroviaire, les conteneurs multimodaux, les navires, les aéronefs;
  • les véhicules automobiles;
  • les trains, les autobus, les camions, l'équipement agricole, les grues et autres.

Les principes de base qui s'appliquent aux systèmes de refroidissement fixes tels qu'ils sont décrits dans le présent code de pratiques peuvent également s'appliquer aux systèmes de refroidissement mobiles. Cette section aborde des aspects qui sont propres aux systèmes mobiles.

Les systèmes de refroidissement mobiles sont devenus plus fiables et efficaces au cours des dernières années; toutefois, ils sont soumis à de plus grandes vibrations plus fréquemment que les systèmes de refroidissement fixes. Ils fonctionnent dans un environnement plus contraignant en raison de la pluie, de la poussière, des débris et du sel de voirie ou du sel de mer. Par conséquent, ces systèmes peuvent être plus sujets aux bris.

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