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Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés dans les produits

Rapport d'étape : Planification de la P2 pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés dans les produits


La planification de la prévention de la pollution (P2) est un processus permettant aux organisations de mieux protéger l’environnement en planifiant stratégiquement la  réduction ou l’élimination des matières polluantes avant qu’elles ne soient produites.

Mis à jour : octobre 2007

Rapport d'étape : Planification de la P2 pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés dans les produits (PDF; 124 Ko)


En 2006, certains établissements ont déclaré qu’ils avaient obtenu, depuis l’élaboration et l’exécution de leur plan de P2, une réduction annuelle de 63 % du nonylphénol (NP) et de ses dérivés éthoxylés (NPE) utilisés pour la fabrication de produits et une réduction annuelle de 81 % des NP et NPE importés.

La plupart des établissements ont atteint un an d’avance les cibles de réduction de la phase 1.



Exigences liées à l’avis de planification de la P2

En décembre 2004, Environnement Canada a publié dans la Gazette du Canada un avis de planification de la prévention de la pollution (P2). Cet avis s’applique à toute personne ou classe de personnes qui (a) possède ou exploite un établissement fabriquant ou important des savons ou des produits de nettoyage, ou des auxiliaires de mise en œuvre des procédés de traitement au mouillé dans l'industrie textile, ou des auxiliaires de mise en œuvre des procédés de l'industrie des pâtes et papiers et (b) achète, ou acquiert par d’autres moyens, au moins 2 000 kg de NP et de NPE. Les personnes ainsi visées doivent élaborer et exécuter un plan de P2 prévoyant une réduction du NP et des NPE en deux phases. La cible fixée pour la phase 1 est une réduction de 50 %, par rapport à l'année de référence (normalement 1998), de la quantité totale de NP et NPE utilisée pour la fabrication ou importée chaque année. La cible fixée pour la phase 2 est une réduction de 95 %, par rapport à l'année de référence, de la quantité totale de NP et NPE utilisée ou importée chaque année. Sauf dans le cas d’une personne qui devient assujettie à l’Avis après sa date de publication, ces cibles doivent être atteintes, respectivement, pour les années civiles 2007 et 2010.

Chaque établissement doit aussi transmettre périodiquement certains renseignements importants à Environnement Canada, jusqu’à l’exécution complète de son plan de P2. Une bonne partie de l’information qui suit provient de ces renseignements, qui sont affichés sur le Web. Jusqu’à présent, Environnement Canada a reçu 72 déclarations d’élaboration, indiquant que l’établissement a élaboré son plan et en a entrepris l’exécution. Durant l’année 2006, Environnement Canada a reçu 58 rapports provisoires ainsi que 5 déclarations d’exécution, indiquant que l’établissement a entièrement exécuté son plan de P2.

Réductions globales

Comme le montre le graphique 1, les quantités de NP et NPE utilisés pour la fabrication de produits et les quantités de NP et NPE importés ont légèrement augmenté de 1998 (année de référence) à 2003 (année d’élaboration), ces quantités étant passées de 2,09 à 2,16 millions de kilogrammes et de 0,85 à 1,19 million de kilogrammes. Cependant, après que les établissements ont élaboré leur plan de P2 et en ont entrepris l’exécution, les quantités utilisées et importées ont beaucoup diminué. Dès 2006, seulement 0,80 million de kilogrammes de ces substances ont été utilisés, et seulement 0,23 million de kilogrammes ont été importés.

Graphique 1 : Quantités déclarées de NP et NPE utilisés ou importés annuellement par l’ensemble des établissements

Graphique 1 : Quantités déclarées de NP et NPE utilisés ou importés annuellement par l’ensemble des établissements

Notes : Sauf dans le cas d’une personne qui devient assujettie à l’Avis après sa publication, 1998 est l’année de référence, et 2003, l’année d’élaboration. Les réductions indiquées dans les carrés rouges sont établies par rapport à 2003. Les données proviennent des renseignements transmis par les établissements assujettis à l’Avis.



Progrès réalisés vers l’atteinte des cibles

Les cibles de réduction fixées par l’Avis de planification de la P2 s’appliquent à chaque établissement. Le tableau 1 indique les progrès réalisés par les établissements vers l’atteinte des cibles fixées dans l’Avis pour les phases 1 et 2. Plus de la moitié des établissements ont atteint un an à l’avance les cibles de la phase 1, dont l’échéance était 2007. De plus, près du tiers des établissements déclarant utiliser du NP et des NPE pour la fabrication de produits ont déjà atteint les cibles de la phase 2. Il s’agit de réductions importantes, mais six établissements ont au contraire déclaré une augmentation de leur utilisation du NP et des NPE pour la fabrication de produits, et sept ont déclaré une augmentation de la quantité importée dans des produits.

Tableau 1 : Progrès réalisés vers l’atteinte des cibles de réduction des phases 1 et 2 en 2006
Sommaire des résultats obtenusFabricationImportation
Établissements atteignant la cible de réduction de 50 % fixée pour 2007 (phase 1)25
(50 %)
15
(56 %)
Établissements atteignant la cible de réduction de 95 % fixée pour 2010 (phase 2)14
(28 %)
4
(15 %)
Établissements déclarant une réduction de 100 % par rapport à l’année de référence10
(20 %)
3
(11 %)
Établissements déclarant une augmentation par rapport à l’année de référence6
(12 %)
7
(26 %)

Notes : 50 établissements ont déclaré l’utilisation de NP et de NPE pour la fabrication de produits, et 27 ont déclaré l’importation de NP et de NPE. Quatorze ont déclaré à la fois l’utilisation et l’importation de ces substances.



Efficacité de la P2

Le gouvernement estime que la prévention de la pollution (P2) est le moyen le plus efficace de protéger l’environnement, d’éliminer les déchets coûteux et de promouvoir le développement durable. La P2 consiste essentiellement à éviter la production des matières polluantes, plutôt qu’à essayer de les gérer une fois produites.  Un des facteurs à considérer durant l’élaboration du plan de P2 est la priorité à accorder aux mesures de P2. En 2006, 96 % des mesures prises en vue de l’atteinte des cibles étaient de type P2 (graphique 2). Près des trois quarts des établissements ont choisi comme méthode la conception ou reformulation des produits (43 %) ou le remplacement de matériaux ou de matières premières (31 %). Seulement 4 % des mesures prises n’étaient pas de type P2.

Graphique 2 : Méthodes employées par les établissements pour atteindre en 2006 les cibles fixées par l’Avis de planification de la P2

Graphique 2 : Méthodes employées par les établissements pour atteindre en 2006 les cibles fixées par l’Avis de planification de la P2



Progrès en cours

Les progrès réalisés jusqu’à présent vers l’atteinte des cibles fixées sont très encourageants. La majorité des établissements ont déjà atteint les cibles de réduction de la phase 1 et sont en voie d’atteindre celles de la phase 2. De plus, six établissements ont déjà entièrement exécuté leur plan de P2, et tous ont ainsi obtenu une réduction de 100 %. Ces résultats devraient encourager les établissements qui n’ont pas encore atteint les cibles et particulièrement ceux qui ont déclaré une augmentation depuis l’élaboration de leur plan de P2. Conformément à sa stratégie de gestion de risque visant le NP et les NPE, Environnement Canada continuera de surveiller et d’évaluer les progrès réalisés par les établissements, afin de déterminer si d’autres mesures gouvernementales sont requises.

 

 

Que sont le nonylphénol (NP) et ses dérivés éthoxylés (NPE), et pourquoi faut-il prévenir la pollution par ces substances?

Le NP et les NPE font partie d’un groupe de composés appelés « alkylphénols et leurs dérivés éthoxylés » (APE). Ces composés chimiques produits en masse sont utilisés depuis plus de 40 ans dans une variété de savons et de produits nettoyants (détergents, etc.). Selon les moyennes de 1998 et 1999, la plus grande partie des rejets de NP et de NPE (56 %) dans l’environnement sont dus à l’utilisation de savons et de produits nettoyants, suivie de l’utilisation d’adjuvants pour la fabrication de textiles (18 %).

Le NP et les NPE se sont révélés nuisibles à une grande variété de poissons, de bactéries, de moules d’eau douce et d’algues. L’évaluation de ces substances a permis de conclure qu’elles pénètrent dans l’environnement dans des quantités, concentrations ou conditions pouvant avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur sa diversité biologique.

Le NP et les NPE ont donc été inscrits, en 2002, à la Liste des substances toxiques de l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).

L’Avis de planification de la P2 a été choisi comme moyen de gérer le NP et les NPE parce qu’il permet d’obtenir des solutions adaptées à chaque site, réduit les risques d’incompatibilité avec les règlements provinciaux et municipaux actuels ou futurs et permet d’intervenir plus rapidement que la voie réglementaire.


Sources :

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