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Nonylphénol et de ses dérivés éthoxylés contenus dans des produits

Rapport d'étape : Planification de la prévention de la pollution pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés dans les produits

La planification de la prévention de la pollution (P2) est un processus par lequel les organisations examinent leurs opérations et élaborent un plan qui leur permettra d'éliminer ou de réduire la pollution à la source.

Mise à jour – juillet 2010

Rapport d'étape : Planification de la prévention de la pollution pour le nonylphénol et ses dérives éthoxylés dans les produits (PDF; 92 Ko)

À la fin de juillet 2010, les installations ont signalé une réduction de 90 % de l'utilisation du nonylphénol (NP) et de ses dérivés éthoxylés (NPE) dans la fabrication des produits et une réduction de 88 % du NP et des NPE importés dans des produits depuis qu'elles ont élaboré et exécuté leur plan P2.

La cible de réduction de 50 % de la phase 1 a été atteinte par 93 %  des installations. La cible de réduction de 95 % de la phase 2 a été atteinte par 65 % des installations avant l'échéance.

Contexte

Le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés font partie d'un groupe élargi de composés, appelés « alkylphénols et ses dérivés éthoxylés (APE) ». Ces composés chimiques produits en grande quantité ont été utilisés pendant plus de 40 ans dans divers savons et produits de nettoyage tels que les détergents. Selon les moyennes calculées en 1998 et en 1999, les savons et les produits de nettoyage étaient la cause de 56 % du NP et des rejetés dans l'environnement, et de 18 % pour les auxiliaires de mise en œuvre utilisés dans la transformation des textiles.

Il a été démontré que le NP et les sont nocifs pour une grande variété de poissons, de bactéries, de moules d'eau douce et d'algues. L'évaluation de ces substances a permis de conclure qu'elles pénétraient dans l'environnement en quantité, en concentration ou dans des conditions pouvant avoir, immédiatement ou à long terme, un effet sur l'environnement ou sur la diversité biologique. Par conséquent, en 2002, le NP et les ont été ajoutés à la Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

L'avis de planification de la P2 a été choisi comme instrument pour gérer le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés parce qu'il prévoit l'adoption de solutions adaptées à chaque site, qu'il réduit les risques d'incompatibilité avec les règlements provinciaux et municipaux existants ou futurs et qu'il permet d'intervenir rapidement.

Exigence liée à l'avis de planification de la prévention de la pollution

En décembre 2004, Environnement Canada a publié dans la Gazette du Canada, Partie I, un avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution.

Est assujetti à cet avis, toute personne ou catégorie de personnes qui :

  1. possède ou exploite une installation fabriquant ou important des savons et des produits de nettoyage, des auxiliaires de mise en œuvre des procédés de traitement au mouillé dans l'industrie textile ou des auxiliaires de mise en œuvre des procédés de l'industrie de pâtes et papiers et
  2. achète, ou acquiert par d'autres moyens, au moins 2 000 kg de NP et de au cours d'une seule année civile entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2012. Les personnes assujetties à cet avis doivent élaborer et exécuter un plan P2 qui tient compte de l'objectif de gestion du risque, incluant les cibles de réduction du NP et des divisées en deux phases.

Les personnes assujetties à l'avis sont tenues de prendre en considération la réduction de la quantité totale de NP et de utilisée dans la fabrication de produit et importée dans les produits de 50 % par rapport à l'année de référence pour la phase 1 et de 95 % par rapport à l'année de référence pour la phase 2. À l'exception des personnes étant devenues assujetties à l'avis après la date de sa publication, ces cibles se devaient d'être atteintes au cours des années civiles 2007 et 2010, respectivement.

Chaque installation doit transmettre des rapports provisoires à Environnement Canada afin de souligner les progrès relativement à l'exécution du plan P2 et à l'atteinte des cibles de réduction. Une bonne partie de l'information qui suit provient de ces déclarations, qui sont mises à la disposition du public par l'intermédiaire du site Web d'Environnement Canada (voir Références). Durant l'année civile 2009, Environnement Canada a reçu 49 rapports provisoires ainsi que six déclarations indiquant que l'installation a entièrement exécuté son plan P2.

Réductions globales

Comme le montre le graphique 1, les quantités de NP et de utilisées pour la fabrication de produits et les quantités de NPet de importées ont augmenté de 1998 (année de référence) à 2003 (année d'élaboration), ces quantités étant passées de 2,09 à 2,16 millions de kilogrammes et de 0,85 à 1,19 million de kilogrammes. Cependant, après que les installations aient élaboré leur plan P2 et en ont entrepris l'exécution, les quantités utilisées et importées ont significativement diminué. À la fin de 2009, seulement 0,21 million de kilogrammes de ces substances a été utilisé et seulement 0,145 million de kilogrammes a été importé.

Diagramme à bandes. Voir description ci-dessous.

Graphique 1 : NP et NPE utilisés ou importés dans les produits

Quantités déclarées de NPet de NPE utilisées dans des produits fabriqués sur place ou importés annuellement par l'ensemble des installations:

  • Quantités déclarées de NPet de NPE utilisées dans des produits fabriqués sur place annuellement en 1998 par l'ensemble des installations : 2 090 000 kg.
  • Quantités déclarées de NPet de NPE importées annuellement en 1998 par l'ensemble des installations : 850 000 kg.
  • Quantités déclarées de NPet de NPE utilisées dans des produits fabriqués sur place annuellement en 2003 par l'ensemble des installations : 2 162 000 kg.
  • Quantités déclarées de NPet de NPE importées annuellement en 2003 par l'ensemble des installations : 1 190 000 kg.
  • Quantités déclarées de NPet de NPE utilisées dans des produits fabriqués sur place annuellement en 2009 par l'ensemble des installations : 208 000 kg.
  • Quantités déclarées de NPet de NPE importées annuellement en 2009 par l'ensemble des installations : 144 000 kg.

Notes : Sauf dans le cas d'une personne qui devient assujettie à l'avis après sa date de publication, 1998 est l'année de référence, et 2003, l'année d'élaboration. Les réductions indiquées dans les carrés rouges sont établies par rapport à 2003. Les données proviennent des déclarations transmises par les installations assujetties à l'avis.

Progrès réalisés dans l'atteinte de l'objectif de gestion des risques

Les cibles de réduction fixées par l'avis de planification de la P2 s'appliquent à chaque installation. Le tableau 1 indique les progrès réalisés par les installations vers l'atteinte des cibles de réduction des phases 1 et 2 en date de juillet 2010. Dans l'ensemble, 93 % des installations atteignent actuellement la cible de réduction de la phase 1, soit 50 %. La cible de réduction de la phase 2, soit 95 %, a été atteinte par 65 % des installations, un an avant l'échéance. De plus, depuis 2007, le nombre d'installations qui déclarent une augmentation de leur utilisation de NP et de dans la fabrication de produits et/ou de la quantité importée dans des produits a diminué; passant de 13 à un. 

Tableau 1 : Progrès réalisés par les installations dans l'atteinte des cibles de réduction des phases 1 et 2 en date du 17 juillet 2010
Sommaire des résultats obtenusFabricationImportation
Installations atteignant ou dépassant actuellement la cible de réduction de la phase 1, soit 50 %53
(94 %)
27
(93 %)
Installations atteignant ou dépassant actuellement la cible de réduction de la phase 2, soit 95 %36
(65 %)
19
(65 %)
Installations déclarant une augmentation de NP et de utilisés dans la fabrication de produits ou importés dans des produits0
(0 %)
1
(3,4 %)
Installations déclarant une réduction de 100 %29
(52 %)
15
(51 %)

Notes : Dans la « Déclaration confirmant qu'un plan de prévention de la pollution a été élaboré et qu'il est en cours d'exécution », 56 installations ont déclaré l'utilisation de NP et de dans la fabrication de produits, 29 installations ont déclaré l'importation de NP et de dans des produits, et 14 installations ont déclaré à la fois l'utilisation et l'importation de ces substances.  

Méthodes de prévention de la pollution utilisées pour atteindre l'objectif de gestion des risques   

La planification de la P2 est un moyen de protéger notre environnement et de promouvoir le développement durable. La P2 vise à éviter la production des matières polluantes plutôt qu'à essayer de les gérer une fois qu'elles sont produites. Environnement Canada a dressé une liste de types de méthodes de prévention de la pollution qui pourraient être prises en considération lors de l'élaboration d'un plan P2. En 2009, 90 % des méthodes utilisées pour atteindre l'objectif de gestion du risque ont été celles identifiées par Environnement Canada dans l'avis (graphique 2). Près des deux tiers des installations ont choisi la conception ou la reformulation des produits (38 %) ou le remplacement de matériaux ou de matières premières (28 %) comme méthode pour atteindre leurs objectifs. Seulement 6 % des méthodes choisies par les installations n'étaient pas de type P2.

Diagramme circulaire. Voir description ci-dessous.

Graphique 2 : Méthodes utilisées pour atteindre l'objectif de gestion des risques

Les méthodes de prévention de la pollution utilisées par les installations pour atteindre l'objectif de gestion des risques fixé par l'avis de planification de la P2 relativement au NP et aux NPE contenus dans les produits en 2009:

  • Techniques de gestion des stocks ou d'achat : 8 %
  • Indéterminé : 4 %
  • Prévention des fuites et des déversements : 6 %
  • Conception ou reformulation du produit : 38 %
  • Remplacement de matériaux premières : 28 %
  • Récupération, réutilisation ou recyclage sur place : 2 %
  • Bonnes pratiques d'exploitation ou formation : 8 %
  • Autre : 6 %

Progrès en cours   

Dans l'ensemble, selon les rapports provisoires de l'année civile 2009, chaque installation est en voie d'atteindre l'objectif de gestion des risques établi dans l'avis. Quatre-vingt-treize pour cent des installations ont atteint la cible de réduction de la phase 1, soit 50 %. En 2010, 20 installations (30 %) ont déclaré avoir atteint la cible de réduction de la phase 2, soit 95 %, avant l'échéance, en plus des 28 installations (36 %) qui ont déjà entièrement exécuté leur plan P2(toutes ayant obtenu une réduction de 100 %). Le pourcentage des installations qui atteignent la cible de réduction de la phase 2, soit 95 %, un an avant l'échéance passe donc à 63 % (48 installations). Conformément à sa stratégie de gestion des risques visant le NP et les NPE, Environnement Canada continuera de surveiller et d'évaluer les progrès réalisés par les installations afin de déterminer si d'autres mesures gouvernementales sont requises.

Références

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