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Nonylphénol et de ses dérivés éthoxylés contenus dans des produits

Rapport sur le rendement : Planification de la prévention de la pollution pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés dans les produits


La planification de la prévention de la pollution est un processus par lequel les organisations examinent leurs opérations et élaborent et mettent en œuvre un plan qui leur permettra d'éliminer ou de réduire la pollution à la source.

Mise à jour – juillet 2012

Rapport sur le rendement : Planification de la prévention de la pollution pour le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés dans les produits (PDF; 91 Ko)


En juillet 2012, les installations visées par l'avis de planification de la prévention de la pollution ont signalé une réduction globale de 96 % de l'utilisation du nonylphénol (NP) et de ses dérivés éthoxylés (NPE) dans la fabrication des produits et une réduction globale de 94 % du NP et des NPE importés dans des produits, et ce, à la suite de la mise en œuvre de leur plan de prévention de la pollution.

Dans le cadre de cet avis, 95 % des installations qui fabriquent des produits contenant du NP et des NPE ainsi que 91 % des installations qui importent des produits contenant du NP et des NPE ont atteint la cible de réduction de 50 % de la phase 1. De plus, la cible de réduction de 95 % de la phase 2 a été atteinte par 84 % des installations qui fabriquent des produits et 76 % des installations qui importent des produits.


Contexte

Le nonylphénol et ses dérivés éthoxylés font partie d'un groupe élargi de composés, c'est-à-dire les alkylphénols et ses dérivés éthoxylés. Ces composés chimiques produits en grande quantité ont été utilisés pendant plus de 40 ans dans divers savons et produits de nettoyage tels que les détergents. Selon les moyennes calculées en 1998 et en 1999, les savons et les produits de nettoyage correspondaient à 56 % du NP et des NPE rejetés dans l'environnement, et les auxiliaires de mise en œuvre utilisés dans la transformation des textiles correspondaient à 18 %.

Il a été établi que le NP et les NPE sont nocifs pour un grand nombre de poissons, de bactéries, de moules d'eau douce et d'algues. L'évaluation de ces substances a permis de conclure qu'elles pénétraient dans l'environnement en quantité, en concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet sur l'environnement ou la diversité biologique. Par conséquent, en 2002, le NP et les NPE ont été ajoutés à la Liste des substances toxiques (Annexe 1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)[LCPE (1999)].

L'avis de planification de la prévention de la pollution a été choisi comme moyen de gérer le NP et les NPE parce qu'il permet d'obtenir des solutions adaptées à chaque site, réduit les risques d'incompatibilité avec les règlements provinciaux et municipaux actuels ou futurs et permet d'intervenir rapidement.

Exigences liées à l'avis de planification de la prévention de la pollution

Le 4 décembre 2004, Environnement Canada a publié dans la Partie 1 de la Gazette du Canada l'Avis obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard du nonylphénol et de ses dérivés éthoxylés contenus dans des produits (appelé l'Avis dans le présent rapport).

Cet Avis s'applique à toute personne ou catégorie de personnes qui : a) possède ou exploite une installation fabriquant ou important des savons et des produits de nettoyage, ou des auxiliaires de mise en œuvre des procédés de traitement au mouillé dans l'industrie textile ou des auxiliaires de mise en œuvre des procédés de l'industrie de pâtes et papiers; b) achète, ou acquiert par d'autres moyens, au moins 2 000 kg de NP et de NPE au cours d'une seule année civile entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2012. Les personnes assujetties à cet Avis doivent élaborer et exécuter un plan de prévention de la pollution qui tient compte des objectifs de gestion des risques décrits dans l'Avis, y compris les cibles de réduction de la phase 1 et de la phase 2. Les personnes sont tenues de prendre en considération la réduction de la quantité totale de NP et de NPE utilisée dans la fabrication des produits et importée dans les produits de 50 % par rapport à l'année de référence pour la phase 1 et de 95 % par rapport à l'année de référence pour la phase 2. Sauf dans le cas d'une personne qui devient assujettie à l'Avis après sa date de publication, ces cibles devaient être atteintes, respectivement, pour les années civiles 2007 et 2010.

Les personnes assujetties à l'Avis sont tenues de soumettre les rapports suivants :

  • une déclaration confirmant qu'un plan de prévention de la pollution a été élaboré et qu'il est en cours d'exécution (Annexe 1);
  • des rapports provisoires annuels (3) afin de souligner les progrès qui ont été réalisés (Annexe 4);
  • une déclaration confirmant qu'un plan de prévention de la pollution a été exécuté (Annexe 5).

Depuis la publication de l'Avis, Environnement Canada a reçu 67 déclarations confirmant l'exécution. Une bonne partie de l'information qui suit provient de ces déclarations, qui sont mises à la disposition du public par l'intermédiaire du site Web d'Environnement Canada (voir les références). Deux installations sont devenues assujetties à l'avis après sa date de publication, et on s'attend à ce qu'elles déposent leur Annexe 5 le 31 janvier 2013 et le 31 janvier 2014, respectivement.

Réductions globales

Comme il est illustré à la Figure 1, la quantité de NP et de NPE utilisée et importée dans des produits a légèrement augmenté de l'année de référence (1998) à l'année de préparation (2003). Dans le cas de la quantité utilisée dans la fabrication des produits, elle est passée de 2,09 millions de kg à 2,16 millions de kg. Quant à la quantité importée dans des produits, elle est passée de 0,85 million de kg à 1,19 million de kg. Cependant, après que les installations aient élaboré leur plan de prévention de la pollution et en ont entrepris l'exécution, la quantité utilisée et importée dans des produits a diminué de façon significative. Après l'exécution de leur plan de prévention de la pollution, la quantité de NP et de NPE utilisée dans la fabrication des produits a diminué à 90 000 kg et la quantité importée dans des produits a baissé à 50 000 kg. Cela représente une réduction globale de 96 % du NP et des NPE utilisés dans la fabrication des produits et une réduction globale de 94 % du NP et des NPE importés dans des produits.

Diagramme à bandes. Voir description ci-dessous.

Figure 1 – Description

Ces histogrammes indiquent les quantités de NP et de NPE dans les produits fabriqués au Canada et les quantités de NP et de NPE dans les produits importés au Canada. Le graphique montre aussi le pourcentage de réduction de NP et des NPE dans les produits fabriqués et les produits importés durant les années de reportage et au cours de l'année de préparation du plan de prévention de la pollution (P2), etce, comparativement à l'année de référence (1998).

  • Pour l'année de référence (1998), 2.09 millions de kg de NP et de NPEs ont été utilisés dans la fabrication de produits et à 0.85 millions de kg de NP et de NPE ont été importés dans les produits.
  • Pour ce qui est de l'année de préparation (2003), la fabrication et l'importation de NP et des NPE contenant des produits ont augmenté légèrement depuis l'année de référence, avec l'utilisation dans la fabrication de plus de 2,09 millions à 2,16 millions de kg de NP et de NPE et les importations de 0,85 millions à 1,19 millions de kg de NP et de NPE.
  • Cependant, après l'élaboration et l'exécution des plans de prévention de la pollution par les installations, la quantité utilisée et importée dans des produits a substantiellement diminué.
    • En 2006, 800 000 kg de NP et de NPE ont été s utilisés pour fabriquer des produits et 230 000 kg ont été signalés dans les produits importés soit une réduction de 63 % et 81 % respectivement, par rapport à l'année de référence.
    • En 2007, 590 000 kg de NP et de NPE ont été utilisés dans la fabrication de produits et 380 000 kg ont été signalés dans les produits importés soit 72 % et 55 % de réduction respectivement, par rapport à l'année de référence.
    • En 2009, 208 000 kg de NP et des NPE ont été utilisés dans la fabrication des produits et 144 000 kg ont été signalés dans les produits importés soit une réduction de 90 % et de 88 % respectivement, par rapport à l'année de référence.
    • En 2011, l'utilisation annuelle de NP et de NPE dans la fabrication des produits a diminué de 90 000 kg, et l'importation annuelle de NP et de NPE dans les produits a diminué de 50 000 kg soit une réduction de  96 % et 94 % respectivement.

Méthodes de prévention de la pollution employées pour atteindre l'objectif de gestion des risques

La planification de la prévention de la pollution est un moyen de protéger notre environnement, d'éliminer les déchets coûteux et de promouvoir le développement durable. Environnement Canada a fourni une liste des méthodes de prévention de la pollution à prendre en considération au moment de créer un plan de prévention de la pollution. On a demandé aux installations de préciser ces méthodes dans leurs rapports. Au total, 87 %des installations ont choisi soit la conception ou la reformulation des produits (57 %); soit le remplacement de matériaux ou de matières premières (30 %); comme méthode pour atteindre leurs objectifs (Figure 2).

Diagramme à secteurs. Voir description ci-dessous.

Figure 2 – Description

La planification de la prévention de la pollution est un moyen de protéger notre environnement, d'éliminer les déchets coûteux et de promouvoir le développement durable. Environnement Canada a fourni une liste de méthodes de prévention de la pollution à prendre en considération au moment de créer un plan de prévention de la pollution. Dans leurs rapports, les installations ont été invitées à identifier la ou les méthodes utilisées pour répondre à l'objectif de gestion des risques de l'avis de planification de la P2 pour le NP et les NPE contenus dans les produits. La figure 2 représente le pourcentage d'installations en fonction des méthodes de prévention de la pollution. Au total, 87 % des installations ont choisi soit la conception ou la reformulation des produits (57 %), soit le remplacement de matériaux ou de matières premières (30 %) comme méthode pour atteindre leurs objectifs (Figure 2). Les autres installations ont choisi les techniques de gestion des stocks ou d'achat (6 %), de prévention des fuites et des déversements (3 %), de bonnes pratiques d'exploitation ou formation (3%) et récupération, réutilisation ou recyclage sur place (1 %) que les méthodes utilisées pour atteindre leurs objectifs.

Conclusion

L'avis de planification de la prévention de la pollution relativement au NP et aux NPE contenus dans les produits permit de réduire avec succès la quantité de NP et de NPE utilisée dans les produits mentionnés dans l'Avis. À ce jour, il y a eu une réduction de 96 % de la quantité de NP et de NPE utilisée dans la fabrication des produits et une réduction de 94 % de la quantité de NP et de NPE importée dans des produits.

Références :

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