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Fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc – Réponses aux commentaires reçus
Réponses aux observations concernant le « Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard de certaines substances toxiques émises par les fonderies et affineries de métaux communs et les usines de traitement du zinc » en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]
Projet d'avis publié dans la partie I de la Gazette du Canada le 25 septembre 2004
Avis final publié dans la partie I de la Gazette du Canada le 29 avril 2006
Révision : le 30 mars 2006
- Sommaire
- Introduction
- Thème 1 : Le choix/concept de l'approche de planification de la prévention de la pollution (P2) comme instrument efficace pour le secteur
- Thème 2 : Cibles et échéanciers - Coûts et répercussions socioéconomiques de la mise en œuvre des meilleures techniques existantes, bases scientifiques propres aux installations suggérées
- Thème 3 : Cibles et échéanciers en tant que « facteurs à prendre en considération »
- Thème 4 : Le Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs
- Thème 5 : Élaboration d'exigences réglementaires harmonisées (alignement des programmes fédéraux et provinciaux)
- Thème 6 : Le processus menant à l'élaboration du projet d'avis
- Thème 7 : Établissement de règles du jeu équitables
- Thème 8 : Contribution à l'élaboration de l'avis final et des recommandations à Environnement Canada
- Références
- Date de modification :